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¸éĂ´±ô±đs et responsabilitĂ©s

Vous êtes responsable de votre santé et de votre sécurité

Module 1.1 - Objectifs d’apprentissage

  • ConnaĂ®tre les tâches fondamentales de la direction
  • ConnaĂ®tre ce qui a trait au rendement de l’UniversitĂ© en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail
  • ConnaĂ®tre les fonctions de base du système de responsabilitĂ© interne
  • ConnaĂ®tre les avantages d’un milieu de travail sain et sĂ©curitaire
  • ConnaĂ®tre les pratiques et les principaux systèmes relatifs Ă  la santĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ©

Module 1.2 - Tâches fondamentales de la direction

Planifier, organiser, diriger, contrôler. Ce sont les tâches de base de l’ensemble des gestionnaires et des superviseuses et superviseurs. Les gestionnaires efficaces s’assurent que les personnes qui relèvent d’eux accomplissent leurs tâches avec un niveau élevé de rendement et de qualité. La gestion est un domaine d’étude bien particulier que le présent atelier n’abordera évidemment pas en profondeur. Il importe toutefois de comprendre ces tâches et de les mettre en application dans le contexte de la santé et de la sécurité au travail.

FonctionExemple
PlanifierÉtablir les buts et les objectifs, et déterminer les moyens de les atteindre.
OrganiserPrévoir les tâches et les ressources (humaines, financières, etc.) requises pour exécuter le travail.
DirigerSuivre le plan : motiver les personnes chargées de l’exécution du projet et maximiser l’emploi de leurs habiletés.
°ä´Ç˛ÔłŮ°ůĂ´±ô±đ°ůAssurer le suivi et veiller au bon dĂ©roulement du projet.

Ces tâches sont Ă©troitement liĂ©es aux bases de la bonne gestion en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ©, fondĂ©es sur le cycle « Planifier, faire, vĂ©rifier et agir Â» abordĂ© plus loin. Tout au long de l’atelier, gardez en tĂŞte ces tâches fondamentales de la direction et :

  • leur application en santĂ© et sĂ©curitĂ© au travail;
  • leur mise en pratique dans votre milieu de travail;
  • leur intĂ©gration Ă  vos activitĂ©s quotidiennes.

Le contenu de l’atelier repose largement sur le système de gestion de la santĂ© et de la sĂ©curitĂ© au travail et sur le programme de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail de l’UniversitĂ©. 

Module 1.3 - Rendement de l’Université

En matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail, tout se discute. Comme on l’a vu dans l’atelier Sensibilisation des travailleurs Ă  la santĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ©, le droit de connaĂ®tre l’existence d’un danger est un droit central et fondamental. En fait, les organismes provinciaux exigent souvent la divulgation publique du rendement des organisations en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail. Par exemple, le ministère du Travail, de la Formation et du DĂ©veloppement des compĂ©tences exige que les formulaires de visite des lieux (y compris les registres d’inspection et les ordonnances de conformitĂ© Ă©mises par une autoritĂ© provinciale) soient affichĂ©s dans le milieu de travail et qu’un exemplaire de ces documents soit transmis au comitĂ© mixte sur la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail. Ces formulaires sont affichĂ©s sur les  du campus. Vous trouverez ci-dessous un extrait de la dernière partie d’un formulaire de visite des lieux. En outre, les  relatifs Ă  la santĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ© au travail sont publiĂ©s sur le site Web du ministère du Travail, de la Formation et du DĂ©veloppement des compĂ©tences.

La Commission de la sĂ©curitĂ© professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) de l’Ontario publie Ă©galement des donnĂ©es globales sur les employeurs de la province, y compris l’UniversitĂ© d’Ottawa. L’application  permet de faire une recherche de donnĂ©es relatives Ă  la santĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ© au travail en Ontario par nom d’entreprise, type d’entreprise et taille d’entreprise. Elle contient des donnĂ©es sur les taux de lĂ©sion avec interruption de travail, les demandes acceptĂ©es par annĂ©e de lĂ©sion, et d’autres renseignements. Les donnĂ©es sur l’UniversitĂ© d’Ottawa sont pleinement accessibles dans l’application, et les principales lĂ©sions avec interruption de travail figurent ci-dessous.

Caractéristiques des lésions 2012-2019
13%

Partie du corps - cheville(s)

40%

Nature de la lésion - entorses, douleurs musculaires et foulures

38%

Source de la lésion - Stuctures (allées, planchers, bâtiments, etc.)

28%

Événement - chute au même niveau

11%

Profession - professeures/professeurs, assistantes/assistants

Rapport du WSIB généré pour l'Université d'Ottawa
Source des données: Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents de travail
Maturité des données: au 31 mars 2020, pour toutes les années montrées

Module 1.4 - Système de responsabilité interne (SRI)

Le sigle « SRI » dĂ©signe le système de responsabilitĂ© interne. 

On entend (et on pense) souvent que la responsabilité de la santé et de la sécurité au travail à l’Université d’Ottawa incombe aux gestionnaires des risques, de la santé et de la sécurité des facultés, au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST), à l’inspectrice ou l’inspecteur du CMSST ou au ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences. Dans un examen, cette réponse vaudrait quelques points, au mieux. Toutefois, il y manque un élément important, voire un principe fondateur. La communauté universitaire compte des dizaines de milliers de membres. On ne peut donc s’attendre à ce qu’une quinzaine de personnes gère et règle tout ce qui a trait à la santé et à la sécurité.

La bonne rĂ©ponse Ă  la question « Qui est responsable de la santĂ© et de la sĂ©curitĂ© au travail Ă  l’UniversitĂ© d’Ottawa? Â» est : tout le monde. Parce que la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail, c’est l’affaire de tous et toutes. C’est pourquoi l’UniversitĂ© s’est dotĂ©e d’un système de responsabilitĂ© interne. Dans une communautĂ© aussi vaste que celle de l’UniversitĂ© d’Ottawa, c’est la seule bonne façon de faire. Voici des exemples de responsabilitĂ©s qui incombent Ă  toutes les parties.

  • ReconnaĂ®tre ou signaler un danger.
  • Évaluer le niveau de risque associĂ© Ă  ce danger.
  • Établir des mesures de maĂ®trise ou d’attĂ©nuation du risque.
  • Faire le suivi du danger ou des mesures.

Chacune et chacun est responsable de la SST. Aucune personne, aucun service ni aucun cadre ne peut s’en occuper seul. Tout le monde doit fournir sa part d’efforts : c’est un travail d’équipe. Tout comme dans une Ă©quipe de football, il y a une dĂ©fense, une attaque et des unitĂ©s spĂ©ciales. C’est en se fondant sur ce système que l’équipe joue et gagne. Il est impensable de rĂ©duire le nombre de joueuses et joueurs. Qui imaginerait jouer une partie avec seulement le quart-arrière ou un receveur? Mauvaise saison en perspective!

Le système de responsabilitĂ© interne est un travail d’équipe : chaque personne doit jouer son rĂ´le, et tous les membres de l’équipe doivent coordonner leurs efforts. Il existe une diffĂ©rence majeure entre le football et la SST : quand l’équipe de football joue mal, elle perd une partie, mais quand l’équipe SST joue mal, quelqu’un se blesse, tombe malade ou perd la vie.

Module 1.5 - Avantages d’un milieu de travail sain et sécuritaire

Créer un milieu de travail sain et sécuritaire, c’est bien plus que simplement réduire le nombre de blessures et de maladies. À l’Université, le système de responsabilité interne coordonne les efforts de tous les membres de la communauté, qui en tire de nombreux avantages collatéraux.

  • Moral des troupes â€“ La santĂ© et la sĂ©curitĂ© sont la clĂ© du bonheur et de la productivitĂ© en milieu de travail. La satisfaction au travail est un atout majeur en faveur des pratiques sĂ©curitaires.
  • Avantages financiers â€“ Évidemment, plus le milieu de travail est sain et sĂ©curitaire, moins on dĂ©pense en rĂ©paration en indemnisation. Mais il existe aussi des programmes provinciaux (p. ex. le Programme d’excellence en santĂ© et sĂ©curitĂ© de la CSPAAT) grâce auxquels l’UniversitĂ© peut obtenir des remises et des incitatifs financiers pour son bon rendement en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ©. En outre, la rĂ©duction de la frĂ©quence et de la gravitĂ© des incidents et accidents mène Ă  une rĂ©duction considĂ©rable des coĂ»ts indirects (souvent cachĂ©s) et, donc, Ă  des Ă©conomies indirectes.
  • Avantage concurrentiel â€“ Un milieu de travail sain (et un personnel heureux) permet d’attirer et de retenir les personnes compĂ©tentes grâce auxquelles l’UniversitĂ© mène Ă  bien sa mission.
  • IntĂ©rĂŞt sur le plan lĂ©gal â€“ Comme bien d’autres organisations ontariennes, l’UniversitĂ© doit respecter des exigences lĂ©gales minimales. Un milieu de travail sain et sĂ©curitaire permet d’éviter les frais, les amendes, les ordonnances et les poursuites au civil. L’exercice d’une diligence raisonnable (abordĂ©e plus loin) est Ă©galement essentiel au maintien d’un milieu de travail sain et sĂ©curitaire.
  • Reconnaissance â€“ Il existe des programmes de reconnaissance qui soulignent les efforts des organisations (certificats de reconnaissance ou attestations de leur engagement et de leurs rĂ©ussites en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail).
  • ResponsabilitĂ© d’entreprise et responsabilitĂ© sociale â€“ Une organisation reconnue pour ses pratiques exemplaires en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ© au travail se bâtit une solide rĂ©putation au sein de sa collectivitĂ©

Module 1.6 - SST : les théories, les systèmes, les programmes et les pratiques

Le présent atelier n’est pas un perfectionnement professionnel en SST et en gestion du risque. Toutefois, certains concepts propres à ce domaine sont pertinents dans le contexte du système de responsabilité interne de l’Université.

La pyramide des accidents

Pyramide des accidents.

On peut toujours faire mieux, et il ne faut pas attendre les accidents graves (mais heureusement peu frĂ©quents) pour agir. D’ailleurs, certaines Ă©tudes passĂ©es concluent que les occasions de s’amĂ©liorer sont plus frĂ©quentes qu’on le pense. Par exemple, en 1969, une Ă©tude multisectorielle a Ă©tabli que, pour chaque blessure grave ou majeure, il y aurait 10 blessures mineures, 30 incidents entraĂ®nant des dĂ©gâts matĂ©riels et 600 incidents (ou quasi-accidents) sans dommages matĂ©riels ou blessures visibles.

Ici, soulignons qu’il faut surtout porter attention au rapport entre le nombre d’incidents et les blessures graves, et non aux nombres proprement dits (les événements graves isolés sont relativement peu fréquents). Les événements les plus fréquents et les moins graves forment la base de la pyramide. Les initiatives de SST doivent donc viser cette base pour réduire le risque de survenue d’un événement plus grave.

Systèmes de gestion

On se rappelle (voir la section Rappels gĂ©nĂ©raux) que la direction est l’instance Ă  qui il incombe le plus de responsabilitĂ© en matière de santĂ© et de sĂ©curitĂ©, que les gestionnaires et les superviseuses et superviseurs agissent au nom de la direction et que les travailleuses et travailleurs suivent les règlements et les mĂ©thodes Ă©tablies par la direction. Ă€ la suite d’un incident ou d’un accident, il peut y avoir bien des thĂ©ories sur sa cause. Ă€ l’UniversitĂ© d’Ottawa, un acte dangereux ou une situation dangereuse sont considĂ©rĂ©s comme un symptĂ´me d’un problème de gestion qu’on doit cerner, Ă©valuer et analyser afin d’en dĂ©terminer la cause profonde et de mettre en Ĺ“uvre des mesures correctives. Le bon maillon dans la chaĂ®ne de responsabilitĂ© interne (c.-Ă -d. la superviseuse immĂ©diate ou le superviseur immĂ©diat) doit faire enquĂŞte conformĂ©ment aux mĂ©thodes Ă©tablies de l’UniversitĂ©, en l’occurrence la ProcĂ©dure d’enquĂŞte sur un accident ou un incident pour les superviseurs (PDF, 521Ko). Lorsque l’enquĂŞte rĂ©vèle que la cause d’un incident ou accident est un problème systĂ©mique, les instances appropriĂ©es doivent en ĂŞtre informĂ©es. Par exemple :

¸éĂ´±ô±đDomaine de responsabilitĂ©Incident hors du domaine de responsabilitĂ©
Superviseuses et superviseurs de laboratoireLeur laboratoireTransmis à l’instance supérieure dans la hiérarchie
Directrices et directeurs de départementLeur départementTransmis à l’instance supérieure dans la hiérarchie
Décanats, directrices et directeursLeur faculté ou leur serviceTransmis à l’instance supérieure dans la hiérarchie
Vice-rectoratsToute leur unitéTransmis à l’instance supérieure dans la hiérarchie

Tout le monde a une superviseuse ou un superviseur : les gestionnaires doivent transmettre les questions qui dĂ©passent leurs compĂ©tences Ă  l’échelon supĂ©rieur dans la hiĂ©rarchie (ou la « chaĂ®ne de commandement Â») de l’UniversitĂ©. Il est important que chaque personne respecte son mandat, la limite de ses pouvoirs et le cadre de ses responsabilitĂ©s, non seulement pour la gestion des activitĂ©s quotidiennes, mais aussi pour ce qui concerne la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail.

Documentation

La documentation relative à la santé et à la sécurité au travail suit une hiérarchie.

  • ł˘Ă©˛µľ±˛ő±ô˛ąłŮľ±´Ç˛Ô&˛Ô˛ú˛ő±č;:&˛Ô˛ú˛ő±č;norme minimale Ă  respecter.
  • Règlement : Ă©noncĂ© de la position gĂ©nĂ©rale de l’UniversitĂ© (texte gĂ©nĂ©ralement court et approuvĂ© par les cadres supĂ©rieurs ou la haute direction). Il dĂ©crit le but de l’UniversitĂ©.
  • Programme : cadre des mesures que l’organisation entend prendre; il correspond gĂ©nĂ©ralement Ă  la structure du règlement. Le programme indique qui fait quoi pour la mise en Ĺ“uvre du règlement.
  • MĂ©thode : instructions dĂ©taillĂ©es en vue d’atteindre les buts du programme. Elle indique les moyens que l’organisation entend prendre pour atteindre certains objectifs du programme ou du règlement.
  • Lignes directrices : ensemble des pratiques recommandĂ©es pour se conformer aux exigences d’un règlement, d’un programme ou d’une mĂ©thode.

Tous ces éléments font partie du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail; ils doivent être bien harmonisés, et toutes les parties doivent jouer un rôle actif.

Coûts directs et coûts indirect

Le concept de coĂ»ts directs d’une lĂ©sion ou d’un incident ou accident au travail est facile Ă  comprendre. Si une personne se blesse ou qu’elle doit s’absenter du travail, il y aura vraisemblablement des frais mĂ©dicaux et des indemnisations Ă  payer. Toutefois, le coĂ»t rĂ©el des incidents et accidents comprend bien des coĂ»ts cachĂ©s qui ne sont pas nĂ©cessairement faciles Ă  cerner ou Ă  mesurer. C’est la thĂ©orie de l’iceberg : une partie est apparente, mais l’autre, la plus volumineuse, est sous l’eau, invisible en surface.

Ainsi, pour chaque dollar de coĂ»t direct, gĂ©nĂ©ralement couvert par les assurances, on compte de 5$ Ă  50$ de coĂ»ts indirects, gĂ©nĂ©ralement non couverts. En outre, des coĂ»ts « divers Â» (gĂ©nĂ©ralement non couverts) s’ajoutent Ă  la partie invisible de l’iceberg.

Comme on peut le voir, un incident ou accident, mĂŞme mineur, entraĂ®ne des coĂ»ts. Bien que les coĂ»ts « visibles Â» soient gĂ©nĂ©ralement assurĂ©s, l’importance des coĂ»ts sous-jacents associĂ©s aux incidents et accidents montre bien que maintenir un milieu de travail sain et sĂ©curitaire est un choix « payant Â».