笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la sixi猫me r茅union de l'ann茅e 2019-2020 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le lundi 13 janvier 2020 脿 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
Jill Scott, Annick Bergeron, Kevin Kwok, Craig Philips, Raymond Leblanc, Alain Chaput, Sylvie Lamoureux
PERSONNES RESSOURCES
A. Germain-Rutherford, Claire Turenne-Sjolander, Sonia Cadieux, H茅l猫ne Touchette
La Provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Madame Jill Scott, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅 tel que pr茅sent茅. (Unanimit茅)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du proc猫s-verbal de la r茅union du 10 d茅cembre 2019
Le proc猫s-verbal de la r茅union du 10 d茅cembre 2019 est approuv茅. (Unanimit茅)
La Provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques f茅licite le personnel du Cabinet de la secr茅taire g茅n茅rale pour le travail de pr茅paration des r茅unions du comit茅.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 des sciences (2019-2020-SCI-P-45, 2019-2020-SCI-P-46), la Facult茅 des arts (2019-2020-ART-P-16) l鈥櫭塩ole de gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-03, la Facult茅 d鈥櫭ヾucation (2020-GRAD-EDU-01, 2020-GRAD-EDU-02), la Facult茅 de g茅nie (2019-2020-GEN-P-008, 2019-2020-GEN-G-HELMYAhmed-09, 2019-2020-GEN-G-RADWANMOHSENNNadaAshraf-10, 2019-2020-GEN-G-MIRAHSANIArghavan-11) et l鈥橴niversit茅 Saint-Paul (SDR-GRAD).
4. Nominations
a) Trois nominations au Comit茅 du S茅nat sur l鈥櫭﹙aluation des programmes de premier cycle ont 茅t茅 approuv茅 :
1. Michelle Lalonde, Sciences infirmi猫res, Facult茅 des sciences de la sant茅, mandat pour une dur茅e de trois ans, soit de septembre 2019 脿 ao没t 2022.
2. Bastien Quirion, Criminologie, Facult茅 des sciences sociales, mandat pour une dur茅e de trois ans, soit de septembre 2019 脿 ao没t 2022.
3. Imed Chkir, section Finance, 脡cole de gestion Telfer, mandat pour une dur茅e de trois ans, soit de septembre 2019 脿 ao没t 2022.
E.2019-2020.066a Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement. (Unanimit茅)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux r猫glements acad茅miques
a) R猫glement acad茅mique I-11.4 Inscriptions 脿 des cours additionnels (2019-2020 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente la demande. Il s鈥檃git de modifier le r猫glement afin d鈥檌ndiquer que les 茅tudiants peuvent s鈥檌nscrire 脿 des cours au-del脿 des exigences du programme et de corriger le titre du r猫glement afin qu鈥檌l soit conforme 脿 ce qui a 茅t茅 approuv茅 en mars 2015.
E.2019-2020.067 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I.11.4. (Unanimit茅)
b) R猫glement acad茅mique I-13.4 鈥 Palmar猫s de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente la demande. Cette modification permettrait aux 茅tudiants 脿 charge r茅duite d鈥櫭猼re inscrits au palmar猫s de la doyenne ou du doyen une fois qu鈥檌ls ont atteint le nombre de cr茅dits n茅cessaires.
E.2019-2020.068 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I.13.4. (Unanimit茅)
6. Demande de modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost affaires acad茅miques
R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais (2019-2020 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente la demande. Trois modifications sont propos茅es afin de mieux harmoniser le R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais :
1. La cr茅ation d鈥檜n profil du dipl么m茅 en immersion
2. L鈥檋armonisation des exigences du R茅gime pour toutes les facult茅s offrant des programmes avec l鈥檕ption immersion
3. L鈥檋armonisation de l鈥檃ppellation du R茅gime d鈥檌mmersion dans toutes les facult茅s offrant des programmes avec l鈥檕ption immersion
.
E.2019-2020.069 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais. (Unanimit茅)
7. Autres questions
Aucune question. La s茅ance est lev茅e.
