笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la huiti猫me r茅union de l'ann茅e 2020-2021 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE
La r茅union a lieu le jeudi 1 avril 2021 脿 9h30 par Microsoft Teams
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
L. Abanto-Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, G. Richards, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Th茅berge, S. Th茅riault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUS脡ES
E. Bercier, R. Deonandan, S. Dossani, J. Lennox-Terrion, Y. Rajwani.
PERSONNES RESSOURCES
M. Beauchamps, R. Clark, E. Detellier, A. El Zaim, C. Lag眉e, I. Mayrand, A. MacInnes, A. MacIntosh.
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.
1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR
L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)
2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 14 janvier 2021
Le proc猫s-verbal de la r茅union du 4 f茅vrier 2021 est approuv茅 avec modifications. (unanime)
3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
4. Mot de la pr茅sidente
La vice-provost aux affaires acad茅miques fait un suivi sur les dossiers de la formation sur la pr茅vention de la violence sexuelle 脿 laquelle les membres du C脡PC ont acc猫s, ainsi que sur le R猫glement 17 sur l鈥檜tilisation des appareils 茅lectroniques personnels. Elle sollicite 茅galement l鈥檃ide des facult茅s pour l鈥檈nseignement bimodal durant l鈥櫭﹖茅 2021 et pr茅sente le rapport de uOSatisfaction.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux r猫glements acad茅miques
a) Modifications au R猫glement acad茅mique I-9.5 Justification pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux (2020-2021 VPAA 009)
C.2020-2021.024 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I-9.5 Justification pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux (2020-2021 VPAA 009), avec les modifications demand茅es. Les modifications adopt茅es concernent la clarification de l鈥檋eure limite d鈥檜n jour ouvrable. (unanime)
b) Modifications au R猫glement acad茅mique I-10.3 R茅vision de note en appel (2020-2021 VPAA 010)
C.2020-2021.025 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I-10.3 R茅vision de note en appel (2020-2021 VPAA 010), avec les modifications demand茅es. Les modifications adopt茅es concernent la clarification de l鈥檋eure limite d鈥檜n jour ouvrable. (unanime)
c) Modifications au R猫glement acad茅mique I-15 Accommodements religieux (2020-2021 VPAA 011)
C.2020-2021.026 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I-15 Accommodements religieux (2020-2021 VPAA 011), avec les modifications demand茅es. Les modifications adopt茅es concernent la clarification de l鈥檋eure limite d鈥檜n jour ouvrable. (unanime)
d) Modifications au R猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅miques (2020-2021 VPAA 008)
C.2020-2021.027 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅miques (2020-2021 VPAA 008), avec les modifications demand茅es. Les modifications adopt茅es concernent la clarification de l鈥檋eure limite d鈥檜n jour ouvrable; l鈥檃jout d鈥檜n paragraphe dans le pr茅ambule pour r茅gulariser la mini-formation sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique que doit suivre tout 茅tudiant du premier cycle; ainsi que des pr茅cisions apport茅es au processus r茅gulier quant 脿 l鈥檃nnonce des d茅cisions au professeur du cours dans lequel l鈥檃ll茅gation de fraude a 茅t茅 faite, ce qui rend le processus r茅gulier coh茅rent avec le processus acc茅l茅r茅 (selon le point 12). (unanime)
L鈥橭mbudsman, Martine Conway, se joint 脿 la r茅union et une discussion s鈥檈ntame sur la conservation du dossier 茅tudiant, son acc猫s, ainsi que sa destruction. Il est d茅cid茅 de poursuivre la discussion avec l鈥橭mbudsman et la Secr茅taire g茅n茅rale lors d鈥檜n prochain C脡PC. Des modifications propos茅es par le Directeur du Centre des droits 茅tudiants sur la constitution des comit茅s d鈥檈nqu锚te dans les facult茅s seront aussi discut茅es lors d鈥檜n prochain C脡PC.
AUX FINS D鈥橧NFORMATION
6. L鈥檌nternationalisation des programmes
Adel El Zaim se joint 脿 la r茅union et pr茅sente les ateliers et le concours de financement li茅s 脿 l鈥檌nternationalisation des programmes. Il demande l鈥檃ppui des facult茅s pour les faire conna卯tre.
7. Les formats de l鈥檕ffre de cours planifi茅s pour l鈥檃utomne 2021
Claude Lag眉e, Isabelle Mayrand et Michelle Beauchamps se joignent 脿 la r茅union et pr茅sentent les formats de l鈥檕ffre de cours (en pr茅sentiel, hybrides et 脿 distance) planifi茅s pour l鈥檃utomne 2021, ainsi que les r茅sultats d鈥檜n sondage sur les pr茅f茅rences des 茅tudiants quant 脿 l鈥檕ffre de cours.
8. Les services en sant茅 mentale offerts aux 茅tudiants internationaux
Rachelle Clark, Audrey MacIntosh et April MacInnes se joignent 脿 la r茅union et pr茅sentent les diff茅rents services en sant茅 mentale offerts aux 茅tudiants internationaux et qui sont disponibles sur le site web de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.
La s茅ance est lev茅e 脿 11h52.
