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de la sixi猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2021-2022 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le mardi 1 f茅vrier 2022 脿 10 h par Microsoft Teams.
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A. Bergeron, L. Diokpa, P. Guitard, T. Lethbridge, J. Scott, C. Seguin, N. Young
PERSONNE EXCUS脡E
M. Charron
PERSONNES RESSOURCES
N. Badiou, A. Bauer, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, S. Yerrigadoo
La Provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Madame Jill Scott, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅 comme pr茅sent茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du proc猫s-verbal de la r茅union du 10 janvier 2022
Ce document a 茅t茅 distribu茅 pr茅alablement 脿 la r茅union.
3. Questions d茅coulant du proc猫s-verbal
Il n'y a pas de questions d茅coulant du proc猫s-verbal.
4. Approbation des grades
Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 des Arts (2021-2022-ART-P-16, 2021-2022-ART-P-17, 2021-2022-ART-P-18, 2021-2022-ART-P-19, 2021-2022-ART-P-20) la Facult茅 de g茅nie (2021-2022-GEN-G-24, 2021-2022-GEN-G-29, 2021-2022-GEN-G25, 2021-2022-GEN-G-22, 2021-2022-GEN-G-30, 2021-2022-GEN-G-21, 2021-2022-GEN-G-31, 2021-2022-GEN-G-27, 2021-2022-GEN-G-28, 2021-2022-GEN-G-32, 2021-2022-GEN-G-17, 2021-2022-GEN-G-23, 2021-2022-GEN-G-20, 2021-2022-GEN-G-33, 2021-2022-GEN-G-26, 2021-2022-GEN-P-006), la Facult茅 de droit (2021-2022-LAW-G-005), la Facult茅 des sciences (2021-2022-SCI-P06, 2021-2022-SCI-P07, 2021-2022-SCI-P08, 2021-2022-SCI-P09, 2021-2022-SCI-P10, 2021-2022-SCI-P12, 2021-2022-SCI-P14), la Facult茅 d鈥櫭ヾucation (2021-UGRD-EDUF-43, 2021-UGRD-EDUF-44, 2021-UGRD-EDUF-45, 2022-UGRD-EDUF-04, 2022-UGRD-EDUF-05, 2022-UGRD-EDUF-06, 2022-UGRD-EDUF-07, 2022-UGRD-EDUF-08).
E.2021-2022.032 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement ainsi que les motions qui s鈥檡 retrouvent. (Unanime)
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le proc猫s-verbal de la r茅union du 10 janvier 2022.
Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les demandes exceptionnelles au S茅nat.
FIN DE L鈥橭RDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR RECOMMANDATION
5. Modification majeure
Facult茅 d鈥櫭ヾucation
Modifications au programme de Formation 脿 l鈥檈nseignement (2022-UGRD-EDUF-01)
La vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures pr茅sente les modifications propos茅es. Ces modifications visent 脿 satisfaire aux conditions d鈥檃gr茅ment du programme exig茅es par l鈥橭rdre des enseignantes et des enseignants de l鈥橭ntario dans le rapport de mars 2021.
Les membres 茅tudient la demande et sugg猫rent d鈥檃pporter une correction mineure au texte.
E.2021-2022.033 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au programme de Formation 脿 l鈥檈nseignement (Unanime)
脡cole de gestion Telfer
MBA: Cr茅ation de concentrations, modifications aux cours, aux exigences et la structure du programme (2021-GRAD-GEST-09)
La vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures pr茅sente la demande aux membres qui comprend :
- R茅duire le nombre de cr茅dits de 54 脿 45.
- Faire du stage une option suppl茅mentaire d'une valeur de 6 unit茅s.
- Cr茅er 4 concentrations : Finance, Transformation num茅rique et analytique, Gestion durable et Conseil en gestion.
- Cr茅er, modifier et supprimer des cours pour s'aligner sur nos 4 piliers, les tendances de l'industrie et les besoins du march茅.
Les membres 茅tudient la demande et font remarquer que le document ne mentionne pas que le MBA sera disponible en fran莽ais. Ce changement sera apport茅 au document.
E.2021-2022.034 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat l鈥檃pprobation des modifications au programme MBA de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer. (Unanime)
6. R猫glement acad茅mique
R猫glement acad茅mique I-9.6 Droit 脿 l鈥檈xamen de reprise (2021-2022 VPAA 003)
La vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les modifications au r猫glement. Le but des modifications est de sp茅cifier les conditions dans lesquelles l鈥檈xamen de reprise peut avoir lieu en pr茅sentiel ou en ligne. Les membres 茅tudient le document et concluent que le r猫glement doit 锚tre revu et clarifi茅. Pr茅sentement, le r猫glement pourrait avoir plusieurs interpr茅tations qui pourraient potentiellement poser des difficult茅s. Le r猫glement sera resoumis au CEPC.
7. R猫glement sur les droits et la conduite responsable des 茅tudiants
La secr茅taire g茅n茅rale et le Directeur du Bureau des droits de la personne pr茅sentent la demande aux membres. Ce r猫glement qui vise 脿 affirmer les droits des 茅tudiants et 茅tudiantes et aussi 脿 d茅finir les normes de conduites responsables a fait l鈥檕bjet de nombreuses consultations aupr猫s des 茅tudiants, de l鈥檃dministration, des directions facultaires, de professeurs et de syndicats.
Les membres 茅tudient le document et soul猫vent les points suivants :
- Il faut s鈥檃ssurer que le document n'est pas excessif et qu鈥檌l n鈥檈mpi猫te pas sur la libert茅 de parole et d鈥檈xpression. Il est soulign茅 que la section 2.2 pr茅cise que ce r猫glement ne pourrait porter atteinte 脿 la libert茅 de parole et d'expression.
- Reformuler certaines sections afin de saisir la bonne proc茅dure.
- S鈥檃ssurer que ce r猫glement est un document en 茅volution constante.
- Un rapport de suivis sera soumis 脿 ce comit茅 et au S茅nat apr猫s un an.
E.2021-2022.035 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat l鈥檃pprobation du R猫glement sur les droits et la conduite responsable des 茅tudiants avec les modifications demand茅es. (Unanime)
La s茅ance passe 脿 huis clos.
SY/AB
