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Agenda

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of April 9th, 2020

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Major Modifications

Saint Paul University
Major Modifications to the Honours Bachelor of Arts in Ethics and Contemporary Social Issues (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)

5. Modifications to Academic Regulations

Discussion on medical certificates and deferred examinations and modifications to propose to:
鈥 Academic Regulation I-9.4 Conduct of the examination
鈥 Academic Regulation I-9.5 Justification of absence from an examination or of late submission of assignments

FOR DISCUSSION

6. Intellectual Property and Online Courses

Minutes

笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝

de la huiti猫me r茅union de l'ann茅e 2019-2020 du

CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 7 mai 2020 脿 9h30 par Microsoft Teams

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Dupl脿a, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A. St-Amant, M. Th茅berge, S. Th茅riault, C. Turenne Sjolander.

PERSONNES EXCUS脡ES

L. Berger, F. Chapleau, M. Gobeil

PERSONNES RESSOURCES

M. Conway, S. Jirari, V. Tardif, L. Vaduva.

La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.

1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)

2. 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝 DE LA R脡UNION DU 5 MARS 2020

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 9 avril 2020 est approuv茅 tel que pr茅sent茅. (unanime)

3. QUESTIONS D脡COULANT DU 笔搁翱颁脠厂-痴贰搁叠础尝

Aucune question n鈥檈st soulev茅e.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Modifications majeures

Universit茅 Saint-Paul
Modifications majeures au baccalaur茅at 猫s arts sp茅cialis茅 en 茅thique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)

Le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche de l鈥橴niversit茅 Saint-Paul pr茅sente la demande. On propose la cr茅ation d鈥檜n Baccalaur茅at 猫s arts sp茅cialis茅 avec majeure en 茅thique et enjeux sociaux contemporains 脿 partir du programme existant de Baccalaur茅at 猫s arts sp茅cialis茅 en 茅thique et enjeux sociaux contemporains.

C.2019-2020.036 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications majeures au baccalaur茅at 猫s arts sp茅cialis茅 en 茅thique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP- 4.5.2), tel que pr茅sent茅e. (unanime)

5. Modifications aux r猫glements acad茅miques

Sara Jirari, chef int茅rimaire, secteur soutien acad茅mique et Martine Conway, Ombudsman se joignent 脿 la r茅union.

La vice-provost, affaires acad茅miques pr茅sente les modifications propos茅es aux r猫glements acad茅miques I-9.4 D茅roulement des examens et I-9.5 Justifications pour absence 脿 un examen ou pour remise tardive des travaux.

Dans le cadre du r猫glement acad茅mique I-9.4, on propose d鈥檃jouter des pr茅cisions indiquant aux 茅tudiants qu鈥檌ls doivent terminer tout examen final commenc茅, 脿 moins de d茅t茅rioration importante de l鈥櫭﹖at de sant茅 pendant l鈥檈xamen. Une discussion s鈥檈nsuit et les membres proposent un 茅nonc茅 bas茅 sur la formulation du r猫glement acad茅mique correspondant de Carleton University.

Dans le cadre du r猫glement acad茅mique I-9.5, les membres examinent plusieurs modifications qui avaient 茅t茅 approuv茅s par le C脡PC en d茅cembre 2016 et proposent quelques modifications.

Les versions r茅vis茅es de ces deux r猫glements seront envoy茅es aux membres par courriel pour un vote 茅lectronique.

La vice-provost, affaires acad茅miques pr茅sente le gabarit propos茅 pour un formulaire d鈥檃uto-d茅claration d鈥檃bsence qui serait utilis茅 par les 茅tudiants dans le cas d鈥檜ne absence de courte dur茅e. Une discussion d鈥檈nsuit et les membres proposent plusieurs modifications au gabarit. On propose 茅galement de ne pas permettre l鈥檜tilisation de ce formulaire pour les examens finaux, les examens en ligne et les stages (sauf la p茅riode de pr茅paration aux stages Coop). La version r茅vis茅e du gabarit sera envoy茅e aux membres par courriel pour une consultation aupr猫s du personnel dans chaque facult茅 pendant l鈥櫭﹖茅.

6. Aux fins de discussion

Propri茅t茅 intellectuelle et les cours en ligne

La discussion sera report茅e lors d鈥檜ne prochaine r茅union des vice-doyens.

La vice-provost, affaires acad茅miques, remercie Mawy Bouchard et Emmanuel Dupl脿a qui terminent leurs mandats 脿 la fin juin.


La s茅ance est lev茅e 脿 11h30.