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Agenda

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of April 1st, 2021

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Letter of Intent

Bachelor of Engineering Technology

5. New Program Creation

Faculty of Medicine

Creation of an Undergraduate Doctor of Pharmacy (2021-Med-03)

6. Major Modifications

Faculty of Education

Modifications to the Certificate/Bachelor of Education (2021-UGRD-EDUF-14)

7. Academic Regulations

a) Creation of Academic Regulation 17 on the capture and dissemination of educational materials and recordings on the Web (2020-2021 VPAA 006)

b) Modifications to Academic Regulation I-14 Academic Fraud (2020-2021 VPAA 008)

FOR DISCUSSION

8. Academic Regulation I-14 Academic Fraud

9. English Immersion Update

Minutes

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝
de la neuvi猫me r茅union de l'ann茅e 2020-2021 du
CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 6 mai 2021 脿 9h30 par Microsoft Teams

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

L. Abanto-Rojas, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, H. Pellerin, Y. Rajwani, G. Richards, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Th茅berge, S. Th茅riault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUS脡ES

M. Archibald, E. Bercier, R. Deonandan, S. Dossani, I. Giroux.
PERSONNES RESSOURCES
E. Detellier, F. Thornberry-Giraldo, M. Conway, A. Bergeron, E. Dupl脿a, M. Denis-LeBlanc, C. Landry, D. Hubert, H. Anis

La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.

1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 avec les modifications demand茅es. (unanime)

2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 14 janvier 2021

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 1 avril 2021 est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)

3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝

Aucune question n鈥檈st soulev茅e.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Lettre d鈥檌ntention

Baccalaur茅at en technologie de l鈥檌ng茅ni茅rie

Hanan Anis se joint 脿 la r茅union. Avec Michel Labrosse, ils pr茅sentent la lettre d鈥檌ntention. 脌 la suite d鈥檜ne discussion, un vote a lieu. Les r茅sultats sont : 13 en faveur, 1 contre et 7 abstentions. L鈥檕pposition 脿 l鈥檃pprobation de la demande concerne principalement le manque de pr茅cisions sur le cursus propos茅, ainsi que sur les possibilit茅s pour les 茅tudiants de changer de programme.

Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver la Lettre d鈥檌ntention Baccalaur茅at en technologie de l鈥檌ng茅ni茅rie, avec les modifications demand茅es. Aucun autre niveau d鈥檃pprobation est n茅cessaire.

5. Cr茅ation de nouveau programme

Facult茅 de m茅decine
Cr茅ation de doctorat de premier cycle en pharmacie (2021-MED-03)

Manon Denis-LeBlanc et Christine Landry se joignent 脿 la r茅union et pr茅sentent la demande de cr茅ation de programme.

C.2020-2021.028 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation de doctorat de premier cycle en pharmacie (2021-MED-03), tel que pr茅sent茅. (unanime)

6. Modifications majeures

Facult茅 d鈥櫭ヾucation
Modification au Certificat/Baccalaur茅at en 茅ducation (2021-UGRD-EDUF-14)

Emmanuel Dupl脿a se joint 脿 la r茅union et pr茅sente la demande de modifications majeures.

C.2020-2021.029 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au Certificat/Baccalaur茅at en 茅ducation (2021-UGRD-EDUF-14), avec les modifications demand茅es. (unanime)

7. R猫glements acad茅miques

a) Cr茅ation du r猫glement acad茅mique 17 portant sur la captation et la diffusion de mat茅riaux p茅dagogiques et d鈥檈nregistrements sur le Web (2020-2021 VPAA 006)

Annick Bergeron se joint 脿 la r茅union et pr茅sente les changements apport茅s au R猫glement 17.

La discussion porte principalement sur la section 20 du R猫glement. Il est d茅cid茅 de revoir cette section et de poursuivre la discussion lors d鈥檜ne r茅union du CEPC au d茅but de l鈥檃utomne.

b) Modifications au R猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅mique (2020-2021 VPAA 008)

C.2020-2021.030 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au R猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅mique (2020-2021 VPAA 008), tel que pr茅sent茅. (unanime)

AUX FINS D鈥橧NFORMATION 

8. R猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅mique

Annick Bergeron, Martine Conway et Felipe Thornberry-Giraldo se joignent 脿 la r茅union. La discussion porte principalement sur le dossier de l鈥櫭﹖udiant et la composition des comit茅s d鈥檈nqu锚te. Il est d茅cid茅 de poursuivre cette discussion lors d鈥檜n prochain C脡PC.

9. Mise 脿 jour sur le dossier de l鈥檌mmersion en anglais

Ce point sera pr茅sent茅 lors de la r茅union des vice-doyens aux 茅tudes du premier cycle, le 1er juin 2021.

La s茅ance est lev茅e 脿 midi.