Teresa Scassa & Daniel Kim, (SSRN)
Publications
Other publications
2025
2024
Teresa Scassa,. The Role of Governance in Unleashing the Value of Data, Centre for International Governance Innovation, 2024.
Karen Eltis, Raymond Brown & Erika Chamberlain, (Thomson Reuters, 2024)
Wolfang Alschner, Carissima Mathen & Vanessa MacDonnell, (Routledge, 2024)
Teresa Scassa, (Data for Development)
Renan Gadoni Canaan & Thales Martini Bueno, (Telecommunications Policy Journal)
2023
& | SCLR Constitutional Cases Conference
| (2024) 47:2 Dalhousie Law Journal
Publié le lundi 26 juin 2023
Le Centre de recherche en droit, technologie et société a le plaisir d’annoncer la publication de Can't Compute : Moving Towards an Equitable Digital World, dirigé par Suzie Dunn, Nasma Ahmed et Florian Martin-Bariteau.
| H. Tworek & T. Owen, La gouvernance des plateformes au Canada, Centre for the Study of Democratic Institutions/Centre for Media, Technology & Democracy, 2023
Classe à part : Un groupe étudiant qui s’intéresse au droit des communications participe aux consultations du CRTC et du Bureau de la concurrence
| 22 juin 2023
Publié le jeudi 1 juin 2023
L'Initiative IA + Société de l'Université d'Ottawa a le plaisir d'annoncer la publication de Les machines au service de la médecine : Le droit et l’éthique en IA au service de la santé, une série de quatre études de cas soutenues par le volet IA et Société du CIFAR et le Forum pour le dialogue Alex Trebek.
| (2023) 101 Canadian Bar Review 1-30
Publié le jeudi 30 mars 2023
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est ravi d’annoncer que le professeur Florian Martin-Bariteau, chercheur régulier au CDTS, a contribué à Connexions vulnérables, un rapport publié par le Conseil des académies canadiennes examinant l'impact des technologies de l'information et des communications sur la société, les défis d’enquête et les opportunités en matière de politiques publiques pour atténuer les préjudices et crimes en ligne.
Publié le jeudi 26 janvier 2023
Le Centre de recherche en droit, technologie et société a le plaisir d’annoncer la publication par Palgrave Macmillan Cham de Copyright and Tertiary Education Regimes in Ethiopia : Exploring Interfaces for Human Development par Sileshi Bedasie Hirko, titulaire d'un doctorat et ancien stagiaire postdoctoral au sein du Open AIR.
& Tina Dekker |(2022) 20:2 Canadian Journal of Law and Technology 179
2022
Publié le mercredi 16 novembre 2022
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est heureux d’annoncer la publication par le Conseil de l’Europe de « L’impact des blockchains sur les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit », un rapport co-rédigé par le professeur Florian Martin-Bariteau, chercheur régulier.
Publié le vendredi 5 août 2022
L'Initiative IA + Société et le Centre de recherche en droit, technologie et société ont le plaisir d'annoncer la publication de The Immaculate Conception of Data : Agribusiness, Activists, and Their Shared Politics of the Future, rédigé par la professeure , chercheure régulière, et publié par McGill-Queen's University Press.
Publié le lundi 25 juillet 2022
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est heureux d'annoncer que le Global Innovation Journalism Lab a publié Des mouches aux mouvements de ficihiers : les enjeux de politiques jalonnant le cycle de vie du journalisme explicatif, un rapport co-écrit par Elizabeth Dubois, chercheure régulière au CDTS, et Sabrina Wilkinson, alors stagiaire postdoctorale, avec Heidi Tworek, Elizabeth Ren et Lui Xia Lee. Le rapport examine le cycle de vie du journalisme explicatif afin de découvrir les défis politiques et d'identifier comment ces enjeux pourraient être traités.
, , Laxmi Prasad Pant, Helen Hambly Odame & Bimala Rai Paudyal | (2022) Agric Hum Values
Publié le vendredi 3 juin 2022
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est heureux d’annoncer la publication, chez Emond Publishing, de la 3e édition de Canadian Intellectual Property Law: Cases and Materials, un ouvrage de référence co-rédigé par la professeure Teresa Scassa, chercheure régulière du CDTS.
Publié le mardi 24 mai 2022
Le Centre de recherche en droit, technologie et société a le plaisir de vous annoncer la publication de The Future of Open Data avec Les Presses de l’Université d’Ottawa, un ouvrage collectif dirigé par la professeure Teresa Scassa, chercheure régulière du CDTS, et Pamela Robinson.
| (2022) Philos. Technol. 35, 44
& | David Szanto, Amanda Di Battista & Irena Knezevic, Food Studies: Matter, Meaning, Movement (Food Studies Press, 2022)
Co-produit par l'Initiative IA + Société, le Projet eQuality et le Surveillance Studies Centre de Queen’s, #tresdancingspécule sur les effets de l'escalade de la surveillance et du contrôle par le biais de l'IA et de la technologie éducative. Créé par sava saheli singh, ce quatrième volet de la série Screening Surveillance a été rendu possible grâce au soutien du Fonds Banque Scotia pour l’Initiative IA et Société à l'Université d'Ottawa et du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
, Pamela Robinson & Ryan Mosoff | (2022) TechReg 2022, 23-35
& Marlise Horvath Schneider | (2021) Cult Agric Food Environ, 43: 85-95
, Shlomi Hod, Niva Elkin-Koren & Avidor Gal | (2022) Commun. ACM 65, 2
2021
| C. Hunt & R. Diab, The Last Frontier: Digital Privacy and the Charter (Thomson Reuters, 2022)
| C. Hunt & R. Diab, The Last Frontier: Digital Privacy and the Charter (Thomson Reuters, 2022)
, , Anne-Sophie Hulin, Eleonore Fournier-Tombs | Law Commission of Ontario (2021)
& Jasmine Dong | C. Hunt & R. Diab, The Last Frontier: Digital Privacy and the Charter (Thomson Reuters, 2022)
| (2021) 27 Mich. Tech. L. Rev. 213
Publié le jeudi 24 juin 2021
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est très heureux d'annoncer la publication par Emerald Publishing de The Emerald International Handbook of Technology-Facilitated Violence and Abuse codirigé par la professeure Jane Bailey, chercheure régulière au Centre.
| P. D’Agostino, C. Piovesan & A. Gaon, Leading Legal Disruption: Artificial Intelligence and a Toolkit for Lawyers and the Law (Thomson Reuters, 2021)
| Ingo Borchert & L. Alan Winters, Addressing Impediments to Digital Trade (CEPR Press, 2021)
Publié le jeudi 18 mars 2021
L'initiative AI+ Société et le Centre de recherche en droit, technologie et société sont ravis d’annoncer la publication par LexisNexis Canada de Artificial Intelligence and the Law in Canada dirigé par les professeurs Florian Martin-Bariteau et Teresa Scassa.
Rassemblant les principaux chercheur(e)s canadien(ne)s dans le domaine, cet ouvrage collectif révisé par les pairs saisit la diversité des défis juridiques et politiques auxquels le Canada est confronté en matière d’IA. L’ouvrage offre un aperçu de la manière dont les lois existantes pourraient s’appliquer, ainsi que les lacunes et des problèmes qui demandent des réformes législatives. Dédiée au professeur Ian R. Kerr, le livre s’ouvre avec un avant-propos de la Juge Rosalie Abella de la Cour suprême du Canada qui rend un vibrant hommage à notre regretté collègue.
Publié le lundi 8 mars 2021
Des chercheur(e)s du Centre de recherche en droit, technologie et société de l'Université d'Ottawa ont contribué à Digital Ethics in Times of Crisis: COVID-19 and Access to Education and Learning Spaces, un rapport international dirigé par le Berkman-Klein Center for Internet and Society à Harvard University en collaboration avec le Global Network of Internet and Society Centers.
Publié le mardi 2 mars 2021
L’Initiative IA + Société à l’Université d’Ottawa a le plaisir d’annoncer la publication deIA et soins de santé : La fusion du droit et de la science, un rapport de recherche préliminaire soutenu par le programme IA et société du CIFAR et co-dirigé par la professeure Colleen M. Flood.
Publié le lundi 1 mars 2021
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est très heureux d’annoncer que le professeur Jeremy De Beer, chercheur régulier au Centre, publie Questions de droit d’auteur liées aux consommateurs sur l’Internet des objets : Une étude sur les objets connectés offerts aux consommateurs canadiens, un rapport pour le Bureau de la consommation co-écrit avec Jules Bélanger et Mohit Sethi qui fait la lumière sur les implications de la politique du droit d'auteur sur les consommateur(trice)s canadien(ne)s.
, Mohit Sethi, & Jules Bélanger | (2020) 18 Can. J. L. & Tech. 161.
& Laurie Waller | (2021) Public Understanding of Science
| (2021) Science as Culture
| (2020) 65:3 R.D. McGill 499.
| Janvier 2021
, Rachana Devkota & Vivian Nguyen | (2021). Sustainability, MDPI, Open Access Journal, vol. 13(2), pages 1-16, January.
2020
Publié le mercredi 16 décembre 2020
Les Centre de recherche en droit, technologie et société est très heureux d’annoncer que la professeure Céline Castets-Renard, chercheure régulière au Centre, en collaboration avec Valère Ndior et Lukas Rass-Masson, vient de publier Enjeux internationaux des activités numériques chez Larcier.
, , , Arthur Gwagwa & Erika Kraemer-Mbula | (2020) Thematic Issue: Collaborative Innovation in African Settings, AJIC Issue 26, 2020
& | (2020) 58 Osgoode Hall L. J. 1.
| (2020) 2 Journal of Law, Technology & Policy 283
Publié le mardi 10 novembre 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est très heureux d’annoncer la publication par les Presses de l’Université d'Ottawa de Citizenship in a Connected Canada : A Research and Policy Agenda. Publié sous la direction des professeurs Elizabeth Dubois et Florian Martin-Bariteau, chercheur(e)s régulier(e)s du CDTS, cet ouvrage collectif interdisciplinaire rassemble des universitaires, des activistes et des décideurs politiques pour établir un consensus sur ce que signifie une société connectée pour le Canada. L’ouvrage offre un aperçu de l'état de la citoyenneté dans un contexte numérique au Canada et propose un programme de recherche et de politiques publiques.
& Nicole Tumaine | J. Charmes, Research Handbook on Development and the Informal Economy (E.Elgar, 2020)
Publié le vendredi 6 novembre 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est très heureux d’annoncer que la professeure Céline Castets-Renard, chercheure régulière au Centre, vient de publier Droit du marché unique numérique et intelligence artificielle chez Bruylant, un livre qui rend compte des enjeux numériques en droit de l’Union européenne.
| (2020) Technology & Regulation 44-56.
| Woodraw Barfield, Cambridge Handbook of the Law of Algorithms (Cambridge University Press, 2020)
| Woodraw Barfield, Cambridge Handbook of the Law of Algorithms (Cambridge University Press, 2020)
Publié le jeudi 8 octobre 2020
La Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada Samuelson-Glushko (CIPPIC) au Centre de recherche en droit, technologie et société de l'Université d'Ottawa vient de publier Facial Recognition at a Crossroads: Transformation at our Borders & Beyond, un nouveau rapport sur l'utilisation des technologies de reconnaissance faciale aux frontières.
| R. Whalen, Computational Legal Studies: The Promise and Challenge of Data-Driven Research (E. Elgar, 2020)
Publié le lundi 5 octobre 2020
La professeure Céline Castets-Renard, chercheure régulière au Centre de recherche en droit, technologie et société de l'Université d'Ottawa, vient de publier Cadre juridique applicable à l’utilisation de la reconnaissance faciale par les forces de police dans l’espace public au Québec et au Canada: Éléments de comparaison avec les États-Unis et l’Europe, un nouveau rapport proposant une étude comparative sur l’utilisation des technologies de reconnaissance faciale par les forces de police.
& |(2021) 44:1 Dalhousie L.J. ___
| M. Dubber, F. Pasquale & S. Das, The Oxford Handbook of Ethics of AI (Oxford University Press, 2020)
| M. Dubber, F. Pasquale & S. Das, The Oxford Handbook of Ethics of AI (Oxford University Press, 2020)
Publié le vendredi 17 juillet 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est ravi d'annoncer la sortie de , un nouveau livre par , Vanessa MacDonnell, Jane Philpott, Sophie Thériault et Sridhar Venkatapuram qui examine les politiques et les réponses juridiques à la pandémie et auxquelles nos chercheur(e)s régulièr(e)s ont contribué.
Publié le mercredi 15 juillet 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est ravi d'annoncer la publication de « CDA 230 Goes North American? Examining the Impacts of the USMCA’s Intermediary Liability Provisions in Canada and the United States », un nouveau rapport de la CIPPIC qui examine l’impact de l’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM) sur les régimes de responsabilité des intermédiaires au Canada et aux États-Unis.
| Y. Shany, Reducing Online Hate Speech, 2020 p.187
Publié le lundi 22 juin 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est ravi d’annoncer la publication de « Scaling Innovation: How Open Collaborative Models Help Scale Africa’s Knowledge-based Enterprises », un nouveau rapport par Open AIR qui examine comment les entreprises africaines basées sur la connaissance se développent.
Michael Pal | Election Law Journal: Rules, Politics, and Policy (2020)
et | B. Dutton, A Research Agenda for Digital Politics, Elgar, 2020, p. 2020
Publié le vendredi 1 mai 2020
Le Centre de recherche en droit, technologie et société est ravi d'annoncer que la professeure Teresa Scassa, chercheure régulière au CDTS, vient de publier Digital Commerce in Canada chez LexisNexis Canada.
et al. | Social Media + Society, 6:2 (2020)
et al. | Social Media + Society, 6:2 (2020)
et al. | F. Werro, The Right To Be Forgotten. Springer, 2020. p. 265-288
2019
Publié le lundi 21 octobre 2019
Les professeures Teresa Scassa, Amy Salyzyn, Prof. Jena McGill et Suzanne Bouclin, chercheures au CDTS, ont publié “Améliorer les pratiques de confidentialité pour les applications juridiques: un guide des meilleures pratiquesâ€, un nouveau guide pour les développeurs et praticiens.
2018
Publié le mardi 18 décembre 2018
Elizabeth Dubois et Florian Martin-Bariteau viennent de publier « Canadians in a Digital Context: A Research Agenda for a Connected Canada », un nouveau rapport sur la citoyenneté dans un contexte numérique au Canada publié dans le cadre de leur projet de recherche « Canada 150: Canada connecté » soutenu par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
Publié le mercredi 12 décembre 2018
Elizabeth Dubois, membre du Centre de recherche en droit, technologie et société et professeure adjointe à l'Université d'Ottawa, est l'auteure principale de “Social Media and Political Engagement in Canadaâ€, un nouveau rapport publié aujourd'hui sur l’utilisation politique des réseaux sociaux.
Publié le lundi 3 décembre 2018
La professeure Teresa Scassa a copublié un livre, en partenariat avec Derek McKee de l’Université de Montréal et Finn Makela de l’Université de Sherbrooke. Ce nouveau livre s’intitule Law and the “Sharing Economyâ€: Regulating Online Market Platforms.
Publié le lundi 19 mars 2018
Florian Martin-Bariteau et Véronique Newman ±è³Ü²ú±ô¾±±ð²Ô³Ù&²Ô²ú²õ±è;“Lancer une alerte au Canada: une synthèse des connaissancesâ€, un nouveau rapport financé par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
Publié le mardi 6 février 2018
La professeure Mistrale Goudreau, de la Faculté de droit, section de droit civil et membre du Centre de recherche en droit, technologie et société, vient de publier la 3e édition du livre Intellectual Property Law in Canada.
2017
Publié le mardi 28 novembre 2017
Florian Martin-Bariteau, directeur du Centre et professeur à la Faculté de droit, Section de common law, publie “Le droit de marque : une approche fonctionnelle dans l'économie globale et numérique†chez LexisNexis Canada.
2016
Publié le jeudi 3 novembre 2016
La professeure Jane Bailey a codirigé, en collaboration avec Karim Benyehklef, Jacquelyn Burkell et Fabien Gelinas, un nouveau livre intitulé eAccess to Justice publié par les Presses de l’Université d’Ottawa. L’ouvrage fait partie d’une nouvelle série portant sur le droit et la technologie. Il est possible de le télécharger gratuitement.
Publié le mardi 13 septembre 2016
CIPPIC, la Clinique d’intérêt public et de politique d’Internet du Canada Samuelson-Glushko, et Citizen Lab publient aujourd'hui le rapport « Aller Opaque? Une analyse de la surutilisation des collecteurs de IIAM au Canada », examine une classe de systèmes de surveillance téléphonique appelés «cell site simulators» (simulateurs de sites cellulaire), aussi connus sous le nom «IMSI Catchers» (intercepteurs et/ou collecteurs de IIAM), «digital analyzers», «cell grabbers», ou «mobile device identifiers» en anglais, ou par des noms de marque tels que Stingray, DRTBOX et Hailstorm. Les collecteurs de IIAM permettent aux organismes d'État d'intercepter les communications des appareils mobiles, et sont utilisés principalement pour identifier ou suivre des individus autrement anonymes, associés à un appareil mobile.
Une nouvelle publication par le professeur Karen Eltis, "Les tribunaux, les plaideurs, et l'ère numérique 2e édition."
2015
Publié le jeudi 8 octobre 2015
La professeure Teresa Scassa a publié un nouveau livre intitulé (Le droit des marques de commerce au Canada, 2e édition). La première édition de cet ouvrage offrait un compte rendu détaillé du droit des marques de commerce au Canada ; la seconde édition actualise ces renseignements, en plus d’y ajouter des éléments inédits. Dans cette édition, Mme Scassa explique les importants changements qui ont récemment été apportés en vertu de la Loi visant à combattre la contrefaçon de produits et de la Loi no 1 sur le plan d’action économique de 2014, et aborde les répercussions qu’auront ces changements lorsque les dispositions principales (et parfois controversées) de ces lois seront mises en œuvre dans un avenir rapproché.
2013
Publié le mardi 2 juillet 2013
vient de diriger la publication d’un nouveau volume intitulé : « », publié par les Presses de l’Université d’Ottawa.
Publié le mercredi 3 avril 2013
a publié, avec de l’Université Dalhousie, un nouveau livre intitulé « Electronic Commerce and Internet Law in Canada, 2nd Edition », soit une deuxième édition d’un ouvrage sur le droit relatif au commerce électronique et à la cybernétique.
2012
Publié le lundi 13 février 2012
La professeure Karen Eltis est l’auteur d’un nouvel ouvrage intitulé « Courts, Litigants and the Digital Age: Law, Ethics and Practice », publié par Irwin Law.
2011
Publié le mercredi 30 novembre 2011
Le professeur de Beer, en collaboration avec le professeur Chidi Oguamanam, publie portant sur l’éducation en matière de propriété intellectuelle dans les pays en voie de développement.
Publié le mercredi 17 août 2011
est l’auteur d’un nouvel ouvrage intitulé Intellectual Property in Global Governance, publié par Routledge.
2010
Publié le dimanche 12 décembre 2010
a écrit un nouveau livre intitulé « », publié par LexisNexis Canada.
Publié le vendredi 15 octobre 2010
a publié un article dans le tout dernier numéro de , intitulé « La Commission du droit d'auteur du Canada : vingt années à « faire » l'histoire Juridique.»
Publié le mercredi 7 juillet 2010
a publié un article dans le tout dernier numéro du , intitulé « Journalistic Purposes and Private Sector Data Protection Legislation: Blogs, Tweets and Information Maps ».
Publié le vendredi 21 mai 2010
fait partie des chercheurs universitaires chargés d’éditer un nouveau volume qui analyse de manière approfondie le rôle du droit d’auteur sur l’accès au savoir en Afrique.