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Agenda

Thursday, February 8th, 2024
From 9:30 am to 12:00 pm 
Vanier 1026 and Microsoft Teams


AGENDA

1.    Approval of the agenda

2.    Minutes of the meeting of December 7th, 2023

3.    Business arising from the minutes

FOR INFORMATION

4.     Minor Modifications Report

a)    Faculty of Arts
b)    Faculty of Engineering
c)    Faculty of Medicine 
d)    Faculty of Sciences
e)    Faculty of Health Sciences
f)    Faculty of Social Sciences
g)    Telfer School of Management


5.    Academic Regulations

a)    Creation of Academic Regulations A-10 Unit Transfers (formerly B-5) (2023-CV脡SP-002

b)    Modifications to Academic Regulations B - numbering modifications (2023-2024 VPAA 004)

6. Discussion

a)    Study Permits

b)    Building bridges: our collaborative work with our communities and the city

Next Meeting: Thursday, March 7, 2024
 

Minutes

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la sixi猫me r茅union de l'ann茅e 2023-2024 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 8 f茅vrier 脿 9h30 脿 Vanier 1026 et par Microsoft Teams.

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

I. Apostolova, S. Bainbridge-Whiteside, A. Beauchemin, J. Beddows, R. Clark, C. Dallaire, C. Isabelle, M. Jezak, P-E. Parent, D. Robitaille, F. Robitaille, U. Ruhi, L. Shiell, A. Sowinski, A. St-Amant, A. Stintzi, V. Strimell, M. Th茅berge, G. Yasmeen

PERSONNES EXCUS脡ES

L. Abanto Rojas, S. Baranayi, E. Bercier, S. Cadieux, Y. Campagnolo, J. Carnegie, M. Charron, M-A. D鈥檃oust, M. Gobeil, R. Leck, L. McDermaid, Y. Pelletier, T. Sharma, D. Wiseman

PERSONNES RESSOURCES 

A. Arnold, A. Baril, 脡. Detellier, C. Kendall, A. Malette, V. Tardif, N. Wall

Le vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.

1.    Approbation de l鈥檕rdre du jour  

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅.

2.    Proc猫s-verbal de la r茅union du 7 d茅cembre 2023

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 7 d茅cembre 2023 est approuv茅 tel que pr茅sent茅.

3.    Questions d茅coulant du proc猫s-verbal  

Le vice-provost aux affaires acad茅miques rappelle aux facult茅s qu鈥檃vant de pr茅senter une demande de modifications mineures ou majeures au Conseil de leur facult茅, la demande doit d鈥檃bord 锚tre envoy茅e 脿 l鈥櫭﹒uipe de gestion du curriculum et au cabinet du vice-provost aux affaires acad茅miques.

Le R猫glement A-8 a 茅t茅 pr茅sent茅 au S茅nat. Il doit 锚tre retravaill茅 avant d鈥櫭猼re pr茅sent茅 de nouveau.

Les admissions de la majeure en 茅tudes africaines ont 茅t茅 suspendues. Aucun 茅tudiant n鈥檈st affect茅. Si la Facult茅 des sciences sociales souhaite cr茅er cette majeure, elle devra soumettre une demande pour la cr茅ation d鈥檜n nouveau programme.

Le vice-provost aux affaires acad茅miques remercie le vice-doyen de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer, Umar Ruhi, et les membres de son 茅quipe qui avaient pr茅sent茅 une cr茅ation de microprogramme au mois de d茅cembre. M. St-Amant a ensuite encourag茅 les facult茅s 脿 pr茅senter au CEPC des projets innovants, m锚me si ces projets n鈥檕nt pas besoin d鈥檃pprobation de la part du CEPC.


脌 TITRE D鈥橧NFORMATION

4.    Rapport des modifications mineures

a)    Facult茅 des arts

Le vice-doyen de la Facult茅 des arts, Jo毛l Beddows, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

b)    Facult茅 de g茅nie

Le vice-doyen de la Facult茅 de g茅nie, Andrew Sowinski, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

c)    Facult茅 de m茅decine

Le vice-doyen de la Facult茅 de m茅decine, Alain Stintzi, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

d)    Facult茅 des sciences

Le vice-doyen de la Facult茅 de sciences, Paul-Eug猫ne Parent, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

e)    Facult茅 des sciences de la sant茅

La vice-doyenne de la Facult茅 de sciences de la sant茅, Christine Dallaire, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

f)    Facult茅 des sciences sociales

La vice-doyenne de la Facult茅 de sciences sociales, V茅ronique Strimelle, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

En suivi de la discussion sur l鈥檜tilisation du terme diaspora dans l鈥檌ntitul茅 de la mineure en 茅tudes africaines, la vice-doyenne a consult茅 des professeurs de la Facult茅 des sciences sociales et de la Facult茅 des arts qui lui ont confirm茅 que le terme diaspora est utilis茅 par l鈥橴nion africaine.

g)    脡cole de Gestion Telfer

Le vice-doyen de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer, Umar Ruhi, pr茅sente le rapport de modifications mineures.

AUX FINS DE RECOMMANDATION  

5.    R猫glements acad茅miques

a)    Cr茅ation du r猫glement acad茅mique (2023-CV脡SP-002)

R猫glement acad茅mique A-10 Transfer de cr茅dits (anciennement B-5)
Le vice-provost aux affaires acad茅miques, Alain St-Amant, pr茅sente la cr茅ation de ce r猫glement conjoint.

Une discussion s鈥檈ngage sur l鈥檃jout d鈥檜n tableau d鈥櫭﹒uivalences avec l鈥橴niversit茅 du Qu茅bec en Outaouais (UQO) comme on en trouve un avec l鈥橴niversit茅 Carleton dans le r猫glement. Puisqu鈥檌l existe des programmes conjoints avec l鈥橴niversit茅 Carleton, mais pas avec l鈥橴QO, il est n茅cessaire d鈥檃voir un tableau d鈥櫭﹒uivalences avec l鈥橴niversit茅 Carleton.

C.2023-2024.012 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 
Ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation du r猫glement A-10 (CV脡SP-002).

b)    Modifications au r猫glement acad茅mique (2023-2024 VPAA 004)

R猫glements acad茅miques B-changements dans la num茅rotation 
Le vice-provost aux affaires acad茅miques, Alain St-Amant, pr茅sente les modifications demand茅es.

C.2023-2024.013 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 Ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications aux r猫glements B-5, B-6, B-7 et B-8 (2023-2024 VPAA 004).

AUX FINS DE DISCUSSION  

6.    Discussion

a)    Les permis d鈥櫭﹖udes

Gis猫le Yasmeen et Amy Arnold se joignent 脿 la r茅union et pr茅sentent le point de discussion.

Il est conseill茅 de consid茅rer demander une dur茅e plus longue des permis pour les doctorats. Une discussion s鈥檈ngage sur les permis d鈥櫭﹖udes octroy茅s aux 茅tudiants francophones et l鈥檕ffre de cours en fran莽ais. Une question est pos茅e 脿 savoir si l鈥檜niversit茅 peut admettre des 茅tudiants de pays comme la Chine, l鈥橧ran ou la Russie 脿 des programmes d鈥櫭﹖udes sup茅rieures offerts en ligne ou si cela pourrait affecter la s茅curit茅 de la recherche. Les pr茅sentatrices devront v茅rifier.  

Le vice-provost aux affaires acad茅miques ajoute que les 茅tudiants qui risquent de perdre leur bourse en raison d'un manque d'offre de cours doivent contacter les services financiers.

b)    B芒tir des ponts : notre travail collaboratif avec nos communaut茅s et la ville

Claire Kendall, Alexandra Baril et Alain Malette se joignent 脿 la r茅union et pr茅sentent le point de discussion.

Une discussion s鈥檈ngage sur les diff茅rentes occasions d鈥檈ngagement communautaire.


Lev茅e de la s茅ance : 11h24