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Selon le cas, il peut les traiter lui-même, les envoyer à un autre comité pour étude et recommandation ou les soumettre directement au ³§Ã©²Ô²¹³Ù. Il reçoit les rapports des comités du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, soit pour présentation au ³§Ã©²Ô²¹³Ù, soit pour approbation immédiate. Il voit au bon fonctionnement de ces comités et soumet au ³§Ã©²Ô²¹³Ù toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université.

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Le Comité exécutif du ³§Ã©²Ô²¹³Ù a été créé par résolution du ³§Ã©²Ô²¹³Ù le 9 février 1970 (69-70.194-197). Les attributions ont été modifiées par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù le 4 octobre 2004 (2004-2005.6).

Statut

Le Comité exécutif est un comité permanent du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.

Attributions

Le Comité a comme fonctions de :

1. recevoir les demandes faites au ³§Ã©²Ô²¹³Ù et, selon le cas, en disposer lui-même, à moins qu'il ne s'agisse de questions pour lesquelles le ³§Ã©²Ô²¹³Ù s'est spécifiquement réservé la compétence, les envoyer immédiatement au comité compétent du ³§Ã©²Ô²¹³Ù pour étude et recommandation ou les soumettre au ³§Ã©²Ô²¹³Ù;
2. recevoir les rapports des comités du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, soit pour présentation au ³§Ã©²Ô²¹³Ù, soit pour approbation immédiate;
3. voir au bon fonctionnement des comités et présenter au ³§Ã©²Ô²¹³Ù tous les rapports des comités ainsi que toutes les décisions;
4. soumettre au ³§Ã©²Ô²¹³Ù toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université;
5. exercer toute autre responsabilité que le ³§Ã©²Ô²¹³Ù veut bien lui confier.

Composition

Les membres du Comité sont :

1. le recteur;
2. le vice-recteur aux ɳٳܻå±ð²õ;
3. le secrétaire de l'Université;
4. six membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù élus par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù pour des mandats d'une durée de trois ans renouvelables une fois.

Direction

•     Président : le recteur;
•     Vice-président : le vice-recteur aux ɳٳܻå±ð²õ;
•     Secrétaire :  le secrétaire de l'Université.

Relations avec le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Les procès-verbaux du Comité exécutif sont revus aux réunions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù; ils doivent donc être distribués aux membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.

Les membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù peuvent assister aux réunions du Comité exécutif.

Le président ou son remplaçant peut convoquer tout membre du ³§Ã©²Ô²¹³Ù pour considération de toute question et tout membre du ³§Ã©²Ô²¹³Ù peut demander d'être entendu.

¸éé³Ü²Ô¾±´Ç²Ô²õ

Le Comité se réunit aussi fréquemment qu'il le juge utile pour l'accomplissement de son mandat à la demande, soit de son président ou de celui qui le remplace, soit de trois membres du Comité.

Quorum

La majorité des membres constitue le quorum.

³§±ð³¦°ùé³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù

Le Cabinet du secrétaire fournit les services de secrétariat nécessaires.

±Ê°ùé²õ¾±»å±ð²Ô³¦±ð

Jacques Frémont
Recteur et vice-chancelier
Membre d'office

Vice-±Ê°ùé²õ¾±»å±ð²Ô³¦±ð

Jacques Beauvais
Provost et vice-recteur aux affaires académiques intérimaire

Membres

Annick Bergeron
Secrétaire générale
Membre d'office

Alexander Hnatovsky
Étudiant du premier cycle
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Martin Lalumière
Faculté des sciences sociales
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Victor Leblanc
Faculté de science
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Yves Pelletier
Vice-recteur associé
International et Francophonie
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Jérémie Séror
Faculté des arts
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Charles Thickstun
Étudiant de cycles supérieures
Faculté des sciences
Élu par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Personne ressource

Mariam Yameogo
Agente de gouvernance
Cabinet de la secrétaire générale
Non-membre