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de la septi猫me r茅union de l'ann茅e 2019-2020 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le mardi 4 f茅vrier 2020 脿 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
Jill Scott, Annick Bergeron, Craig Philips, Raymond Leblanc, Alain Chaput, Sylvie Lamoureux
PERSONNE EXCUS脡E
Kevin Kwok
PERSONNES RESSOURCES
Camille Beaudin, Sonia Cadieux, Aline Germain-Rutherford, Claire Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Madame Jill Scott, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅 tel que pr茅sent茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du proc猫s-verbal de la r茅union du 13 janvier 2020
Le proc猫s-verbal de la r茅union du 13 janvier 2020 est approuv茅 tel que pr茅sent茅.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 de g茅nie (2019-2020-GEN-G-WEISMANRobert-12, 2019-2020-GEN-G-ZHANGYiqi-13), la Facult茅 des sciences (2019-2020-SCI-P-47, 2019-2020-SCI-P-48, 2019-2020-SCI-P-49, 2019-2020-SCI-P-50, 2019-2020-SCI-P-51, 2019-2020-SCI-P-52, 2019-2020-SCI-P-53, 2019-2020-SCI-P-54, 20192-2020-SCI-P-55, 2019-2020-SCI-P-56, 20192-2020-SCI-P-57, 2019-2020-SCI-P-58), la Facult茅 des sciences de la sant茅 (2019-2020-FSSAN-560), la Facult茅 des arts (2019-2020-ART-P-17, 2019-2020-ART-P-18) et l鈥橴niversit茅 Saint-Paul (2019-2020-STP-P-1).
4. Modifications 脿 la proc茅dure 29-2 Traitement d鈥檃ll茅gations de violations de la conduite responsable de recherche
Les modifications 脿 la proc茅dure 29-2 Traitement d鈥檃ll茅gations de violations de la conduite responsable de recherche sont approuv茅es telles que pr茅sent茅es.
E.2019-2020.070 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement. (Unanimit茅)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux r猫glements acad茅miques
a) R猫glement acad茅mique I-11 鈥 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA 003)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente la demande. Il s鈥檃git de modifier le r猫glement afin de donner plus d鈥檌nformation concernant le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les 茅tudiants inscrits 脿 un certificat de premier cycle.
Les membres 茅tudient la demande.
Quelques modifications sont sugg茅r茅es.
E.2019-2020.071 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I.11 avec modifications. (Unanimit茅)
b) R猫glement acad茅mique I-9.7 鈥 Proc茅dure d鈥檃nnulation ou d鈥檃journement d鈥檈xamens (2019-2020 VPAA 010)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente la demande. Cette demande sert 脿 abolir la section 7 du r猫glement acad茅mique I-9 puisque cette section constitue plut么t une proc茅dure et non un r猫glement.
E.2019-2020.072 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver l鈥檃bolition du r猫glement I-9.7. (Unanimit茅)
AUX FINS D鈥橧NFORMATION
6. Rapports facultaires des modifications mineures
a) Arts
b) Common law
c) Droit civil
d) G茅nie
e) M茅decine
f) Sciences
g) Sciences sociales
h) Telfer
i) Saint-Paul
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les rapports facultaires des modifications mineures du premier cycle de chacune des facult茅s aux fins d鈥檌nformation. Elle r茅sume les discussions qui ont eu lieu 脿 la r茅union du Conseil des 茅tudes du premier cycle du 30 janvier 2020.
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales note que les rapports facultaires des modifications mineures des cycles sup茅rieurs seront pr茅sent茅s 脿 la prochaine r茅union.
La s茅ance passe 脿 huis clos.
