笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la neuvi猫me r茅union de l'ann茅e 2018-2019 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE
La r茅union a lieu le jeudi 6 juin 2019 脿 9h30 dans la salle 1005 du Pavillon FSS.
笔搁脡厂贰狈颁贰厂
J.-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M.-
A. Daoust, T. de Bruyn, A. Germain-Rutherford, M. Guilbeault, M. Labrosse, T. Lethbridge, A.-C. Soucie, A. St- Amant, M. Th茅berge, P. Thibault, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUS脡ES
L. Abanto Rojas, V. Barham, J. Beauchamp, E. Dupl脿a, S. Tremblay.
PERSONNES RESSOURCES
D. Delcorde, J.C. Guerrero, N. Jean, L. Vaduva.
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.
1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR
L鈥檕rdre du jour est approuv茅 avec deux modifications. On propose de d茅placer le point 8 apr猫s le point 6 et le point 11 au point 9 e). (unanime)
2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 4 AVRIL 2019
Le proc猫s-verbal est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)
3. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 9 MAI 2019
Le proc猫s-verbal est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)
4. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA PREMI脠RE DEMANDE DE VOTES 脡LECTRONIQUES 鈥 MAI 2019
Le proc猫s-verbal est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)
5. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA DEUXI脠ME DEMANDE DE VOTES 脡LECTRONIQUES 鈥 MAI 2019
Le proc猫s-verbal est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)
6. QUESTION D脡COULANT DES PROC脠S-VERBAUX
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
7. CR脡ATION D鈥橴N NOUVEAU PROGRAMME
a) Facult茅 des arts
Cr茅ation d鈥檜ne majeure en langues et cultures du monde (2019-UGRD-ARTS-LLM-03)
Le vice-doyen aux programmes de la Facult茅 des arts et le professeur Jorge Carlos Guerrero du D茅partement de langues et litt茅ratures modernes pr茅sentent cette demande.
Les membres demandent de mieux expliquer dans la section 2.8 portant sur les ressources l鈥檌mpact de la cr茅ation des nouveaux cours. Members also request that section 2.2 b) be revised as 芦 prior knowledge of one of the languages taught by the department 禄 cannot be recognized as transfer credits.
C.2018-2019.125 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation de la majeure en langues et cultures du monde (2019-UGRD- ARTS-LLM-03) avec les modifications demand茅es. (Unanime)
8. MODIFICATIONS MAJEURES
Modifications 脿 tous les programmes offrant l鈥檕ption du R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais
La directrice du R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais pr茅sente cette demande.
Le R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais (RIF) d茅sire reconna卯tre les efforts des 茅tudiants en immersion qui, pour diverses raisons, abandonnent l鈥檕ption immersion apr猫s deux ann茅es d鈥櫭﹖udes. Pour ce faire, le RIF propose d鈥檌ndiquer la mention suivante au relev茅 de notes de l鈥櫭﹖udiant qui a r茅ussi au moins 2 cours de / en fran莽ais par trimestre, dont au moins un cours FLS : Attestation du R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais : Initiation au bilinguisme universitaire /French Immersion Stream Certificate : Introduction to university bilingualism.
C.2018-2019.126 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications 脿 tous le programmes offrant l鈥檕ption du R茅gime d鈥檌mmersion en fran莽ais, tel que pr茅sent茅s. (Unanime)
9. MODIFICATIONS AUX R脠GLEMENTS ACAD脡MIQUES
a) R猫glement acad茅mique I-14 Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente cette demande.
Un groupe de travail sur le traitement et la gouvernance de la fraude scolaire a 茅t茅 cr茅茅, dont le mandat inclut, entre autres, d鈥 芦 examiner la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche p茅dagogique et selon les particularit茅s des cycles d鈥櫭﹖udes et des facult茅s professionnelles, et proposer/formaliser une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude, incluant l鈥檃pproche p茅dagogique souhait茅e 禄. On pr茅sente donc les modifications propos茅es par le groupe de travail en ce qui concerne l鈥檃pproche p茅dagogique ainsi que d鈥檃utres modifications concernant l鈥檃pplication de ce r猫glement.
Une discussion s鈥檈nsuit au cours de laquelle d鈥檃utres modifications sont propos茅es. Il est d茅cid茅 d鈥檈nvoyer la demande aux membres par courriel pour un vote 茅lectronique une fois que toutes les modifications propos茅es seront apport茅es dans les versions anglaise et fran莽aise du r猫glement.
b) R猫glements acad茅miques I-12.1et I-12.2 Conditions d鈥檕btention d鈥檜n baccalaur茅at / baccalaur茅at sp茅cialis茅 (2018-2019 VPAA 020)
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente cette demande.
Certaines facult茅s ont signal茅 des d茅fis par rapport au nombre maximum de cr茅dits de niveau 1000 permis pour l鈥檕btention d鈥檜n baccalaur茅at et d鈥檜n baccalaur茅at sp茅cialis茅 indiqu茅 dans les r猫glements 12.1 et 12.2 ci-dessous. Ces limites semblent restrictives dans certains cas et elles ne peuvent 锚tre appliqu茅es par le syst猫me uoCampus. Suite 脿 une consultation aupr猫s des vice-doyens aux 茅tudes du premier cycle, on propose d鈥檃ugmenter le nombre de cr茅dits de niveau 1000 permis pour l鈥檕btention d鈥檜n baccalaur茅at (de 36 脿 45) et d鈥檜n baccalaur茅at sp茅cialis茅 (de 42 脿 48).
C.2018-2019.127 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications aux r猫glements acad茅miques I-12.1 et I-12.2 : Conditions d鈥檕btention d鈥檜n baccalaur茅at / baccalaur茅at sp茅cialis茅 (2018-2019 VPAA 020), tel que pr茅sent茅es. (unanime)
c) R猫glement acad茅mique I-11 Rendement scolaires, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 021)
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente cette demande.
En juin 2018, une pr茅cision avait 茅t茅 ajout茅e au d茅but de ce r猫glement pour indiquer que les d茅cisions relatives au rendement scolaire ne peuvent 锚tre trait茅es r茅troactivement suite 脿 l鈥檃ugmentation de la moyenne r茅sultant d鈥檜n cours r茅p茅t茅. Suite 脿 l鈥檃pprobation r茅cente par le S茅nat du r猫glement sur la relance acad茅mique, on propose d鈥檃jouter la relance acad茅mique dans le cadre de cette m锚me pr茅cision.
Une discussion s鈥檈nsuit au cours de laquelle on propose d鈥檃jouter dans la section 11.3 du r猫glement une pr茅cision concernant le droit des 茅tudiants de faire appel de la d茅cision de retrait obligatoire.
La demande sera r茅vis茅e et envoy茅e aux membres par courriel pour un vote 茅lectronique.
d) R猫glement acad茅mique I-13 Distinctions (2018-2019 VPAA 022)
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente cette demande.
En juin 2018, une pr茅cision avait 茅t茅 ajout茅e au d茅but de ce r猫glement pour indiquer que les d茅cisions relatives au rendement scolaire ne peuvent 锚tre trait茅es r茅troactivement suite 脿 l鈥檃ugmentation de la moyenne r茅sultant d鈥檜n cours r茅p茅t茅. Suite 脿 l鈥檃pprobation r茅cente par le S茅nat du r猫glement sur la relance acad茅mique, on propose d鈥檃jouter la relance acad茅mique dans le cadre de cette m锚me pr茅cision
C.2018-2019.128 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement acad茅miques I-13 : Distinctions (2018-2019 VPAA 022), tel que pr茅sent茅es. (Unanime).
e) R猫glement acad茅mique sur l鈥檜tilisation d鈥檃ppareils 茅lectroniques personnels (AEP) par les 茅tudiants sur les lieux de formation
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente cette demande.
Des lignes directrices portant sur l鈥檜tilisation d鈥檃ppareils 茅lectroniques personnels (AEP) par les 茅tudiants sur les lieux de formation avaient 茅t茅 pr茅sent茅es au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat en 2012 et 2013. Quelques modifications ont 茅t茅 apport茅es r茅cemment par le Cabinet de la vice-provost, affaires acad茅miques 脿 la version approuv茅e par le Comit茅 ex茅cutif du S茅nat le 17 d茅cembre 2013. On propose 茅galement de changer de lignes directrices 脿 un r猫glement acad茅mique.
Une discussion s鈥檈nsuit au cours de laquelle les membres soul猫vent le besoin de consultations additionnelles et d鈥檜n avis l茅gal concernant notamment le consentement dans le cas d鈥檜n enregistrement. Il est donc propos茅 de remettre l鈥檈xamen de ce r猫glement 脿 une prochaine r茅union.
AUX FINS D鈥橧NFORMATION ET DE DISCUSSION
10. Rapport annuel du Comit茅 de coordination des Programmes d鈥檈nseignement coop茅ratif
Le directeur associ茅 des Programmes d鈥檈nseignement coop茅ratif pr茅sente le rapport et r茅pond aux questions des membres.
12. Version finale du Processus institutionnel d鈥檃ssurance de la qualit茅 (PIAQ) et nouveaux gabarits pour la cr茅ation, modifications et abolition des programmes
La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅sente aux membres la version finale du Processus institutionnel d鈥檃ssurance de la qualit茅 (PIAQ) ainsi que les nouveaux gabarits pour la cr茅ation, modifications et abolition des programmes. Elle indique que les gabarits seront affich茅es sur le site web de l鈥檃ssurance de la qualit茅 dans les prochaines semaines.
Il est propos茅 qu鈥檕n ajoute sur la page couverture des nouveaux gabarits une section 芦 Sommaire 禄 o霉 un court r茅sum茅 de la demande devrait 锚tre ins茅r茅.
13. Calendrier des r茅unions 2019-2020
On pr茅sente le calendrier des r茅unions du C脡PC, C脡S, Comit茅 ex茅cutif du S茅nat et S茅nat pour l鈥檃nn茅e acad茅mique 2019-2020. Les membres remarquent que les r茅unions des mois d鈥檕ctobre et novembre du C脡PC et du C脡S sont pr茅vues dans la m锚me semaine. Le Cabinet de la secr茅taire g茅n茅rale examinera la possibilit茅 de d茅placer ces dates pour accommoder les membres qui si猫gent aux deux comit茅s.
