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de la septi猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2018-2019 du
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La r茅union a lieu le lundi 10 juin 2019 脿 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
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S. Aly, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, L. B茅langer-Hardy, O. Benning, A. Bergeron, S. Blais, G. Bloomquist, L. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, S. Chung, C. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, B. Dhillon, H. Eaton, J. Fr茅mont, S. Frigon, P.鈥揂. Giffard, C. Glendinning, D. Graham, F. Julien, K. Kee, S. Kitto, C. Labr猫che, T. Lethbridge, C. L茅vesque, M. L茅vesque, L. McLean, M. McLennan, V. Ogden, C. Phillips, F. Pick, J. Renken, A. Savage, G. Smith, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, C. Suurtamm, L. Thibault, A. Tremblay, et C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUS脡ES
J. Beauchamp, R. Bourgeois, L. Cardinal, A. Chaput, T. Chung, A. Dodek, D. Gallo, A. Germain-Rutherford, M. Guilbeault, B. Jasmin, K. Kwok, M. Lagac茅, S. Lamoureux, R. Leblanc, J. Lee, G. L茅vesque, J. McEwan, J. Muller, D. Nadeau, M. Nevins, J. Nyman, A. O鈥橲ullivan, L. Perron, C. Rovinescu, A. Samson, S. Tremblay et N. Young.
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Jean
Le recteur pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅.
2. Proc猫s-verbal de la r茅union du 13 mai 2019
2018-2019.67 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le proc猫s-verbal de la r茅union du 13 mai 2019 tel que pr茅sent茅. (Unanimit茅)
3. Questions d茅coulant du proc猫s-verbal
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
NOMINATIONS | 脡LECTIONS
4. Nominations 脿 la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
2018-2019.68 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de prolonger le mandat de Fran莽ois Chapleau 脿 titre de membre du corps professoral du secteur des sciences jusqu鈥檃u 30 juin 2020.
2018-2019.69 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de prolonger le mandat de C茅cile Planchon, membre du corps professoral du secteur des sciences humaines, jusqu鈥檃u 30 juin 2020.
2018-2019.70 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de prolonger le mandat de Rapha毛lle Robidoux 脿 titre de membre 茅tudiant 脿 temps complet provenant des cycles sup茅rieurs jusqu鈥檃u 30 juin 2020.
2018-2019.71 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de prolonger le mandat de Wilbrod Leclerc 脿 titre de membre 茅tudiant 脿 temps complet provenant des cycles sup茅rieurs jusqu鈥檃u 30 juin 2020.
2018-2019.72 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de renouveler le mandat de Mathieu Laflamme 脿 titre de membre 茅tudiant 脿 temps complet provenant des cycles sup茅rieurs jusqu鈥檃u 30 juin 2020.
2018-2019.73 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de nommer Lucie Thibault, 脿 titre de membre provenant des doyens ou directeurs d鈥檜ne unit茅 scolaire, soit du 10 juin 2019 au 30 juin 2020.
5. 脡lection au Comit茅 mixte du S茅nat et du Bureau des gouverneurs
Un poste d鈥檜n membre du S茅nat est 脿 combler pour un mandat de trois ans, renouvelable deux fois. Deux candidatures ont 茅t茅 re莽ues pr茅alablement 脿 la r茅union, celles de Sylvie Lamoureux et de Timothy Lethbridge. Les membres 茅tudient les candidatures propos茅es et il est ensuite proc茅d茅 au vote. Sylvie Lamoureux a obtenu le plus de suffrages et est 茅lue.
2018-2019.74 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de nommer Sylvie Lamoureux au Comit茅 mixte du S茅nat et du Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
6. 脡lection au Comit茅 de s茅lection du vice-recteur aux ressources
M. Robert Bourgeois a 茅t茅 nomm茅 vice-recteur aux ressources par int茅rim et il demeurera en poste pour un mandat ne d茅passant pas une ann茅e, le temps de compl茅ter le processus de s茅lection pour doter le poste de vice-recteur aux ressources de fa莽on permanente. Le processus de nomination d鈥檜n vice-recteur ou d鈥檜ne vice-rectrice ou de la secr茅taire de l鈥檜niversit茅 pr茅voit la cr茅ation par le recteur d鈥檜n comit茅 de s茅lection dans le but de l鈥檃ider 脿 recommander au Bureau des gouverneurs la
personne la plus appropri茅e pour occuper les fonctions de vice-recteur ou de secr茅taire. Ce comit茅 doit 锚tre compos茅, entre autres, de trois membres du S茅nat 茅lus par le S茅nat, dont un sera un membre 茅tudiant. Les personnes ayant propos茅 leur candidature sont les suivantes :
鈥 Kevin Kwok, 茅tudiant du cycle sup茅rieur, Facult茅 des sciences, d茅partement de biologie
鈥 Richard Barwell, Doyen, Facult茅 d鈥櫭ヾucation
鈥 Bernard Jasmin, Doyen, Facult茅 de m茅decine
鈥 Jacline Nyman, Vice-rectrice aux relations ext茅rieures
Les membres 茅tudient les candidatures propos茅es et il est ensuite proc茅d茅 au vote.
2018-2019.75 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de nommer Richard Barwell, Jacline Nyman et Kevin Kwok au Comit茅 de s茅lection du vice-recteur aux ressources.
7. 脡lection du coll猫gue universitaire au Conseil des universit茅s de l鈥橭ntario
Une candidate a pr茅sent茅 sa candidature au poste de coll猫gue universitaire au Conseil des universit茅s de l鈥橭ntario.
2018-2019.76 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de nommer Sylvie Frigon au poste de coll猫gue universitaire au Conseil des universit茅s de l鈥橭ntario pour un mandat de trois ans, soit du 19 septembre 2019 au 18 septembre 2022.
AUX FINS D鈥橝PPROBATION
8. Transformation 2030 鈥 Cadre strat茅gique
Le provost et vice-recteur aux affaires acad茅miques pr茅sente le cadre strat茅gique Transformation 2030 qui comprendra un plan d鈥檃ction quinquennal pour d茅finir en d茅tail l鈥檈nsemble des objectifs et des mesures 脿 prendre pour r茅aliser cette vision.
Les membres sont inform茅s que le cadre strat茅gique Transformation 2030 sera communiqu茅 脿 la communaut茅 universitaire principalement par l鈥檈ntremise d鈥檜n nouveau site Web qui lui sera consacr茅 et qui comprendra un r茅sum茅 du processus participatif Imagine 2030.
2018-2019.77 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver le cadre strat茅gique Transformation 2030.
9. Modifications mineures
a) Facult茅 des arts - Modifications au Baccalaur茅at 猫s arts (2019-UGRD-ARTS-ARTS-05)
Le doyen Kee pr茅sente les modifications.
Members are informed that it is proposed to change the name of the Bachelor of Arts degree, also known as the 鈥済eneral BA,鈥 to a BA in Interdisciplinary Studies/ en 茅tudes interdisciplinaires. Students currently enrolled in the BA program will be able to complete their degree. Students admitted to the general BA starting in May 2020 will be admitted to the BA in Interdisciplinary Studies.
Les membres 茅tudient la demande.
2018-2019.78 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande 2019-UGRD-ARTS-ARTS-05.
10. Modifications majeures
a) Facult茅 des sciences sociales - Cr茅ation d鈥檜ne option immersion dans le programme de ma卯trise 猫s arts sociologie (2019-GRAD-SSOC-SOC-02)
Le doyen int茅rimaire L茅vesque, de la Facult茅 des sciences sociales, pr茅sente la demande. On propose l鈥檃jout d鈥檜ne option cours, l鈥檃jout d鈥檜ne option cours avec immersion, la cr茅ation de 6 nouveaux cours, une modification de la ma卯trise avec m茅moire, une abolition d鈥檜n cours, une modification au titre et description d鈥檜n cours et d鈥檜ne cr茅ation d鈥檜n nouveau cours.
Les membres 茅tudient la demande.
2018-2019.79 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande
2019-GRAD-SSOC-SOC-02.
11. Cr茅ation d鈥檜n nouveau r猫glement acad茅mique universitaire - R猫glement acad茅mique I-16 Accommodements acad茅miques (2018-2019 VPAA 019)
Mme Annick Bergeron, secr茅taire g茅n茅rale pr茅sente la demande.
Les membres sont inform茅s que le R猫glement sur les accommodements acad茅miques pour les 茅tudiants en situation de handicap pr茅cise les r么les et les responsabilit茅s partag茅s 脿 travers l鈥橴niversit茅 sur la mise en application de l鈥檕bligation d鈥檃ccommodement envers les 茅tudiants en situation de handicap, en vertu du Code des droits de la personne de l鈥橭ntario.
Les membres 茅tudient la demande.
2018-2019.80 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande
2018-2019 VPAA 019
12. Modifications des r猫glements acad茅miques
a) R猫glement acad茅mique I-10.3 - R茅vision de notes et appel (2018-2019 VPAA 015)
Mme Sonia Cadieux, Registraire, pr茅sente la demande.
Les membres sont inform茅s que des modifications importantes ont 茅t茅 approuv茅es par le C脡PC et le Comit茅 ex茅cutif du S茅nat en avril 2018 notamment en lien avec l鈥櫭﹖ape pr茅alable 脿 la demande officielle de r茅vision, soit la rencontre avec le professeur, en r茅ponse 脿 une observation de l鈥橭mbudsman. Depuis ces approbations, le Centre des droits 茅tudiants a apport茅 脿 notre attention des observations concernant le d茅lai de 5 jours ouvrables pour le d茅p么t d鈥檜ne demande de r茅vision de note en cours d鈥檜n trimestre et donc on propose des modifications 脿 ce d茅lai. De plus, une recommandation avait 茅t茅 茅mise par l鈥橭mbudsman dans son rapport 2016-2017 de r茅viser le r猫glement de mani猫re 脿 clarifier son application dans le cas des demandes de r茅vision de note de travaux de groupe. Les modifications propos茅es ci-dessous r茅pondent 茅galement 脿 cette demande de clarification.
Les membres 茅tudient la demande.
2018-2019.81 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande 2018-2019 VPAA 015
b) R猫glement acad茅mique I-9.6 - Droit 脿 l鈥檈xamen de reprise (2018-2019 VPAA 020)
Mme Sonia Cadieux, Registraire, pr茅sente la demande.
Les membres sont inform茅s que les facult茅s de G茅nie et des Sciences ont approuv茅 en 2015 l鈥檃bolition des examens de reprise pour les cours de niveau 1000 dans leurs facult茅s respectives. La demande d鈥檃bolition de ces examens avait 茅t茅 approuv茅e par le Conseil des 茅tudes du premier cycle et le Comit茅 ex茅cutif du S茅nat et ensuite pr茅sent茅e au S茅nat le 8 juin 2015. Le S茅nat a demand茅 que des statistiques additionnelles soient ajout茅es dans la demande afin de justifier l鈥櫭﹍imination de ces examens et que la demande ainsi r茅vis茅e soit resoumise au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat. Une demande r茅vis茅e, incluant ces statistiques, a 茅t茅 soumise au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat le 22 mars 2016, mais elle n鈥檃 pas 茅t茅 approuv茅e. Le Comit茅 ex茅cutif du S茅nat a sugg茅r茅 de 芦 repousser l鈥檈xamen de la demande de modifications notamment pour r茅introduire l鈥檈nsemble des mesures et r猫glements permettant de contrer plus efficacement l鈥櫭ヽhec aux examens. Ainsi, la demande initialement pr茅sent茅e en mars 2016 a 茅t茅 r茅vis茅e afin d鈥檌nclure des renseignements additionnels demand茅s par le Comit茅 ex茅cutif. Cette nouvelle demande comprend ainsi :
鈥 les statistiques sur les examens de reprise dans les facult茅s de G茅nie et des Sciences pr茅sent茅es d茅j脿 au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat en mars 2016 ;
鈥 les modifications propos茅es au r猫glement acad茅mique I-9.6 ;
鈥 un document pr茅par茅 par les facult茅s de G茅nie et des Sciences en mars 2019 d茅taillant les mesures en place pour appuyer les 茅tudiants en absence des examens de reprise pour les cours de niveau 1000.
De plus, la Facult茅 de g茅nie a r茅cemment approuv茅 quelques modifications aux conditions d鈥櫭﹍igibilit茅 aux examens de reprise autres que ceux pour les cours de niveau 1000. Ces changements ont 茅t茅 approuv茅s par le Conseil des 茅tudes du premier cycle le 9 mai 2019. On propose de d茅placer au d茅but du r猫glement la pr茅cision indiquant que les examens de reprise doivent avoir lieu dans un d茅lai de 12 mois apr猫s la fin de la session, puisqu鈥檈lle s鈥檃pplique 脿 tous les facult茅s qui ont des examens de reprise.
Les membres 茅tudient la demande.
2018-2019.82 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande 2018-2019 VPAA 020.
13. Cr茅ation de programmes
a) Universit茅 Saint-Paul - Cr茅ation du Doctorat en innovation sociale (2018 GRAD USP 6-5.3)
M. Jean-Marc Barrette, vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche de l鈥橴niversit茅 Saint-Paul, pr茅sente la demande.
Les membres 茅tudient la demande et sugg猫rent une modification mineure.
2018-2019.83 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la demande de cr茅ation du Doctorat en innovation sociale (2018 GRAD USP 6-5.3) avec une modification mineure.
b) Cr茅ation du Doctorat en recherche interdisciplinaire en musique (2018 GRAD ARTS MUS-05)
Le doyen Kee pr茅sente la demande.
Members are informed that the proposed program is based on an interdisciplinary approach where music studies will be placed at the heart of the program, but will be combined with a complementary research discipline. The secondary discipline will vary according to students鈥 and supervisors鈥 research interests and expertise. This interdisciplinary doctoral model will reflect the intricate combination of different methodological approaches often applied in music research today.
2018-2019.84 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la cr茅ation du Doctorat en recherche interdisciplinaire en musique 2018 GRAD ARTS MUS-05.
14. Dossier d鈥檈nseignement
Le provost et vice-recteur aux affaires acad茅miques pr茅sentent le dossier d鈥檈nseignement. On rappelle aux membres que trois rapports ont 茅t茅 pr茅sent茅s et discut茅s au S茅nat (9 avril 2018, 19 novembre 2018 et 13 mai 2019) sur les consultations que la pr茅sidente du Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation a fait aupr猫s des facult茅s et de leurs conseils facultaires sur l鈥檃doption du Dossier d鈥檈nseignement comme instrument d鈥櫭﹙aluation formelle de l鈥檈nseignement. Le Dossier comprendra au minimum trois documents r茅dig茅s par le professeur : un 茅nonc茅 de la philosophie d鈥檈nseignement, les Rapports-A et une br猫ve r茅flexion sur les r茅sultats de ces rapports, indiquant aussi les actions pr茅vues pour continuer 脿 enrichir son enseignement.
Toutes les facult茅s et les conseils facultaires ont 茅t茅 consult茅s. Toutes les facult茅s ont re莽u le rapport pr茅liminaire d鈥檃vril 2018 du Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation d茅crivant en d茅tail la structure du dossier d鈥檈nseignement. Cette recommandation s鈥檃ligne avec les priorit茅s d鈥檈xcellence et de qualit茅 de l鈥檈nseignement et de l鈥檈xp茅rience d鈥檃pprentissage des 茅tudiants.
2018-2019.85 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃dopter le dossier d鈥檈nseignement comme instrument d鈥櫭﹙aluation formelle de l鈥檈nseignement.
AUX FINS D鈥橧NFORMATION ET DE DISCUSSION
15. Rapport uOSatisfaction
Les membres re莽oivent le rapport uOSatisfaction aux fins d鈥檌nformation.
16. Calendrier des r茅unions 2019-2020
Le calendrier des r茅unions 2019-2020 est distribu茅 aux membres.
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