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1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of November 17th, 2022

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Academic Regulations
a) Restructuring of academic regulations

b) Major Modifications to the academic regulation I-5.6 Repeating a course (2022-2023 VPAA 007)

c) Major modifications to the academic regulation I-9.2 Final examination (2022-2023 VPAA 005)

FOR DISCUSSION

5. Covid self-declaration form

6. Self-declaration and deferred examens

7. Academic regulation I-9.4 Conduct of examination

Next Meeting: Thursday, January 12th, 2023

La réunion a lieu le jeudi 8 décembre 2022 à 9h30 par Microsoft Teams.

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M. Archibald, S. Bainbridge-Whiteside, J-M. Barrette, A. Beauchemin, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, A-M. Dionne, P. Dumond, O. Faucher, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leck, L. McDermaid, P-E. Parent, H. Pellerin, U. Ruhi, A. Stinzi, V. Strimelle.

PERSONNES EXCUSÉES

E. Bercier, B. Castilloux, M. Jezak, E. Ouellet, A. Popatia, A. Roussy, T. Sharma, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

É. Detellier, V. Tardif

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1. APPROBATIONDE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.

2. �ʸ鰿��È��-VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 SEPTEMBRE 2022

Le procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2022 est approuvé tel que présenté.

3. QUESTIONS DÉCOULANT DU �ʸ鰿��È��-VERBAL

Aline Germain-Rutherford, la vice-provost aux affaires académiques, explique que l’ordre du jour du dernier Comité exécutif du Sénat qui avait lieu le 6 décembre 2022 était très chargé. Toutes les demandes de modifications majeures et les modifications aux règlements académiques n’ont pas pu être examinées. Il y aura une réunion extraordinaire du Comité exécutif du Sénat le 10 janvier 2023 afin de pouvoir les examiner et qu’elles puissent être présentées au Sénat du 16 janvier 2023.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Règlements académiques

a) Restructuration des règlements académiques

Aline Germain-Rutherford, la vice-provost aux affaires académiques, présente la restructuration des règlements académiques de premier cycle et les règlements conjoints. Quelques modifications sont demandées, en particulier une révision de la numérotation et une précision dans la définition d’un microprogramme de premier cycle.

À la suite d’une discussion des sanctions possibles s’il y a violation de la conduite responsable en recherche, il est décidé de laisser le Conseil des études supérieures examiner cette question et, ensuite, de resoumettre le règlement académique sur l’intégrité académique et la fraude académique au CEPC.

C.2022-2023.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la restructuration des règlements de premier cycle et les règlements conjoints, avec les modifications demandées, et à l’exception du règlement académique sur l’intégrité académique et la fraude académique. (unanime)

b) Modifications majeures au règlement académique I-5.6 Réinscription à un cours (2022-2023 VPAA 007)

Christine Dallaire, vice-doyenne à la Faculté des sciences de la santé, présente les modifications apportées au règlement. Une reformulation de la phrase à ajouter qui précise que la MPC tient compte des tentatives répétées jusqu’au moment où le rendement est officiel est demandée.

C.2022-2023.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-5.6 Réinscription à un cours (2022-2023 VPAA 007), avec les modifications demandées. (unanime)

c) Modifications majeures au règlement académique I-9.2 Examen final (2022-2023 VPAA 005)

Aline Germain-Rutherford, la vice-provost aux affaires académiques, présente les modifications apportées au règlement. Il est demandé de retirer la partie qui fait référence au règlement 9.4.

C.2022-2023.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-9.2 Examen final (2022-2023 VPAA 005), avec les modifications demandées. (unanime)

AUX FINS DE DISCUSSION

5. Formulaires d’auto-déclaration

Hélène Pellerin, vice-doyenne à la Faculté des sciences sociales, présente les modifications proposées au texte qui accompagne le formulaire d’auto-déclaration Covid. Le CEPC adopte ces modifications.

6. Auto-déclaration et examen différé

Véronic Tardif se joint à la réunion. Aline Germain-Rutherford, la vice-provost aux affaires académiques, présente le point de discussion.

Véronic Tardif présente l’opérationnalisation du formulaire d’auto-déclaration et les examens différés.

Une discussion s’engage sur l’application de l’auto-déclaration, à savoir si c’est pour une durée précise à définir ou pour une seule évaluation.

La discussion sera poursuivie à un prochain CEPC.

7. Règlement académique I-9.4 Déroulement des examens

Ce point est reporté.

La séance est levée à 11h59.