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Thursday, February 3rd, 2022
From 9:30 am to 12:00 pm
Microsoft Teams

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of January 13, 2022

3. Business arising from the minutes

4. Word from the Vice-Provost, Academic Affairs

FOR RECOMMENDATION

5. Major Modifications

Faculty of Science
Modifications to the Honours bachelor’s in biology (2022-UGRD-SCIEN-BIO-02) (b)

6. Modifications to Academic Regulations

Modifications to Academic Regulation I-9.5 Justification of absence from an examination or of late submission of assignments (2021-2022 VPAA 002) (b)

Modification to Academic Regulation I-9.6 Eligibility for supplemental examination (2021-2022 VPAA 003)

FOR INFORMATION

7. Term Report on Minor Modifications (b)

a. Arts
b. Education
c. Engineering
d. Medicine
e. Science
f. Health Sciences
g. Social Sciences
h. Telfer
i. Saint-Paul University

Next Meeting: March 3, 2022

LB

(a) Document déjà distribué / Documentation has been distributed

(b) Document annexé / Documentation attached

(c) Document à venir / Documentation to follow

(d) Document à être distribué à la réunion / Documentation to be available at meeting

(e) Pas de document / No document

(f) Document confidentiel annexé / Confidential document attached

La réunion a lieu le jeudi 3 février 2021 à 9h30 par Teams.

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L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Labrosse, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, H. Pellerin, A. Popatia, Y. Rajwani, U. Ruhi, A. St-Amant, A. Stinzi, S. Thériault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUSÉES

E. Bercier, B. Castilloux, D. Delcorde, S. Dossani, O. Faucher, M. Gobeil, S. Lamoureux, M. McLaughlin, M. Théberge, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

É. Detellier, A. Kheppar, Y. Pelletier.

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

Elle souhaite la bienvenue aux professeurs Shannon Bainbridge de la Faculté des sciences de la santé et Patrick Dumond de la Faculté de génie, qui siègeront au CEPC pour un mandat de trois ans.

1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

Un point sur le Règlement académique I-9.6 Droit à l’examen de reprise est ajouté à l’ordre du jour.

L’ordre du jour est approuvé avec modifications.

2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 13 JANVIER 2022

Le procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2022 est approuvé tel que présenté.

3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

4. MOT DE LA VICE-PROVOST, AFFAIRES ACADÉMIQUES

AUX FINS DE RECOMMANDATION

5. Modifications majeures

Faculté des sciences
Modifications au baccalauréat spécialisé en biologie (2022-UGRD-SCIEN-BIO-02)

Alain St-Amant présente la demande. Il lui est demandé d’y expliquer pourquoi les étudiants de la Faculté des sciences doivent suivre des cours dans d’autres facultés et de spécifier les facultés concernées.

C.2021-2022.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au baccalauréat spécialisé en biologie (2022-UGRD-SCIEN-BIO-02), avec les modifications demandées. (unanime)

6. Règlements académiques

a)Modifications au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)

Aline Germain-Rutherford présente les modifications apportées au Règlement académique I-9.5. Une discussion s’engage sur la nécessité ou non de préciser si les modifications voulant être apportées peuvent faire l’objet d’une exemption s’il y a des circonstances exceptionnelles, une spécificité que l’on ne trouve dans aucun autre règlement académique. Il est décidé de ne pas ajouter la mention « sauf s’il y a des circonstances exceptionnelles » aux modifications apportées au Règlement académique I-9.5.

C.2021-2022.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002), avec les modifications demandées. (unanime)

b) Modifications au règlement académique I-9.6 Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003)

Aline Germain-Rutherford présente le point de discussion concernant le Règlement académique I-9.6. Une discussion s’engage à savoir si les examens en ligne ou en présentiel doivent être passés en même temps. Il est décidé que les examens, qu’ils soient en ligne ou en présentiel, doivent tous être passés en même, peu importe le fuseau horaire.

Sur la question de l’équité entre les étudiants qui passent un examen en ligne ou en présentiel, il est décidé de ne pas modifier le règlement, car, d’une part, il est difficile de trancher si l’examen en ligne ou l’examen en présentiel est plus facile que l’autre et, d’autre part, les étudiants peuvent choisir s’ils veulent passer l’examen en ligne ou en présentiel.

C.2021-2022.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académiques I-9.6 Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003), avec les modifications demandées. (unanime)

AUX FINS D’INFORMATION

7. Rapports trimestriels des modifications mineures

1. Arts

   Marc Charron présente le rapport.

2. É��ܳ����پ��Dz�

   Raymond Leblanc présente le rapport.

3. ��é�Ծ���

   Michel Labrosse présente le rapport.

4. ��é��𳦾��Ա�

   Jacqueline Carnegie présente le rapport.

5. Sciences

   Alain St-Amant présente le rapport.

6. Sciences de la santé

   Christine Dallaire présente le rapport.

7. Sciences sociales

   Hélène Pellerin présente le rapport.

8. Telfer

   Umar Ruhi présente le rapport.

9. Université Saint-Paul

   Jean-Marc Barrette présente le rapport.

La séance est levée à 10h52.