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Thursday, March 30th, 2023
From 9:30 am to 12:00 pm
Microsoft Teams

AGENDA

1.    Approval of the agenda

2.    Minutes of the meeting of February 9th, 2023 (b)

3.    Business arising from the minutes

FOR DISCUSSION

4. Meeting with Gisèle Yasmeen, Associate Vice-President, International

FOR RECOMMENDATION

5. Major Modifications

a)    Faculty of Social Sciences and Vice-Provost, Academic Affairs
Modifications to the High-Intensity Experiential Learning Stream (HIELS) (2023-UGRD-SSOC-FSS-1602) (b)
 
b)    Faculty of Law – Civil Law Section
Modifications to the program Licence en droit (2023-UGRD-DCIV-01) (b)

6. Academic Regulations

a)    Modifications to the Academic Regulation B-2.1 Categories of Offered Programs (2022-2023 VPAA 013) (b)

b)    Modifications to the Academic Regulation A-2.2 Second-Language Certification and Courses (2022-2023 VPAA 014) (b)

c)    Modifications to the Academic Regulation A-3.1 Official grading system (2022-2023 VPAA 015) (b)

d)    Modifications to the Academic Regulation A-8.1 Providing Feedback Prior to the Withdrawal Deadline

e)    Modifications to the Academic Regulation A-8.5 Conduct of the Examination (2022-2023 VPAA 017) (b)

f)    Modifications to the Academic Regulation A-9 Revision of Grades and Appeal (2022-2023 VPAA 018) (b)

g)    Modifications to the Academic Regulation B-5.2 Unit Transfers with Carleton University and B-5.3 Unit Transfers with the Dominican University College

h)    Modifications to the Academic Regulation A-8.6 Justification of Absence from an Examination or of Late Submission of Assignments (2022-2023 VPAA 020) (b)

FOR DISCUSSION

7. Update on the Declaration of absence from an evaluation form

Next Meeting: Thursday, April 27th, 2023

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de la septième réunion de l'année 2022-2023 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE

La réunion a lieu le jeudi 30 mars à 9 h 30 par Microsoft Teams.

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L. Abanto Rojas, S. Bainbridge-Whiteside, J-M. Barrette, A. Beauchemin, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, A-M. Dionne, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Jezak, M. Labrosse, R. Leck, L. McDermaid, P-E. Parent, H. Pellerin, A. Roussy, U. Ruhi, V. Strimelle, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte

PERSONNES EXCUSÉES

M. Archibald, P. Dumond, E. Bercier, A. Popatia, T. Sharma, A. Stinzi, D. Wiseman

PERSONNES RESSOURCES

V. Barham, T. Gofton, A. Malette, C. Monette, E. Ouellet, V. Tardif, G. Yasmeen

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1.     APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.

2.    �ʸ鰿��È��-�շ�������� DE LA RÉUNION DU 9 FÉVRIER 2023

Il est demandé que les procès-verbaux présentent plus en détail les changements adoptés afin de s’assurer que les changements proposés ont été effectués.

Le procès-verbal de la réunion du 9 février 2023 est approuvé tel que présenté.

3.    QUESTIONS DÉCOULANT DU �ʸ鰿��È��-�շ��������

Aucune question ne découle du procès-verbal.

AUX FINS DE DISCUSSION

4.    Rencontre avec la vice-rectrice associée, international, Gisèle Yasmeen

Gisèle Yasmeen vient présenter les changements les plus récents au niveau de l’équipe de l’international. S’ensuit une discussion sur les défis et enjeux selon la perspective des facultés.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

5. Modifications majeures

a)    Faculté des sciences sociales et cabinet de la vice-provost, affaires académiques
Modifications au Régime d’apprentissage expérientiel de haute intensité (RAEHI) (2023-UGRD-SSOC-FSS-1602)

H. Pellerin, vice-doyenne aux études de premier cycle de la Faculté des sciences sociales, présente la demande, accompagnée de V. Barham, doyenne de la Faculté des sciences sociales et A. Malette, directeur du développement de carrière et de l’apprentissage par l’expérience.

C.2022-2023.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Régime d’apprentissage expérientiel de haute intensité (RAEHI) (2023-UGRD-SSOC-FSS-1602), tel que présentées. (unanime)

b)    Faculté de droit—section droit civil
Modifications au programme Licence en droit (2023-UGRD-DCIV-01)

S. Thériault, vice-doyenne aux études supérieures de la Faculté de droit, Section de droit civil, présente la demande de modifications au programme.

C.2022-2023.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au programme Licence en droit (2023-UGRD-DCIV-01) tel que présentées. (unanime)

6. Règlements académiques

a)    Modifications au règlement académique B-2.1 Catégories de programmes offerts (2022-2023 VPAA 013)

C. Monette, directeur, partenariats globaux, présente le contexte des catégories de programmes offerts.

Une discussion s’ensuit sur l’application de ces catégories aux cycles supérieurs et aux cotutelles. On demande si ceci devrait plutôt être un règlement A et si on ne devrait pas ajouter les définitions au règlement 1.12.
Il est proposé d’approuver seulement les définitions afin de pouvoir retravailler leur intégration dans les règlements. Ceci sera revu par la vice-provost aux affaires académiques et le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales qui reviendront avec une proposition pour le règlement A.

C.2022-2023.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver seulement les définitions telles que présentées, avec l’ajout d’une référence vers le règlement B-8.6 Exigences de résidence. (unanime)

b)    Modifications au règlement académique A-2.2 Cours et test de langue seconde (2022-2023 VPAA 014)

C.2022-2023.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-2.2 Cours et test de langue seconde avec les modifications demandées. (unanime)

c)    Modifications au règlement académique A-3.1 Barème officiel d’évaluation (2022-2023 VPAA 015)

Deux modifications/corrections sont proposées au document :
•    Modifier la phrase suivante pour plus de clarté : La note de passage minimale pour tous les cours de premier cycle est D. Certains programmes peuvent exiger une note supérieure sauf lorsque tel que spécifié plus bas.
•    Ajouter un « r » à cours.

C.2022-2023.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-3.1 Barème officiel d’évaluation avec les modifications demandées. (unanime)

d)    Modifications au règlement académique A-8.1 Rétroaction avant la date limite d’abandon (2022-2023 VPAA 016)

Une modification est proposée à la phrase suivante :
Si, en raison de la nature du cours, aucune rétroaction ne peut être donnée avant cette date, l’information une note à cet effet devra figurer dans le plan de cours.

C.2022-2023.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-8.1 Rétroaction avant la date limite d’abandon avec les modifications demandées. (unanime)

e)    Modifications au règlement académique A-8.5 Déroulement des examens (2022-2023 VPAA 017)

Les modifications suivantes sont proposées :
•    Si la santé d’une étudiante ou d’un étudiant se détériore de manière importante pendant l’examen à un point tel qu’elle ou il doit arrêter l’examen, elle ou il doit avertir le surveillant et les dispositions nécessaires pour l’évaluation seront prises par la faculté qui offre le cours.  
•    En cas de défaillance technique documentée qui empêche l’étudiante ou l’étudiant de compléter terminer l’examen, des dispositions seront prises par celle-ci ou celui-ci doit contacter la professeure ou le professeur.

C.2022-2023.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-8.5 Déroulement des examens avec les modifications demandées. (unanime)

f)    Modifications au règlement académique A-9 Révision et note appel (2022-2023 VPAA 018)

C.2022-2023.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-9 Révision et note appel avec les modifications demandées. (unanime)

g)    Modifications au règlement académique B-5.2 Transfert de crédit avec la Carleton University et B-5.3 Transfert de crédits avec le Collège universitaire dominicain (2022-2023 VPAA 019)

C.2022-2023.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les règlements académiques B-5.2 Transfert de crédit avec la Carleton University et B-5.3 Transfert de crédits avec le Collège universitaire dominicain avec les modifications demandées. (unanime)

h)    Modifications au règlement académique A-8.6 Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2022-2023 VPAA 020) (b)

•    Il est proposé de ramener le paragraphe mentionnant la période d’invalidités dans la section 1 - Causes de maladie.
•    La reformulation suivante est proposée :
Dans aucun cas ce Le certificat ne requiert pas doit inclure la raison médicale.

C.2022-2023.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le règlement académique A-8.6 Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux avec les modifications demandées. (unanime)

AUX FINS DE DISCUSSION

7. Formulaire de déclaration d’absence à une évaluation

V. Tardif présente une mise à jour sur le formulaire de déclaration d’absence à une évaluation à la suite de l’approbation du projet pour le financement des TI. L’objectif est toujours d’avoir un formulaire en ligne pour septembre 2023.

La séance est levée à 11 h 59.