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De la cinqui猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2023-2024 du
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La r茅union a lieu le lundi 15 avril 2024 脿 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
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A. Lacassagne, A. Ashbaugh, A. Erdmer, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. St-Amant, C. Dallaire, C. Glendinning, C. Henry, C. R. Thickstun, D. Bourque, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Yasmeen, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Greenstone, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Doyle, J. Fr茅mont, J. Leddy, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Velloso, J. Esleben, J. Carri猫re, J. Jesu, J. S茅ror, K. Gilmour, K. Phillips, L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Boisgontier, M. Charron, M. Lagac茅, M. Lalumi猫re, M. McLennan, M. Lanoix, M. Sylvestre, N. Gosselin, R. Clark, R. Barwell, S. Blais, S. Cadieux, T. Chung, T. Vaillancourt, V. Barham, , V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUS脡ES
A. Luican-Mayer, B. Jasmin, A. Spatafora, G. Lemay, J. St-Pierre, J. Thibeault, K. Boon, S. Brutus, S. Charbonneau, S. Wiebe, S. Yaya, V. Duvadie
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le recteur pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
Le recteur informe les membres que Mme Dionne, Coll猫gue universitaire du Conseil des universit茅s de l鈥橭ntario, pr茅sentera un compte rendu de la derni猫re r茅union, sous le point 13 Autres questions. Members were also informed that item 7b 鈥 Changes in numbering for Regulations B will be presented at the next Senate meeting.
L鈥檕rdre du jour est adopt茅 comme pr茅sent茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Proc猫s-verbal de la r茅union du 12 f茅vrier 2024
Le proc猫s-verbal est pr茅sent茅.
3. Questions d茅coulant du proc猫s-verbal
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
4. Conseil des 茅tudes sup茅rieures
a) Renouvellement de mandat
On propose le renouvellement du mandat de Charles Thickstun au Conseil des 茅tudes sup茅rieures (C脡S) pour un mandat de deux ans. L鈥橝ssociation des 茅tudiants dipl么m茅s (GSAED) appuie le renouvellement de mandat.
b) 脡lection de membre
Conform茅ment aux attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures, la composition comprend, entre autres, trois 茅tudiants 脿 temps plein d鈥檜n programme d鈥櫭﹖udes sup茅rieures. Un poste est devenu vacant. On propose d鈥櫭﹍ire Arindam Sikdar pour un mandat de deux ans.
5. Modifications aux attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures
On propose de modifier les attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures (C脡S), sp茅cifiquement le quorum et la composition du Conseil afin de refl茅ter les changements de structure organisationnelle centrale.
6. 脡lection de membres au Comit茅 strat茅gique des 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales
Conform茅ment aux attributions du CSESP, la composition comprend, entre autres, deux 茅tudiants 脿 temps plein d鈥檜n programme d鈥櫭﹖udes sup茅rieures, dont au moins un au doctorat, 茅lus par le S茅nat pour un mandat de deux ans renouvelables. Deux postes sont devenus vacants. On propose de nommer Farinaz Basmechi et Nikita Kambl茅-Bagal au Comit茅 pour un mandat de deux ans.
2023-2024.024 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement et les motions qui s鈥檡 retrouvent. (unanime)
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le proc猫s-verbal de la r茅union du 12 f茅vrier 2024.
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de renouveler le mandat du doctorant Charles Thickstun au Conseil des 茅tudes sup茅rieures pour un mandat de deux ans, soit du 17 janvier 2024 au 30 juin 2026.
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥櫭﹍ire Arindam Sikdar pour si茅ger au Conseil des 茅tudes sup茅rieures pour un mandat de deux ans, soit du 15 avril 2024 au 30 juin 2026.
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications aux attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures (CES) pour une mise en vigueur imm茅diate.
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥櫭﹍ire Farinaz Basmechi et Nikita Kambl茅-Bagal au Comit茅 strat茅gique des 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales (CSESP) pour un mandat de deux ans, soit du 15 avril 2024 au 30 juin 2026.
AUX FINS D鈥橝PPROBATION
7. R猫glements acad茅miques
a) R猫glement acad茅mique C-9 Conditions d'obtention d'un grade ou d'un dipl么me aux 茅tudes sup茅rieures, collation des grades et m茅dailles (2023-CVP脡SP-001)
Les membres 茅tudient les modifications propos茅es 脿 la suite de l鈥檃nnulation de la collation des grades de l鈥檃utomne et pour apporter quelques clarifications au r猫glement. Il y a des modifications mineures propos茅es qui seront communiqu茅es directement au Professeur Beauchemin.
2023-2024.025 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le R猫glement C-9 Conditions d鈥檕btention d鈥檜n grade ou d鈥檜n dipl么me aux 茅tudes sup茅rieures, collation des grades et m茅dailles. (unanime)
b) R猫glement B-5 鈥 Politique g茅n茅rale sur le transfert de cr茅dits (2023-CV脡SP-002)
Les membres 茅tudient les modifications propos茅es qui refl猫tent que l鈥檈ntente avec le Coll猫ge Dominicain n鈥檈st plus en vigueur. Il y a aussi des modifications propos茅es au bar猫me de conversion pour les notes obtenues 脿 Carleton.
2023-2024.026 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement B-5 鈥 Politique g茅n茅rale sur le transfert de cr茅dits. (unanime)
8. Nominations au Comit茅 de s茅lection de la ou du Provost et vice-rectrice ou vice-recteur aux affaires acad茅miques
Les membres sont inform茅s qu鈥櫭 la suite du d茅part de Mme Jill Scott en janvier 2024, selon le Processus de nomination d'un vice-recteur ou d'une vice-rectrice ou de la secr茅taire g茅n茅rale de l'Universit茅 d'Ottawa, il faut cr茅er un comit茅 de s茅lection qui doit 锚tre compos茅 de trois membres du S茅nat 茅lus par le S茅nat, dont un sera un membre 茅tudiant inscrit 脿 un programme d鈥櫭﹖udes d鈥檜n niveau autre que celui du membre 茅tudiant nomm茅 par le Bureau des gouverneurs. Seuls les 茅tudiants s茅nateurs de premier cycle sont 茅ligibles, car le membre 茅tudiant nomm茅 par le Bureau des gouverneurs est un 茅tudiant du cycle sup茅rieur.
Les personnes ayant propos茅 leur candidature sont les suivantes:
鈥 Jo毛l Beddows, vice-doyen aux programmes, Facult茅 des arts
鈥 Gis猫le Yasmeen, vice-rectrice associ茅e, International
鈥 Louis Barriault, Doyen, Facult茅 des sciences
鈥 Marie-Eve Sylvestre, Doyenne, Facult茅 de droit, Section de droit civil
鈥 Valmik Duvadie, 茅tudiant de premier cycle
脡tant la seule nomination d'茅tudiant de premier cycle, Valmik Duvadie est 茅lu par acclamation.
Un bulletin de vote a 茅t茅 envoy茅 脿 tous les membres du S茅nat par courriel avant le d茅but de la r茅union pour 茅lire deux membres parmi les quatre autres candidatures.
R茅sultats du vote :
鈥 Jo毛l Beddows, vice-doyen aux programmes, Facult茅 des arts 鈥 (13 votes)
鈥 Gis猫le Yasmeen, vice-rectrice associ茅e, International 鈥 (17 votes)
鈥 Louis Barriault, Doyen, Facult茅 des sciences 鈥 (26 votes)
鈥 Marie-Eve Sylvestre, Doyenne, Facult茅 de droit, Section de droit civil 鈥 (34 votes)
2023-2024.027 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de nommer Louis Barriault, Marie-Eve Sylvestre et Valmik Duvadie au Comit茅 de s茅lection de la ou du Provost et vice-rectrice ou vice-recteur aux affaires acad茅miques. (unanime)
POUR INFORMATION
9. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires acad茅miques
Le provost et vice-recteur aux affaires acad茅miques par int茅rim pr茅sente une mise 脿 jour sur les demandes de permis d鈥櫭﹖udes pour les 茅tudiants internationales. Avec le nombre de lettres d鈥檃ttestation re莽u pour cette ann茅e, l鈥橴niversit茅 est en mesure d鈥檃voir un nombre de permis similaire 脿 celui de l鈥檃nn茅e derni猫re.
The Interim Provost and Vice-President, Academic Affairs also gave an update on graduate student recruitment and noted that this is the first year when the Univeristy has had targets for registration in these programs.
10. Rapport sur la s茅curit茅 sur le campus
La doyenne de la Facult茅 de droit, section de droit civil, Marie-Eve Sylvestre, pr茅sente le rapport sur la s茅curit茅 sur le campus. Le rapport pr茅sente un r茅sum茅 des incidents survenus, des observations g茅n茅rales et des recommandations 脿 la suite des r茅unions publiques tenues en 2023.
11. Rapport du vice-recteur 脿 la recherche et l鈥檌nnovation
Martine Lagac茅, vice-rectrice associ茅e, promotion et d茅veloppement de la recherche, pr茅sente une mise 脿 jour sur son secteur. Elle annonce la nomination de Cintia Quiroga en tant que directrice par int茅rim, recherche et liaison en mati猫re de politiques publiques. Elle rappelle aux membres que l鈥橝CFAS 鈥 le plus grand rassemblement scientifique multidisciplinaire de la francophonie - aura lieu le 13 au 17 mai.
12. Rapport du Cabinet du vice-recteur, International et Francophonie: Partenariat avec l鈥橴niversit茅 de Sudbury
Le vice-recteur associ茅 francophonie pr茅sente un survol de la collaboration entre l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa et l鈥橴niversit茅 de Sudbury. Cette collaboration constitue une reconnaissance des cours suivis 脿 l鈥橴niversit茅 de Sudbury envers certains grades offerts par l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa; offre un appui au niveau du cycle de la gestion des effectifs 茅tudiants, et donne acc猫s aux technologies de l鈥檌nformation et 脿 la biblioth猫que. La premi猫re cohorte de cette collaboration sera 茅tablie en septembre 2025.
13. Autres questions
La Coll猫gue universitaire du Conseil des universit茅s de l鈥橭ntario pr茅sente un compte rendu de la derni猫re r茅union du COU.
Aucune autre question n鈥檈st soulev茅e par les membres.
La s茅ance est lev茅e 脿 16h50.
NF
