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Vanier 1026 and Microsoft Teams 

1. Approval of the agenda

Consent Agenda

2. Minutes of the February 6, 2025, meeting (b)
3. Business arising from the minutes

4. Minor modifications 

   1. Common Law 2024-UGRD-CML-004 (b)

   End of the Consent Agenda

FOR RECOMMENDATION

5. Academic Regulations
   1. A-1 2024-2025 VPAA 007 Bilingualism (b)
   2. B-4.5 2024-2025 VPAA 008 Re-enrolment in a course (b)
6. Committee Membership-Library member added to CUS

DISCUSSION

7. Mental Health (e)
8. SLICCs/CCIPLEs: update (c)
9. Optional training module on the prevention of sexual violence
10. Simplifying minor/major modifications and creation of new programs

Next Meeting: March 27, 2025

NW

1. Document déjà distribué / Documentation has been distributed
2. Document annexé / Documentation attached
3. Document à venir / Documentation to follow
4. Document à être distribué à la réunion / Documentation to be available at meeting
5. (Pas de document / No document
6. Document confidentiel annexé / Confidential document attached

De la huitième réunion de l'année 2024-2025 du

CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE 

La réunion a lieu le jeudi 6 mars 2025 à 9h30 à Vanier 1026 et par Microsoft Teams.

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S. Bainbridge-Whiteside, JM Barrette, A. Beauchemin, J. Beddows, R. Clark, C. Dallaire, MA Daoust, M. Dubé, P. Dumond, H. Ehsani, M. Gobeil, A. Ibrahim C. Isabelle, M. Jezak, R. Leck, PE Parent, Y. Pelletier, F. Robitaille, U. Ruhi, A. Sowinski, A. St-Amant, V. Strimelle, M. Théberge, JP. Thivierge, N. Wiper-Bergeron

PERSONNES EXCUSÉES

L. Abanto Rojas, É. Bercier, S. Cadieux, Y. Campagnolo, KC Chen, G. Mayeda, L. McDermaid, D. Robitaille, L. Shiell

PERSONNES RESSOURCES  

A. Baril, G. Dancose, É. Detellier, L. Dleikan, A. Malette, J. Mooney, G. Ramsay, C. Tremblay, N. Wall  

Le vice-provost, affaires académiques, A. St-Amant, préside la réunion.  

1. Approbation de l’ordre du jour  

   L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.  

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Procès-verbal de la réunion du 6 février 2025.

   Le procès-verbal de la réunion du 6 février 2025 est approuvé tel que présenté.  

3. Questions découlant du procès-verbal

   Les règlements académiques A-8 et A-9 doivent être présentés au Conseil des études supérieures (CÉS), car il s’agit de règlements académiques conjoints. 

4. Modifications mineures

   1. Common Law 2024-UGRD-CML-004

      Fin de l’ordre du jour de consentement.    

      L’ordre du jour de consentement est approuvé tel que présenté.  

AUX FINS DE RECOMMANDATION 

5. Règlements académiques

   1. A-1 2024-2025 VPAA 007 Bilinguisme

      La vice-doyenne aux études de premier cycle, V. Strimelle, de la Faculté des sciences sociales présente le cas qui a mené aux modifications proposées au règlement académique sur le bilinguisme.

      La deuxième phrase proposée ouvre la porte aux étudiantes et étudiants de demander de faire leur présentation seulement devant la professeure ou le professeur. On rappelle que les exceptions n’ont pas à faire partie des règlements. Elles sont gérées dans les facultés et les unités, ou par les membres du corps professoral. Il est décidé de retirer la deuxième phrase des modifications proposées au règlement. L’extrait modifié se lit dorénavant comme suit :

      Les membres de la population étudiante ont le droit de rédiger leurs travaux et de répondre aux questions d’examen dans la langue officielle de leur choix, et ce, indépendamment de la langue d’enseignement du cours, à l’exception des programmes et des cours pour lesquels la langue est une exigence. Les présentations orales faites en présence des autres membres du cours doivent être effectuées dans la langue d’enseignement du cours.

      Except in programs and courses for which language is a requirement, all students have the right to produce their written work and to answer examination questions in the official language of their choice, regardless of the course’s language of instruction. Oral presentations made in the presence of other students must be made in the language of instruction of the course.

      La phrase suivante a donc été retirée de la proposition :

      Une discussion s’engage sur l’offre des cours en français qui n’est pas toujours suffisante, ce qui fait en sorte que des francophones doivent suivre des cours en anglais. Certains membres estiment que les francophones devraient pouvoir présenter en français. Cette situation est exacerbée aux études supérieures. Le Conseil des études supérieures (CÉS) – qui révisera cette demande de modifications au règlement sur le bilinguisme – se penchera sûrement sur cette question. Il est aussi mentionné qu’on compte beaucoup d’anglophones dans les cours en français, particulièrement celles et ceux qui font partie du régime d’immersion, et qu’elles et ils ne sont pas toujours à l’aise de présenter en français.

      Le vote est demandé sur la proposition amendée et le résultat est :

      En faveur-14
      Contre-1
      Absention-7

      C.2024-2025.21 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modifications au règlement académique A-1 telle que modifiée. 

   2. B-4.5 2024-2025 VP008 Réinscription à un cours

      Le vice-doyen adjoint aux études de premier cycle, J.-P. Thivierge, de la Faculté des sciences sociales présente le cas qui a mené aux modifications proposées.

      Il est demandé de ne pas répéter cours à thèmes choisis dans la version française. Les modifications se lisent dorénavant comme suit :

      Pour les cours à thèmes choisis, ce règlement ne s'applique qu'aux cours couvrant exactement le même thème.

      C.2024-2025.22 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modifications au règlement académique B-4.5 telle que modifiée. 

6. Composition du comité-ajout d’un membre de la bibliothèque au CEPC

   Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, propose d’ajouter un membre de la bibliothèque à la composition du CEPC.

   Les membres du CEPC estiment qu’il s’agit d’une bonne idée. 

   C.2024-2025.23 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande d’ajout d’une ou un délégué de la ou du bibliothécaire en chef comme membre du CEPC avec droit de vote. 

DISCUSSION

7. Santé mentale

   Le vice-doyen, études de premier cycle et expérience étudiante, de la Faculté des sciences, P.-E. Parent, présente le point de discussion en donnant comme exemple un cas qui s’est produit à la Faculté des sciences.

   L. Dleikan et J. Mooney, qui font partie de l’équipe de Rachelle Clark, font une présentation sur la santé mentale des étudiantes et étudiants et les formations qui sont offertes aux employés.

8. SLICC/CCIPLE : mise à jour
   L’équipe d’Alain Malette fait une mise à jour sur les SLICC.

   Une discussion s’engage sur les notes qui seront données aux étudiantes et étudiants, soit alphanumériques ou S/NS. Les besoins des facultés varient. La discussion se poursuit pour voir si l’attribution des notes pourrait être uniforme.

9. Module de formation optionnelle sur la prévention de la violence sexuelle

   Une formation optionnelle pour les étudiantes et étudiants est à venir. Il est question de placer la formation virtuelle dans la section Découvrir de BrightSpace.

   Il est décidé de reporter la discussion à la réunion du CEPC du 27 mars.

10. Simplification des modifications mineures/majeures et création des nouveaux programmes

    Les facultés demandent si c’est possible de simplifier les processus de modifications de programmes et de création de programmes. La possibilité de créer un groupe de travail est mentionnée.

Levée de la séance : 12 h 01.