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de la quatri猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2022-2023 du S脡NAT
La r茅union a lieu le lundi 17 avril 2023 脿 15 h par Microsoft Teams
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
R. Agil, M. Andraos, A. Ashbaugh, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, A. Beauchemin, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, D. Biocchi, S. Blais, K. Boon, D. Bourque, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, C. Dallaire, C. D鈥橝mours, J. Fr茅mont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, C. Glendinning, J. James, B. Jasmin, M. Lalumi猫re, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Levesque, M. Liu, A. Malette, K. Mallan, H. Markwell, L. McDermaid, D. Nadeau, M. Nobel, A. O鈥橲ullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, F.E. Racicot, G. Reis, G. Richards, S. Sapeha, J. Scott, T. Sharma, A. Spatafora, M.E. Sylvestre, L. Thibault, S. Tremblay-Pepin, C. Thickstun, S. Tosh, T. Vaillancourt, J. Velloso.
PERSONNES EXCUS脡ES
脡. Bercier, C. Commanda, E. Crighton, A. Dakroury, J. Doyle, L. Elbaum, M. Gobeil, A. Lacassagne, M. Lagac茅, J. Lee, J. Nyman, L. Sahaallah, B. Shamdani, D. Smith, S. Yaya, A. Young Soo Lee
PERSONNES RESSOURCES
Ricky Landry, H. Mounir
Le Recteur pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅.
Le Recteur a recommand茅 de retirer le point 7 relatif aux Modifications aux attributions du Conseil des services et programmes en fran莽ais de l鈥檕rdre du jour. Elles seront pr茅sent茅es lors de la r茅union du 15 mai 2023.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Proc猫s-verbal de la r茅union du 13 f茅vrier 2023
Le proc猫s-verbal est pr茅sent茅.
3. Questions d茅coulant du proc猫s-verbal
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
2022.2023.029 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement et les motions qui s鈥檡 retrouvent. (Unanime)
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le proc猫s-verbal de la r茅union du 13 f茅vrier 2023.
FIN DE L鈥橭RDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D鈥橝PPROBATION
4. R猫glements acad茅miques
a) Restructuration des r猫glements acad茅miques et approbation des modifications aux r猫glements acad茅miques (2022-2023 VPAA 008)
La vice-provost aux affaires acad茅miques, Aline Germain-Rutherford, pr茅sente la demande. Le vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales Andr茅 Beauchemin pr茅sente les points saillants.
On rappelle aux membres qu鈥櫭 la r茅union du S茅nat tenue le 13 f茅vrier, il a 茅t茅 convenu de circuler aux membres les r猫glements pour commentaires. A cet effet, certaines modifications ont 茅t茅 pr茅sent茅es au CEPC et au C脡S pour recommandation au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat, r茅union tenue le 11 avril.
Parmi les modifications des r猫glements conjoints sugg茅r茅es par les membres du S茅nat figurent les points suivants :
- R猫glement A 2.2 relatifs aux certificats de langues en lieu et place des cours et test de langues secondes initialement pr茅vus.
- R猫glement A.3.1 bar猫me officiel d鈥櫭﹙aluation : une clarification de langage a 茅t茅 introduite pour mieux expliquer les notes de passage au 1er cycle et au cycle sup茅rieur.
- R猫glement A.8 sur l鈥櫭﹙aluation des apprentissages s鈥檃ssurer que le langage de ce r猫glement soit similaire au langage de la page web des dates importantes pour 茅viter une confusion aupr猫s des 茅tudiants.
- Le R猫glement A8.5 pour le d茅roulement des examens - clarification et actualisation du langage pour prendre en compte les examens en ligne et les technologies qui sont utilis茅es pendant les examens.
Parmi les modifications des r猫glements des cycles sup茅rieurs qui entreront en vigueur le 1er septembre 2023, sugg茅r茅es par les membres du S茅nat figurent les points suivants :
- R猫glement C1.1. Clarifier les cat茅gories des 茅tudiants aux cycles sup茅rieures ;
- R猫glement C7 sur les th猫ses : la d茅finition du comite des th猫ses a 茅t茅 revue
Les membres ont remerci茅 l鈥櫭﹒uipe ayant travaill茅 sur la restructuration des r猫glements et ont reconnu les efforts qui ont 茅t茅 fourni durant la p茅riode de consultation. Aussi apr猫s diff茅rents 茅changes 脿 ce sujet les membres ont approuv茅 le contenu et la forme de la restructuration des r猫glements acad茅miques ainsi que les modifications y aff茅rentes.
2022.2023.030 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la restructuration des r猫glements acad茅miques et les modifications aux r猫glements acad茅miques.
(Unanime)
b) Modifications au R猫glement A- 4 sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique et inconduite acad茅mique (2022-2023 VPAA 012)
La vice-provost aux affaires acad茅miques, Aline Germain-Rutherford, pr茅sente la demande.
Les membres 茅tudient la demande qui propose des modifications au R猫glement A-4 sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique et inconduite acad茅mique.
La vice-provost aux affaires acad茅miques informe les membres que les modifications propos茅es ont d鈥檃bord 茅t茅 discut茅es au sein du Comit茅 sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique qui est pr茅sid茅 par Alison Flynn, vice-provost associ茅e aux affaires acad茅miques.
Dans tout le r猫glement, le terme fraude acad茅mique a 茅t茅 chang茅 par inconduite acad茅mique (academic misconduct en anglais) pour utiliser un terme qui englobe plus de situations, incluant les situations s茅v猫res de fraude acad茅mique. Les termes s鈥檃lignent avec la majorit茅 des pratiques des autres universit茅s du U15.
Dans le pr茅ambule, il a 茅t茅 pr茅cis茅 que les 茅tudiantes et 茅tudiants sont soutenus lorsqu鈥檈lles et ils compl猫tent le module d鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique. De plus, il a 茅t茅 ajout茅 qu鈥檕n s鈥檃ttend 脿 ce que la communaut茅 universitaire travaille avec int茅grit茅.
Dans la partie des d茅finitions, la tricherie contractuelle (contract cheating en anglais) et l鈥檜tilisation non autoris茅e de l鈥檌ntelligence artificielle ont 茅t茅 ajout茅es. De plus, davantage de pr茅cisions ont 茅t茅 donn茅es concernant ce qui est autoris茅 ou non dans les cas de collaboration. La personnification a 茅t茅 d茅finie.
2022.2023.031 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement A- 4 sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique et inconduite acad茅mique. (Unanime)
c) Modifications au r猫glement acad茅mique A-8.6 Justifications pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux (2022-2023 VPAA 020)
La vice-provost aux affaires acad茅miques, Aline Germain-Rutherford, pr茅sente la demande.
Les membres 茅tudient la demande qui propose des modifications du r猫glement acad茅mique A-8.6 Justifications pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux et ce, en automatisant et simplifiant le processus. Ainsi, un formulaire en ligne de d茅claration d鈥檃bsence 脿 une 茅valuation sera permis.
La possibilit茅 de ne pas fournir de certificat m茅dical ou de justificatif pour une premi猫re absence permettra de r茅duire de fa莽on cons茅quente le nombre de rendez-vous 脿 la clinique de l鈥檜niversit茅, et de lib茅rer le temps des m茅decins pour s鈥檕ccuper d鈥檃utres patients.
Apr猫s diff茅rentes discussions entre les membres s茅nateurs au sujet de la modification dudit r猫glement et des 茅ventuelles cons茅quences tel que la recrudescence des examens diff茅r茅s au niveau facultaire, le recteur sugg猫re de rajouter une clause cr茅pusculaire 脿 la motion relative 脿 cette demande. En effet, cette clause cr茅pusculaire permettra d鈥檈ffectuer une r茅vision du r猫glement susvis茅 afin d鈥檈n ajuster les m茅canismes et lever les d茅faillances qui auront 茅t茅 soulev茅es par les facult茅s lors de sa mise en application.
2022.2023.032 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement A-8.6 sur les Justifications pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux. Il est convenu que cette question reviendra au S茅nat pour 茅valuation dans 2 ou 3 ans. (Unanime)
5. Modifications majeures
a) Modifications aux programmes par l鈥檌nt茅gration d鈥檜n R茅gime d鈥檃pprentissage exp茅rientiel approfondi (RAEA) (2023-UGRD-SSOC-FSS-1602)
La doyenne de la Facult茅 des sciences sociales, Victoria Barham, pr茅sente la demande. Aline Germain-Rutherford en pr茅sente les points saillants.
Les membres 茅tudient la demande qui propose la cr茅ation d鈥檜n r茅gime d鈥檃pprentissage exp茅rientiel approfondi. Ce r茅gime vise 脿 cr茅er un parcours d鈥檃pprentissage exp茅rientiel (AE) approfondi qui serait offert dans plusieurs programmes de premier cycle de plusieurs facult茅s. Le parcours qui s鈥櫭﹖ale tout au long des 4 ann茅es d鈥櫭﹖ude comprend 30 cr茅dits d鈥檃ctivit茅s d鈥檃pprentissage exp茅rientiel parmi les 120 cr茅dits de cours des programmes existants. Le r茅gime vise un parcours de qualit茅 permettant l'accumulation progressive et coh茅rente d'activit茅s d'apprentissage exp茅rientiel tout au long du cursus. Le parcours sera structur茅 et balis茅 脿 la fois sur le plan de la qualit茅 dans l鈥檕ffre d鈥檃ctivit茅s d鈥檃pprentissage exp茅rientiel que dans l鈥櫭﹙aluation de l鈥檃cquisition de comp茅tences sp茅cifiques. Cette structure encadrant l鈥檃pprentissage exp茅rientiel sera le gage de qualit茅 du r茅gime, le d茅marquant des pratiques existantes en mati猫re d鈥檃pprentissage par l鈥檈xp茅rience en milieu universitaire.
A member raised a question about the creation of this new program and the existing Co-Op program regarding the probable conflict that may occur between them and the concern that students could have about the remuneration. Indeed, while co-op pays for the work and student contribution, this new program could be considered as volunteering since it is not paid. This question was answered as both programs are complimentary to each other and not in competition.
Toute facult茅 qui sera int茅ress茅e par ce r茅gime d鈥檃pprentissage devra en d茅tailler le contenu et le pr茅senter au S茅nat dans la cat茅gorie des modifications majeures.
2022-2023-032Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande de modifications aux programmes par l鈥檌nt茅gration d鈥檜n R茅gime d鈥檃pprentissage exp茅rientiel approfondi (RAEA). (Unanime)
b) 脡cole de gestion Telfer : Modifications au baccalaur茅at en sciences commerciales sp茅cialis茅 et ma卯trise 猫s sciences en Gestion (2022-UGRD-GEST-05)
Le doyen de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer, Stephane Brutus, introduit la demande. Le doyen profite de l鈥檕ccasion pour pr茅senter au S茅nat le nouveau directeur du Centre des services aux 茅tudiants, dont le programme de premier cycle, Matthew Archibald.
Les membres 茅tudient la demande qui propose l鈥檃jout de l鈥檌mmersion en fran莽ais au Baccalaur茅at en communication. Actuellement, le programme de baccalaur茅at en sciences commerciales sp茅cialis茅 n鈥檈st offert qu鈥檈n anglais. L'ajout de l'immersion en fran莽ais 脿 ce programme attirera plus d'茅tudiants et s'alignera mieux sur la mission de l'universit茅 en mati猫re de bilinguisme.
2022-2023-033 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande de modification au baccalaur茅at en sciences commerciales sp茅cialis茅 et ma卯trise 猫s sciences en Gestion de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer. (Unanime)
c) Facult茅 des sciences sociales :
Ma卯trise en psychologie exp茅rimentale : Cr茅ation de deux options et modifications 脿 la structure du programme et des cours (2021-GRAD-SSOC-PSY-04)
La doyenne de la Facult茅 des sciences sociales, Victoria Barham, pr茅sente la demande.
Les membres 茅tudient la demande qui propose d鈥檃pporter des modifications a la maitrise en psychologie exp茅rimentales 脿 savoir :
- Permettre aux candidats qui ne sont pas int茅ress茅s par l'option combin茅e Maitrise et doctorat de s'inscrire 脿 la maitrise autonome en psychologie exp茅rimentale et d'obtenir le dipl么me de Maitrise.
- R茅viser la ma卯trise 猫s arts (MA) existante en psychologie exp茅rimentale pour cr茅er deux options distinctes :
o Maitrise avec m茅moire de recherche majeur (MRP) et
o Maitrise bas茅e sur des cours avec un stage coop茅ratif obligatoire. - 脡liminer l'option de th猫se dans le cadre de la maitrise en psychologie exp茅rimentale.
- Permettre un passage acc茅l茅r茅 de la ma卯trise 猫s arts au doctorat en psychologie exp茅rimentale.
- Cr茅ation d'un cours coop茅ratif d'une dur茅e d'un trimestre FSS 6003.
Un membre a exprim茅 son regret quant 脿 l鈥檃bandon de l'option de th猫se dans le cadre de la maitrise en psychologie exp茅rimentale.
2022-2023-034 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications 脿 la Ma卯trise en psychologie exp茅rimentale de la Facult茅 des sciences sociales. (Unanime)
6. Facult茅 des sciences sociales
a) Cr茅ation d鈥檜n programme Ma卯trise 猫s arts en 茅tudes de s茅curit茅 et d茅fense (2021-GRAD-SSOC-API-05)
La doyenne de la Facult茅 des sciences sociales, Victoria Barham, pr茅sente la demande.
Les membres 茅tudient la demande qui propose la cr茅ation d鈥檜n dipl么me interdisciplinaire d鈥檜ne ann茅e, ax茅 sur la pratique, qui met l'accent sur une approche globale de la s茅curit茅 et de la d茅fense. Le bilinguisme, important pour la r茅ussite de ce programme, le distingue particuli猫rement des programmes d茅j脿 offerts par d鈥檃utres 茅tablissements et a 茅t茅 salu茅 par les 茅valuateurs externes.
2022-2023-035 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande de cr茅ation de trois concentrations et modifications 脿 la structure du programme et des cours. (Unanime)
AUX FINS D鈥橧NFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques
La provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques pr茅sente les changements qui surviendront prochainement au sein de son cabinet 脿 savoir accueillir les membres suivants :
- Jean-Fran莽ois Tremblay 鈥 Facult茅 des sciences sociales en tant que Provost associ茅, planification et budgets acad茅miques 脿 partir du 1er juillet 2023
- Alain St-Amant 鈥 Facult茅 des sciences en tant que Vice-provost, affaires acad茅miques 脿 partir du 1er juillet 2023
- Awad Ibrahim 鈥 Facult茅 d鈥櫭ヾucation en tant que Vice-provost, 茅quit茅, diversit茅 et excellence en mati猫re d鈥檌nclusion 脿 partir du 1er juin 2023
- Marijke Taks 鈥 Facult茅 des sciences de la sant茅 en tant que Vice-provost associ茅e, 茅tudes sup茅rieures 脿 partir du 1er juillet 2023
- Marc Charron 鈥 Facult茅 des arts en tant que Vice-provost associ茅, 茅tudes sup茅rieures 脿 partir du 1er juillet 2023
Elle saisit l鈥檕ccasion pour remercier :
- Marcel Merette, Provost associ茅, planification et budgets acad茅miques
- Aline Germain-Rutherford, Vice-provost, affaires acad茅miques
- Ioan Nistor, Professeur et Vice Provost adjoint aux 茅tudes sup茅rieures
- Sylvie Lamoureux, Professeur et vice-provost associ茅e, 茅tudes sup茅rieures
Elle pr茅sente son rapport et souligne les points suivants :
- Augmentation l茅g猫re du nombre de demandes d鈥檃dmission en comparaison avec l鈥檃nn茅e derni猫re 脿 la m锚me date (+436), mais avec des diff茅rences importantes par citoyennet茅 et par langue.
- Diminution des admis en comparaison avec l鈥檃nn茅e derni猫re 脿 la m锚me date (-2 646). R茅partition des pertes et des augmentations du c么t茅 des admis :
o -2353 anglophones Canadiens et +39 francophones Canadiens
o -502 anglophones internationaux et +170 francophones internationaux
- Hausse de 2 007 demandes francophones, bien 茅quilibr茅e entre les Canadiens et internationaux.
- Baisse de -1571 demandes en anglais, majoritairement de l鈥橭ntario et des 茅tudiants internationaux dans les 茅coles secondaires au Canada qui sont majoritairement de la Chine. Pour l鈥檌nternational anglophone, l鈥檃ugmentation des demandes en provenance de l鈥橝frique aide 脿 att茅nuer les enjeux li茅s 脿 la baisse de la Chine.
Les facult茅s concern茅es sont :
- Droit civil : l茅g猫re baisse dans les demandes, mais augmentation des admis (+17%) et des confirmations (+11%)
- Common Law : baisse dans les deux langues, tant avec les demandes que les admis.
- 脡ducation : augmentation franco Canadiens et internationaux et baisse anglo Canadien et internationaux
- Pharmacie : augmentation du nombre des demandes avec une anticipation de 70 admissions.
8. Autres questions
Aucune autre question n鈥檈st soulev茅e par les membres.
La s茅ance est lev茅e 脿 16 h 55.
HM
