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AGENDA
1. Approval of the Agenda
2. Minutes of the Meeting of November 21st, 2019
3. Business Arising from the Minutes
FOR RECOMMENDATION
4. Major Modifications
French Immersion Stream
Modifications to the French Immersion Stream (2019-2020 VPAA 009)
5. Modifications to Academic Regulations
a) I-11.4 Registration in additional courses (2019-2020 VPAA 001)
b) I-13.4 Dean鈥檚 honour list (2019-2020 VPAA 008)
FOR DISCUSSION
6. Bilingual Programs
笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la cinqui猫me r茅union de l'ann茅e 2019-2020 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE
La r茅union a lieu le jeudi 12 d茅cembre 2019 脿 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron,
C. Dallaire, M-A. Daoust, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, A-C. Soucie, A. St- Amant, P. Thibault.
PERSONNES EXCUS脡ES
J. Beauchamp, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Dupl脿a, M. Guilbeault, M. Molgat, M. Th茅berge, C. Turenne- Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
L. Vaduva.
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.
1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR
L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅.
2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 21 NOVEMBRE 2019
Le proc猫s-verbal de la r茅union du 21 novembre 2019 est approuv茅 tel que pr茅sent茅.
3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. MODIFICATIONS MAJEURES R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais
Modification au R茅gime en fran莽ais (2019-2020 VPAA 009)
La directrice du R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais pr茅sente la demande. On propose la cr茅ation d鈥檜n Profil du dipl么m茅 en immersion, l鈥檋armonisation des exigences du R茅gime pour toutes les facult茅s offrant des programmes avec l鈥檕ption immersion et l鈥檋armonisation de l鈥檃ppellation du R茅gime d鈥檌mmersion dans toutes les facult茅s offrant des programmes avec l鈥檕ption immersion.
On propose d鈥檃jouter dans la demande une pr茅cision concernant la date de mise en vigueur des modifications propos茅es.
C.2019-2020.024 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais (2019-2020 VPAA 009), avec les modifications demand茅es. (unanime)
5. MODIFICATIONS AUX R脠GLEMENTS ACAD脡MIQUES
a) R猫glement acad茅mique I-11.4 Inscription 脿 des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001)
La vice-provost, affaires acad茅miques pr茅sente la demande. Au mois d鈥檕ctobre 2019, on avait propos茅 l鈥檃bolition de ce r猫glement. Pourtant, afin de s鈥檃ssurer que les 茅tudiants sachent qu鈥檌ls ont la possibilit茅 de prendre des cours au-del脿 des exigences de leurs programmes, on propose maintenant de garder ce r猫glement.
Les membres indiquent que la formulation propos茅e est trop restreinte et proposent une formulation g茅n茅rale indiquant que l鈥櫭﹖udiant peut s鈥檌nscrire 脿 des cours au-del脿 des exigences de son programme.
C.2019-2020.025 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement acad茅mique I-11.4 Inscription 脿 des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001), avec les modifications demand茅es. (unanime)
b) R猫glement acad茅miques I-13.4 Palmar猫s de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008)
La vice-provost, affaires acad茅miques pr茅sente la demande. On propose l鈥檃jout des pr茅cisions dans ce r猫glement concernant l鈥檃ttribution du Palmar猫s aux 茅tudiants qui ont une charge de cours r茅duite approuv茅e par le Service d鈥檃ppui au succ猫s scolaire qui reconnait qu鈥檌ls ne peuvent 锚tre inscrits 脿 temps complet pour des raisons m茅dicales.
Les membres proposent quelques modifications mineures au texte.
C.2019-2020.026 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement acad茅mique I-13.4 Palmar猫s de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008), avec les modifications demand茅es. (unanime)
AUX FINS DE DISCUSSION
6. Programmes bilingues
La vice-provost, affaires acad茅miques reprend la discussion sur l鈥檕ffre de programmes avec un cheminement bilingue. Elle pr茅sente des donn茅es sur le nombre d鈥櫭﹖udiants anglophones qui prennent des cours en fran莽ais et des 茅tudiants francophones qui prennent des cours en anglais. Une discussion s鈥檈nsuit sur les donn茅es pr茅sent茅es, la d茅finition du terme 芦 bilingue 禄 et la reconnaissance du bilinguisme des 茅tudiants sur leur dipl么me. Les discussions se poursuivront et devront inclure tous les intervenants cl茅s, incluant le R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais.
