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Meeting of Thursday, January 14, 2021 at 9:30 a.m.

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Agenda

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of December 10th, 2020

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Letter of Intent 鈥 Creation of a New Program

Faculty of Social Sciences
Creation of a Minor and Major in African Studies (200-UGRD-SSOC-AFR-1576)

5. Major Modifications

Faculty of Social Sciences
Major Modifications to the General Social Sciences Programs
(2020-UGRD-SSOC-SSO-1533)

6. Academic Regulations

a) Modifications to the Academic Regulation I-14 Academic fraud (2020-2021 VPAA 007)

b) Creation of an Academic Regulation on the Use of Personal Electronic Devices in an Instructional Environment (2020-2021 VPAA 006)

FOR DISCUSSION

7. Scheduling Hybrid Courses and Management of In-Person Course Offering During the Pandemic

8. Template for the Medical Certificate

9. Self-Declaration Form

笔谤辞肠猫蝉-惫别谤产补濒

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la sixi猫me r茅union de l'ann茅e 2020-2021 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 14 janvier 2021 脿 9h30 par Microsoft Teams

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

L. Abanto-Rojas, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, C. Dallaire, M-A, Daoust, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, Y. Rajwani, A. St-Amant, A. Stinzi, S. Th茅riault, M. Th茅berge, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUS脡ES

E. Bercier, M. Charron, R. Deonandan, S. Dossani, G. Richards.

PERSONNES RESSOURCES

M. Archibald, B. Castilloux, E. Detellier, O. Faucher, L. Ion, I. Mayrand, P. Thibault.

La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.


1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)

2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 10 d茅cembre 2020

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 10 d茅cembre 2020 est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)

3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝

Aucune question n鈥檈st soulev茅e.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. LETTRE D鈥橧NTENTION鈥擟R脡ATION D鈥橴N NOUVEAU PROGRAMME

Facult茅 des sciences sociales

Cr茅ation d鈥檜ne mineure et d鈥檜ne majeurs en 脡tudes africaines (2020-UGRD-SSOC-AFR-1576)

Le vice-doyen aux 茅tudes du premier cycle de la Facult茅 des sciences sociales pr茅sente la demande. On propose la cr茅ation d鈥檜ne mineure et d鈥檜ne majeure en 脡tudes africaines multidisciplinaires et pan-facultaires se penchant, dans toute leur diversit茅, sur les enjeux et r茅alit茅s du continent africain (Afrique sub-saharienne et du Nord) et ses diasporas.

Les membres f茅licitent la facult茅 pour cette proposition. Il est sugg茅r茅 d鈥檈xplorer la possibilit茅 d鈥檃jouter l鈥檕ption Coop ainsi que le R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais 脿 ces programmes.

C.2020-2021.019 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la cr茅ation d鈥檜ne mineure et d鈥檜ne majeure en 脡tudes africaines (2020-UGRD-SSOC-AFR-1576), tel que pr茅sent茅e. (unanime)

5. MODIFICATIONS MAJEURES

Facult茅 des sciences sociales

Modifications majeures des programmes en sciences sociales g茅n茅rales (2020-UGRD-SSOC-SSO-1533)

Le vice-doyen aux 茅tudes du premier cycle de la Facult茅 des sciences sociales pr茅sente la demande. On propose des modifications aux cours SCS 1150/1550, SCS 1160/1560, SCS 2150/2550, la cr茅ation des cours SCS 3130/3530 et SCS3340/3740, la cr茅ation d鈥檜n volet en innovation sociale et engagement communautaire (placement obligatoire par l鈥檈ntremise du Centre Micha毛lle-Jean) et d鈥檜n volet innovation sociale et justice sociale (Initiative Venture et l鈥橝telier en innovation sociale Mauril-B茅langer de l鈥橴niversit茅 Saint-Paul) ainsi que la cr茅ation du Baccalaur茅at 猫s sciences sociales de 120 cr茅dits avec mineure.

Les membres f茅licitent la facult茅 pour cette proposition. La Registraire sugg猫re 脿 la Facult茅 des sciences sociales de regarder aussi la possibilit茅 d鈥檜ne structure plus flexible du baccalaur茅at de 120 cr茅dits, similaire au baccalaur茅at offert par la Facult茅 des arts.

C.2020-2021.020 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications majeures des programmes en sciences sociales g茅n茅rales (2020-UGRD-SSOC-SSO-1533), tel que pr茅sent茅e. (unanime)

6. R脠GLEMENTS ACAD脡MIQUES

a) Modifications au r猫glement acad茅miques I-14 Fraude acad茅mique (2020-2021 VPAA 007)

La vice-provost aux affaires acad茅miques pr茅sente la demande. On propose des modifications afin de permettre la possibilit茅 qu鈥檜n cas de fraude acad茅mique impliquant plus qu鈥檜n 茅tudiant puisse 锚tre trait茅 en utilisant le processus acc茅l茅r茅 dans certaines situations et d鈥檈nlever la notion de 芦 relev茅 de notes de
travail 禄 qui n鈥檈st pas claire pour les 茅tudiants.

Les membres proposent une mise en vigueur imm茅diate des modifications, au lieu de mai 2021.

C.2020-2021.021 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅mique (2020-2021 VPAA 007), avec la modification demand茅e. (unanime)

b) Cr茅ation d鈥檜n r猫glement acad茅mique portant sur l鈥檜tilisation d鈥檃ppareils 茅lectroniques sur les lieux de formation (2020-2021 VPAA 006)

La vice-provost, affaires acad茅miques pr茅sente la demande. Plusieurs modifications sont propos茅es au r猫glement, suite aux derni猫res discussions du Conseil.

Une discussion s鈥檈nsuit au cours de laquelle les membres questionnent la section r茅cemment ajout茅e portant sur les sanctions possibles pour le non-respect du r猫glement. Il est propos茅 de revoir cette section et de remplacer la derni猫re partie avec des pr茅cisions sur les mesures disciplinaires ou acad茅miques sp茅cifiques qui pourront 锚tre impos茅es aux 茅tudiants pour la captation et diffusion non autoris茅e de mat茅riaux p茅dagogiques et d鈥檈nregistrements. D鈥檃utres modifications mineures sont propos茅es au texte.

Le r猫glement sera reformul茅 et resoumis lors d鈥檜ne prochaine r茅union.

AUX FINS DE DISCUSSION

7. Mise 脿 l鈥檋oraire permettant les cours hybrides et la gestion de l鈥檕ffre de cours en pr茅sentiel en temps de pand茅mie

Sonia Cadieux et Isabelle Mayrand pr茅sentent aux membres les diverses options qui seront disponibles aux facult茅s pour la mise 脿 l鈥檋oraire des cours hybrides 脿 l鈥檃utomne 2021, offrant la possibilit茅 aux 茅tudiants de s鈥檌nscrire 脿 un m锚me cours soit en ligne, soit en pr茅sentiel.

8. Gabarit pour le certificat m茅dical

Suite aux suggestions des membres dans les r茅unions pr茅c茅dentes, un exemple d鈥檜n gabarit possible est pr茅sent茅 aux membres. Les membres questionnent certains aspects du gabarit propos茅 et son interpr茅tation au niveau des accommodements acad茅miques.

Il est propos茅 de revoir le gabarit et revenir au Conseil.

9. Formulaire d鈥檃utod茅claration

La vice-provost, affaires acad茅miques informe les membres que suite 脿 une consultation aupr猫s des gestionnaires des bureaux des 茅tudes du premier cycle dans les facult茅s, on a d茅cid茅 de ne pas poursuivre le d茅veloppement d鈥檜n formulaire d鈥檃utod茅claration des absences de courte dur茅e. La gestion de ce formulaire serait complexe. Par contre, les administrateurs aux 茅tudes du premier cycle ont sugg茅r茅 de r茅fl茅chir 脿 l鈥檋armonisation des processus de gestion des examens finaux diff茅r茅s dans les diverses facult茅s ainsi que de r茅fl茅chir au soutien n茅cessaire aux 茅tudiants qui demandent des examens diff茅r茅s.

La s茅ance est lev茅e 脿 midi.