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de la dixi猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2020-2021 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le mardi 8 juin 2021 脿 10 h par Microsoft Teams.
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A. Bergeron, A. Chaput, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNE EXCUS脡E
S. Lamoureux
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, N. Young
La provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Mme Jill Scott, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du proc猫s-verbal de la r茅union du 11 mai 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 de g茅nie (2020-2021-GEN-G-24), Facult茅 des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-034), Facult茅 des sciences de la sant茅 (2020-2021-SSAN-P-599, 20-201-UGRAD-FSSAN-600) et Facult茅 de m茅decine (SDR-GRAD).
4. 脡lection au Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat
Un poste de professeur 脿 temps complet est 脿 combler pour une p茅riode de six mois au Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat. Une candidature a 茅t茅 re莽ue, celle du professeur Giuliano Reis de la Facult茅 d鈥櫭ヾucation. Il est donc propos茅 de nommer le professeur Reis pour un mandat de six mois, soit du 1er juillet 2021 au 31 d茅cembre 2021.
5. Renouvellements au Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation
Le mandat du professeur Colin Montpetit au Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation se termine le 31 ao没t 2021. Il est propos茅 de renouveler son mandat pour une dur茅e de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 ao没t 2024.
Le mandat du professeur David Trumpower au Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation se termine le 31 ao没t 2021. Il est propos茅 de renouveler son mandat pour une dur茅e de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 ao没t 2024.
Le mandat du professeur Marcel Turcotte au Comit茅 du S茅nat sur l鈥檈nseignement et son 茅valuation se termine le 31 ao没t 2021. Il est propos茅 de renouveler son mandat pour une dur茅e de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 ao没t 2024.
E.2020-2021.073 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
6. Modification majeure
a) Facult茅 d鈥櫭ヾucation
M.Ed., cr茅ation de la concentration en 茅ducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires (2020-GRAD-EDU-19)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures, pr茅sente la demande de cr茅ation de la concentration en 茅ducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires 脿 la ma卯trise en 茅ducation de la Facult茅 d鈥櫭ヾucation.
Les membres 茅tudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.074 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat l鈥檃pprobation de la cr茅ation de la concentration en 茅ducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires 脿 la ma卯trise en 茅ducation de la Facult茅 d鈥櫭ヾucation avec modifications. (unanime)
POUR APPROBATION
7. Statuts de la Facult茅 des sciences sociales
Le vice-doyen 脿 la gouvernance de la Facult茅 des sciences sociales, Professeur Nathan Young pr茅sente les modifications aux statuts de la Facult茅 des sciences sociales.
Les membres 茅tudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.075 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications aux statuts de la Facult茅 des sciences sociales avec modifications. (unanime)
8. Modifications majeures
a) Facult茅 des sciences de la sant茅
Ph.D. Sciences infirmi猫res, ajout du mode de livraison 脿 distance (2021-GRAD-SSAN-NSG-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures, pr茅sente la demande de l鈥檃jout du mode de livraison 脿 distance au doctorat en sciences infirmi猫res.
Les membres 茅tudient la demande.
E.2020-2021.076 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檃jout du mode de livraison 脿 distance au doctorat en sciences infirmi猫res de la Facult茅 des sciences de la sant茅. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
9. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux 茅tudes sup茅rieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures, pr茅sente le rapport trimestriel des modifications mineures aux programmes existants aux 茅tudes sup茅rieures de l鈥櫭塩ole de gestion Telfer.
11. Autres questions
Aucune autre question n鈥檈st soulev茅e.
La s茅ance est lev茅e 脿 10 h 44.
CB
