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Réunion du mardi 13 septembre 2022 à 10 h

Mardi, 13 septembre 2022
10 h 00 – 11 h 30
Réunion Teams

Ordre du jour

1.Approbation de l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Approbation des procès-verbaux de la réunion du 31 mai 2022 et de la consultation électronique du 10 août 2022

3. Questions découlant du procès-verbal (e)​â¶Ä‹â¶Ä‹â¶Ä‹â¶Ä‹â¶Ä‹

4. Approbation des grades

a) Demandes exceptionnelles au ³§Ã©²Ô²¹³Ù

5. Nominations au Comité du ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)

FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

POUR RECOMMANDATION

6. Rapport du Comité ad hoc du ³§Ã©²Ô²¹³Ù pour la mise en Å“uvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique et Énoncé su ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur la liberté d’expression en contexte universitaire

7. Modifications majeures

a) Faculté des sciences de la santé
2022-UGRD-SSAN-APA-01

b) Faculté des sciences de la santé
2022-UGRD-SSAN-HSS-01

POUR APPROBATION

8. Statuts de la Faculté d’éducation

9. Statut numéro 9 de la Faculté de médecine

10. Règlements facultaires de la Faculté de médecine

POUR INFORMATION

11. Rapports de modifications mineures

a) École de gestion Telfer

b) Faculté d’éducation