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Meeting of Thursday, January 13, 2022 at 9:30 a.m.

Agenda

Thursday, January 13th, 2022
From 9:30 am to 12:00 pm
Microsoft Teams

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of December 9th, 2021

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Major Modifications

Faculty of Education
Modifications to the Teacher Education Program (2022-UGRD-EDUF-01)

5. Academic Regulations

a) Modifications to the Academic Regulation I-9.6 Eligibility for Supplemental Examinations (2021-2022 VPAA 03)

b) Modification to the Academic Regulation I-9.5 Justification of absence from an examination or of late submission of assignments (2021-2022 VPAA 002)

FOR DISCUSSION

6. Discussion of the regulations on course repetition and academic reset

7. Bilingualism at the University

Minutes

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la cinqui猫me r茅union de l'ann茅e 2021-2022 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 13 janvier 2021 脿 9h30 par Teams.

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, D. Delcorde, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, R. Leck, M. McLaughlin, H. Pellerin, A. Popatia, A. St-Amant, M. Th茅berge, S. Th茅riault, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUS脡ES

E. Bercier, B. Castilloux, S. Dossani, O. Faucher, S. Lamoureux, J. Lennox-Terrion, Y. Rajwani, U. Ruhi, A. Stinzi, M. Turcotte, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

S. Almansour, 脡. Detellier, B. Ebanda De B鈥橞eri, L. Gendron, A. Kheppar, Y. Pelletier, O. Singaye.

La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.

1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 avec modifications. Le point sur la mise 脿 jour trimestrielle du Programme de modernisation des services administratifs est report茅.

2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 18 NOVEMBRE 2021

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 9 d茅cembre 2021 est approuv茅 avec modifications. Au point 11 portant sur la discussion sur les proc茅dures de l鈥檃pproche p茅dagogique dans le R猫glement 14 sur la fraude acad茅mique, il est demand茅 de pr茅ciser que c鈥檈st le professeur qui envoie le courriel 脿 l鈥櫭﹖udiant l鈥檃visant qu鈥檌l y a une all茅gation de fraude acad茅mique.

3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Modifications majeures

Facult茅 d鈥櫭ヾucation
Modification au programme de Formation 脿 l鈥檈nseignement (2022-UGRD-EDUF-01)

Mariette Th茅berge pr茅sente la demande. Quelques r茅p茅titions et coquilles sont not茅s dans la demande. Il est 茅galement not茅 que la date de mise en vigueur est probl茅matique, car les demandes de modifications majeures pour une mise en vigueur en mai 2022 devaient 锚tre pr茅sent茅es avant le 18 novembre 2021. Une exception a 茅t茅 accord茅e par la registraire.

C.2021-2022.012 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications majeures au programme de Formation 脿 l鈥檈nseignement (2022-UGRD-EDUF-01), avec les modifications demand茅es. (unanime)

5. R猫glements acad茅miques

a) Modifications au r猫glement acad茅mique I-9.6 Droit 脿 l鈥檈xamen de reprise (2021-2022 VPAA 003)

La vice-provost aux affaires acad茅miques pr茅sente les modifications apport茅es au R猫glement acad茅mique 9.6.

C.2021-2022.013 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement acad茅mique I-9.6 Droit 脿 l鈥檈xamen de reprise (2021-2022 VPAA 003) tel que pr茅sent茅. (unanime)

b) Modification au r猫glement acad茅miques I-9.5 Justifications pour absence 脿 un examen ou remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)

La vice-provost aux affaires acad茅miques pr茅sente les propositions de formulation du Comit茅 ex茅cutif du S茅nat. Il est d茅cid茅 de ne pas mentionner que les r猫glements facultaires ont pr茅s茅ance sur ce r猫glement, car il s鈥檃girait d鈥檜n des seuls r猫glements acad茅miques 脿 y faire r茅f茅rence, ce qui serait incongru. Il est 茅galement d茅cid茅 de remplacer le terme examen par 茅valuation. Des discussions ont ensuite cours sur la formulation 脿 adopter. Le R猫glement acad茅mique 9.5 sera modifi茅 suivant cette discussion et soumis 脿 un vote 茅lectronique.

AUX FINS DE DISCUSSION

5. Discussion sur les r猫glements sur la r茅p茅tition de cours et sur la relance acad茅mique

Sana Almansour, Boulou Ebanda De B鈥橞eri et Olivia Singaye se joignent 脿 la r茅union. Sana Almansour pr茅sente la proposition. Une discussion a lieu sur le R猫glement 5.6 portant sur la r茅p茅tition de cours et sur le R猫glement 5.7 sur la relance acad茅mique, en particulier sur la possibilit茅 ou non de ne pas divulguer la note originale des 茅tudiants. Il est d茅cid茅 de former un groupe de travail afin d鈥櫭﹍aborer une proposition 脿 soumettre au CEPC.

7. Le bilinguisme 脿 l鈥橴niversit茅

Yves Pelletier et Lucie Gendron se joignent 脿 la r茅union. Yves Pelletier pr茅sente le point de discussion qui porte sur la mise 脿 jour de la r茅vision du R猫glement sur le bilinguisme, en particulier la synth猫se des consultations qui ont eu lieu sur le campus.

La s茅ance est lev茅e 脿 11h44.