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Agenda

Monday, January 17, 2022
From 3:00 to 5:00 p.m.
Teams Meeting

AGENDA
1. Approval of the Agenda (b)

CONSENT AGENDA
2. Minutes of the November 22nd, 2021 meeting (b)

3. Business Arising from the Minutes (e)

4. Appointments to the Council on Undergraduate Studies (b)

5. Appointment to the Council on Graduate Studies (b)

6. Modifications to the Terms of Reference of the Council on Undergraduate Studies (b)

7. Modifications to the Terms of Reference of the Council on Graduate Studies and the Strategic Committee on Graduate and Postdoctoral Studies (b)

END OF CONSENT AGENDA

FOR APPROVAL

8. Program Creation
a) Faculty of Arts
MSc in Geography: Creation of a Concentration in Anthropocene and Ma, MSc, PhD in Geography: Modifications of program requirements (2021-GRAD-ARTS-GEG-05) (b)

b) Facult茅 of Social Sciences and Faculty of Arts
Creation of a minor in Social Impact (2021-UGRD-SSOC-DVM-1587) (b)

c) Faculty of Law鈥 Civil Law Section
Creation of a Certificate in Indigenous Law (2021-UGRD-DCIV-01) (b)

9. Program Closure
a) Faculty of Engineering
Graduate Diploma in System Science and Engineering: Program closure (2021-GRAD-GENIE-SYS-02) (b)

10. Major Modifications
a) Faculty of Health Sciences and Faculty of Education
Modifications to the Honours Bachelor of Human Kinetics, Education and Coaching, and Bachelor of Education (2021-UGRD-SSAN-APA-02) (b)

FOR INFORMATION AND DISCUSSION

11. Report from the Provost (e)

12. Update from the Office of the Vice-President, Research and Innovation (e)

13. Report from the Vice-President, International and Francophonie (e)

14.  Progress Report on Mental Health and Wellness (b)

15. Report of the Academic Colleague at the Council of Ontario Universities (e)

16. Annual Report of the Ombudsperson (b)

17. Other Business (e)
 

Minutes

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la quatri猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2021-2022 du

厂脡狈础罢
La r茅union a lieu le lundi 17 janvier 2022 脿 15 h 00 par Microsoft Teams.

笔搁脡厂贰狈颁贰厂&苍产蝉辫;

R. Agil, J. Alvi, F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, S. Blais, M. Bouchard, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D鈥橝mours, L. Diokpa, J. Doyle, M. Elkbouli, J. Fr茅mont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagac茅, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. L茅vesque, H. Markwell, V. Mbandji, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nobel, J. Nyman, A. O鈥橲ullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, L. Perron, F. Pick, K. Prince, F.脡. Racicot, J. Renken, G. Richards, A. Roussy, A. Savage, J. Scott, C. S茅guin, D. Smith, G. Smith, S. Spronk, G. St-Pierre, M.脠. Sylvestre, L. Thibault, C.R. Thickstun, S. Tosh, B. Toure, C. Turenne-Sjolander, T. Vaillancourt, J.  Velloso, S. Yaya, S. Yee, 

PERSONNES EXCUS脡ES 

M. Andraos, 脡. Bercier, H. Cheema, B. Dhillon, J. Lee, M. Liu, C. Rovinescu, A. Spatofora, S. Tremblay-P茅pin, N. Young

PERSONNES RESSOURCES

A. Bauer, H. Touchette


Le recteur pr茅side la r茅union.

1.    Approbation de l鈥檕rdre du jour

L鈥檕rdre du jour est adopt茅.

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT 

2.    Proc猫s-verbal de la r茅union du 22 novembre 2021.

Le proc猫s-verbal est approuv茅 comme pr茅sent茅.

3.    Questions d茅coulant du proc猫s-verbal

Aucune question n鈥檈st soulev茅e. 

4.    Nominations au Conseil des 茅tudes du premier cycle

Deux postes de membres du corps professoral sont 脿 combler au Conseil des 茅tudes de premier cycle. On propose de nommer les professeurs Shannon Brainbridge et Patrick Dumond au Conseil des 茅tudes du premier cycle pour un mandat de trois ans, du 1er f茅vrier 2022 au 31 janvier 2025.

5.    Nomination au Conseil des 茅tudes sup茅rieures

Un poste de membre 茅tudiant est 脿 combler au Conseil des 茅tudes sup茅rieures.  On propose de nommer Charles Russell Thickstun au Conseil des 茅tudes sup茅rieures pour un mandat de 2 ans renouvelable, soit du 17 janvier 2022 au 31 d茅cembre 2023.

6.    Modifications aux attributions du Conseil des 茅tudes de premier cycle 

Des modifications sont propos茅es par la vice-provost aux affaires acad茅miques afin de refl茅ter des changements de structures organisationnelles.

7.    Modifications aux attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures et du Comit茅 strat茅gique des
茅tudes sup茅rieures et postdoctorales 

Des modifications sont propos茅es afin de refl茅ter des changements de structures organisationnelles. Il est propos茅 d鈥檃jouter le nouveau poste de vice-provost associ茅 aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales 脿 titre de membre d鈥檕ffice du C脡S et du CS脡SP, et ce, avec droit de vote. 

2021.2022.012    Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement et les r茅solutions qui s鈥檡 retrouvent :

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le proc猫s-verbal de la r茅union du 22 novembre 2021 tel que pr茅sent茅.

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥櫭﹍ire les professeurs Shannon Brainbridge et Patrick Dumond au Conseil des 茅tudes du premier cycle pour un mandat de trois ans, du 1er f茅vrier 2022 au 31 janvier 2025.

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥櫭﹍ire Charles Russell Thickstun au Conseil des 茅tudes sup茅rieures pour un mandat de 2 ans renouvelable, soit du 17 janvier 2022 au 31 d茅cembre 2023.

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications propos茅es aux attributions du Conseil des 茅tudes de premier cycle.

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver d鈥檃jouter le nouveau poste de vice-provost associ茅 aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales 脿 titre de membre d鈥檕ffice du C脡S et du CS脡SP, et ce, avec droit de vote, aux attributions du Conseil des 茅tudes sup茅rieures et du Comit茅 strat茅gique des 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales.
(unanime)

AUX FINS D鈥橝PPROBATION

8.    Cr茅ation de programme

a)    Facult茅 des arts
M.Sc. en g茅ographie : cr茅ation de la concentration en anthropoc猫ne et M.A., M.Sc., Ph.D. en G茅ographie : modifications aux exigences du programme (2021-GRAD-ARTS-GEG-05) (b)

Le doyen de la Facult茅 des arts, Kevin Kee, et le vice-doyen, programmes, Marc Charron pr茅sentent la demande de cr茅ation du M.Sc. en g茅ographie : concentration en anthropoc猫ne et M.A., M.Sc., Ph.D. et modifications aux exigences du programme. 

On propose la cr茅ation d鈥檜ne nouvelle concentration dans le cadre de la ma卯trise en g茅ographie existante. Cette concentration cr茅e 茅galement deux nouvelles options au sein du MSc qui permettrait aux 茅tudiants de compl茅ter leur dipl么me soit en suivant 6 cours d鈥櫭﹖udes sup茅rieures et 2 stages, ou en suivant 6 cours d鈥櫭﹖udes sup茅rieures et en compl茅tant un document de recherche majeur.  

On souligne qu鈥檕n anticipe d鈥檃ugmenter le nombre d鈥檌nscriptions. 

Les membres 茅tudient la demande.

2021.2022.013         Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la cr茅ation du M.S. en g茅ographie; cr茅ation de la concentration en anthropoc猫ne et M.A., M.Sc., Ph.D.: modifications aux exigences du programme.

b)    Facult茅 des sciences sociales et Facult茅 des arts
Cr茅ation d鈥檜ne mineure en impact social (2021-UGRD-SSOC-DVM-1587)

La doyenne de la Facult茅 des sciences sociales, Victoria Barham, accompagn茅e du doyen de la Facult茅 des arts, Kevin Kee et du vice-doyen, Programmes, Marc Charron pr茅sentent la demande de Cr茅ation d鈥檜ne mineure en impact social.  La cr茅ation de cette mineure permettra aux 茅tudiants d鈥檃cqu茅rir une expertise et de l鈥檈xp茅rience en impact social, innovation sociale et entrepreneuriat social.  

Les membres 茅tudient la demande. 

2021.2022.014         Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la cr茅ation d鈥檜ne mineure en impact social. (2 abstentions)

c)    Facult茅 de droit鈥擲ection droit civil
Cr茅ation d鈥檜n certificat en droit autochtone (2021-UGRD-DCIV-01)

La doyenne de la Facult茅 de droit, section droit civil, Marie-Eve Sylvestre pr茅sente la demande de cr茅ation d鈥檜n certificat en droit autochtone. Elle invite la professeure Eva Ottawa et la vice-doyenne Sophie Th茅riault 脿 prendre la parole pour ajouter leurs commentaires. 

On souligne que le programme, dont l鈥檕bjet est l鈥櫭﹖ude comparative des ordres juridiques autochtones et 茅tatiques dans certains domaines cl茅s du droit, a pour objectif de permettre aux apprenants autochtones d鈥檃cqu茅rir les comp茅tences juridiques de base qui les pr茅pareront 脿 accomplir avec succ猫s le programme de licence en droit civil.

Les membres 茅tudient la demande.

2021-2022.015        Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la cr茅ation d鈥檜n certificat en droit autochtone. (unanime)

9.    Abolition de programmes

a)    Facult茅 de g茅nie
Dipl么me d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en science et g茅nie des syst猫mes : abolition du programme (2021-GRAD-GENIE-SYS-02

Le doyen de la Facult茅 de g茅nie, Jacques Beauvais, pr茅sente la demande d鈥檃bolition du programme du dipl么me d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en science et g茅nie des syst猫mes.  Il explique qu鈥檃ucun 茅tudiant n鈥檈st actuellement inscrit et n鈥檃 茅t茅 admis au cours des derni猫res ann茅es, et la facult茅 ne souhaite pas recruter d鈥櫭﹖udiants. La facult茅 se concentrera sur les microprogrammes et les micro-dipl么mes comme moyen d鈥檃ttirer des 茅tudiants qui ne sont pas encore pr锚ts 脿 s鈥檈ngager dans une ma卯trise compl猫te. Le programme de science et d鈥檌ng茅nierie des syst猫mes a d茅j脿 adopt茅 deux microprogrammes : l鈥檜n en cybers茅curit茅 et l鈥檃utre en IA interdisciplinaire.

Les membres 茅tudient la demande.

2021-2022.016        Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檃bolition du dipl么me d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en science et g茅nie des syst猫mes de la Facult茅 de g茅nie. (unanime)

b)    Facult茅 des sciences sociales
Fermeture de la sp茅cialisation en durabilit茅 de l鈥檈nvironnement (2021-GRAD-SSOC-EVD-01)

The Dean of the Faculty of Social Sciences, Victoria Barham, presented the request to close the Collaborative Specialization in Environmental Sustainability Program.  The Program is available to Master鈥檚 students in twelve partner programs across five faculties.  

It was noted that the decision was made for several reasons that surfaced during the cyclical review of the program, namely the need to free up resources used by the Institute of the Environment for other initiatives, in particular for the newly created PhD program, and for the development of micro-courses/programs in the future.

One member expressed concerns with the closure of the program.  It was explained that the request to close the program was initiated by the faculty.  

It was suggested that the document provided to Senators regarding the closure be adjusted to indicate that students go into these collaborative processes to purse a career in another field.

2021-2022-017        Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la fermeture de la sp茅cialisation en durabilit茅 de l鈥檈nvironnement. (1 abstention)

10.    Modifications majeures

a)    Facult茅 des sciences de la sant茅 et Facult茅 d鈥櫭ヾucation
Modification au baccalaur茅at sp茅cialis茅 en sciences de l鈥檃ctivit茅 physique, 茅ducation et coaching, et baccalaur茅at en 茅ducation (2021-UGRD-SSAN-APA-02)

La doyenne de la Facult茅 des sciences de la sant茅, Lucie Thibault et la vice-doyenne aux 茅tudes, Christine Dallaire, pr茅sentent la demande de modifications majeures au baccalaur茅at sp茅cialis茅 en sciences de l鈥檃ctivit茅 physique, 茅ducation et coaching, et baccalaur茅at en 茅ducation. Le doyen de la Facult茅 d鈥櫭ヾucation, Richard Barwell, prend la parole pour ajouter quelques pr茅cisions du point de vue de sa facult茅.  On explique que les 茅tudiants admis combineraient leurs 茅tudes en activit茅 physique (4 ans) et en 茅ducation (2 ans) en un seul programme de 5 ans (au lieu de 6 ans).
Les membres 茅tudient la demande.

2021-2022-018        Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au baccalaur茅at sp茅cialis茅 en sciences de l鈥檃ctivit茅 physique, 茅ducation et coaching, et baccalaur茅at en 茅ducation. (unanime)

AUX FINS D鈥橧NFORMATION ET DE DISCUSSION

11.    Rapport de progr猫s sur la sant茅 mentale et le mieux-锚tre

La provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Jill Scott et Elizabeth Kristjansson pr茅sentent le rapport de progr猫s sur la sant茅 mentale et le mieux-锚tre. Mme Kristjansson d茅crit les principales activit茅s en lien avec chaque recommandation du rapport du Comit茅 consultatif du recteur et donne un aper莽u des activit茅s 脿 venir en 2021-2022.  

Le rapport sera soumis au Bureau des gouverneurs pour information lors de sa r茅union du 31 janvier 2022. Il sera ensuite diffus茅 脿 la communaut茅 universitaire. 

12.    Rapport annuel de l鈥檕mbudsman

Martine Conway, Ombudsman, pr茅sente les points saillants du 11e rapport annuel qui couvre la p茅riode du 1er juin 2020 au 31 mai 2021, p茅riode dans laquelle nous avons fait face 脿 la pand茅mie.  On souligne que ceci a entrain茅 des transformations quant aux questions re莽ues et 脿 la fa莽on d鈥檕ffrir les services du Bureau. 

Le rapport a 茅t茅 pr茅sent茅 au Comit茅 consultatif de l鈥檕mbudsman le 25 novembre 2021 et sera pr茅sent茅 au Bureau des gouverneurs le 31 janvier 2022.

13.    Rapport de la Provost

La provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques pr茅sente une mise 脿 jour sur les admissions au premier cycle. Elle annonce que l鈥橴niversit茅 a re莽u une hausse importante de demandes (6,147), que la majorit茅 des augmentations proviennent des Canadiens anglophones et aussi pour les programmes francophones. Par contre, il y a une baisse des demandes d鈥櫭﹖udiants internationaux anglophones.  

The Provost then provided an update on the campus reintegration plans.  At the present time, a return to campus is anticipated for January 31, 2022. The situation is continuously monitored and evaluated, and the University community will be kept informed of any developments as they arise.

Les points 14 脿 17 sont report茅s 脿 la prochaine r茅union qui aura lieu le lundi 14 f茅vrier 2022.

La r茅union se termine 脿 17 h.

Ht/ab