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de la deuxi猫me r茅union de l'ann茅e 2019-2020 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le mardi 12 novembre 2019 脿 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
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Annick Bergeron, Jill Scott, Kevin Kwok, Sylvie Lamoureux, Craig Philips
PERSONNES EXCUS脡ES
Raymond Leblanc, Alan Chaput
PERSONNES RESSOURCES
A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, Sonia Cadieux, H茅l猫ne Touchette
La provost et vice-rectrice aux affaires acad茅miques, Madame Jill Scott, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅 tel que pr茅sent茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation des proc猫s-verbaux
Les proc猫s-verbaux du 23 avril 2019, 21 mai 2019, 4 juin 2019, 20 ao没t 2019 et le 29 octobre sont approuv茅s, tels que pr茅sent茅s.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 de Sciences de la sant茅 (2018-2019-FSSAN-578, 2018-2019-FSSAN-579, 2018-2019-FSSAN-580, 2018-2019-FSSAN-581, la Facult茅 des sciences (2019-2020-SCI-P-42, la Facult茅 des arts (2019-2020-ART-P-13, 2019-2020-ART-P-14) et la Facult茅 de g茅nie (2019-2020-GEN-G-STITOUAdnane-06, 2019-2020-GEN-G-ATALLAHCharbel-07, 2019-2020-GEN-G-SAFAEIAboulfazl-08, 2019-2020-GEN-P-005, 2019-2020-GEN-P-006, 2019-2020-GEN-P-007.
E.2019-2020.032 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les demandes pr茅sent茅es 脿 l鈥檕rdre du jour de consentement.
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AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Modifications aux r猫glements acad茅miques
a) R猫glement acad茅mique I-14 Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
Les membres sont inform茅s qu鈥檜n groupe de travail a examin茅 la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche p茅dagogique et selon les particularit茅s des cycles d鈥櫭﹖udes et des facult茅s professionnelles. Suite 脿 cet examen, une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude incluant l鈥檃pproche p茅dagogique souhait茅e est maintenant formalis茅e et sera en vigueur le 1er mai 2020.
Les membres sugg猫rent quelques modifications.
E.2019-2020.033 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver le R猫glement acad茅mique I-14 Fraude scolaire avec les modifications pr茅cis茅es (2018-2019 VPAA 017)
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5. Demandes de modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales
Ma卯trise 猫s sciences Physique (2019-GRAD-SCI-PHY-01)
Claire Turenne-Sjolander pr茅sente la demande. Il s鈥檃git de l鈥檃jout d鈥檜ne option cours et stage COOP au programme de ma卯trise en physique - maitrise 脿 base de court avec coop. Cette option fait partie de l鈥檌nitiative universitaire de moderniser et revitaliser l鈥檕ffre de nos programmes afin d鈥檃ttirer plus d鈥櫭﹖udiants. Ceci permettra de diversifier notre offre de programmes de ma卯trise.
E.2019-2020.034 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver l鈥檃jout d鈥檜ne option cours et stage COOP au programme de la Ma卯trise 猫s sciences Physique (2019-GRAD-SCI-PHY-01)
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b) Cabinet de la vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales
Ma卯trise 猫s sciences Math茅matiques et statistique (2019-GRAD-SCI-MAT-02)
Claire Turenne-Sjolander presented the request which is to add a co-op option to the MSc with concentration in mathematics and add a co-op option to the MSc with concentration in statistics, two course-based programs. This change would provide a more experiential component to the program which contributes to the students鈥 experience and satisfaction. The co-op option is very popular with the students. The duration of the program remains unchanged.
E.2019-2020.035 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation de l鈥檕ption co-op 脿 la Ma卯trise 猫s sciences Math茅matiques et statistique
(2019-GRAD-SCI-MAT-02.
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6. Cr茅ation de programmes
a) Cabinet de la vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales
Dipl么me d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en leadership transformatif et spiritualit茅
(2019-2020-GRAD-USP-9-5.1)
Jean-Marc Barrette et Lorraine Ste-Marie de l鈥橴niversit茅 Saint-Paul pr茅sentent cette demande. Le programme d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en leadership transformatif et spiritualit茅 permettrait d鈥檕ffrir un perfectionnement professionnel aux leaders 茅tablis et 茅mergents qui cherchent 脿 am茅liorer leur pratique et leurs comp茅tences et qui souhaitent explorer leurs int茅r锚ts par le biais d'occasions de niveau sup茅rieur sans n茅cessairement poursuivre une ma卯trise.
Le GD-TLS sera livr茅 selon un mod猫le hybride : une combinaison de technologies d'apprentissage 脿 distance et une session intensive sur place par trimestre pour faciliter l'engagement des 茅tudiants avec le mat茅riel de cours et pour former une communaut茅 d'apprentissage de soutien. Ce programme est maintenant plus multiculturel et non seulement th茅ologique.
E.2019-2020.036 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation du programme de Dipl么me d鈥櫭﹖udes sup茅rieures en leadership transformatif et spiritualit茅 (2019-2020-GRAD-USP-9-5.1)
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b) Cabinet de la vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures et postdoctorales
Doctorat en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-04)
Claire Turenne-Sjolander pr茅sente cette demande de cr茅ation d鈥檜n programme de doctorat en anthropologie qui met de l鈥檃vant une anthropologie des mondes contemporains bas茅e sur l鈥檈xpertise de corps professoral du programme d鈥檃nthropologie. L鈥檕bjectif est de former des anthropologues qui pourront devenir des leaders et qui pourront proposer des solutions aux enjeux sociaux, culturels, politiques, 茅conomiques et environnementaux de la soci茅t茅 canadienne dans un contexte global en constante transformation.
Ce programme sera le seul programme bilingue au Canada et le seul programme de doctorat en anthropologie qui peut 锚tre suivi compl猫tement en fran莽ais en dehors du Qu茅bec. Les 茅tudiants peuvent par ailleurs suivre leurs cours optionnels dans la langue de leur choix, et soumettre leurs travaux dans la langue de leur choix.
E.2019-2020.037 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat d鈥檃pprouver la cr茅ation du programme de Doctorat en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-04)
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POUR INFORMATION ET DISCUSSION
7. Rapport d鈥檃ctivit茅s des comit茅s du S茅nat sur l鈥櫭﹙aluation des programmes
Aline Germain-Rutherford pr茅sente le rapport d鈥檃ctivit茅s des comit茅s du S茅nat sur l鈥櫭﹙aluation des programmes 2017-2018 et 2018-2019. Elle souligne que la culture de l鈥櫭﹙aluation des programmes est en changement. Le plan d鈥檃ction, un outil nouveau de cette ann茅e, facilitera la planification et l鈥檃m茅lioration des programmes.
8. Rapport annuel du Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat
Denis Boivin pr茅sente le rapport annuel du comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat des 4 derni猫res ann茅es. Le rapport contient des statistiques int茅ressantes que M. Boivin souligne. Par exemple, durant les 4 derni猫res ann茅es, le comit茅 a eu 85 rencontres et 406 appels. 26% des demandes 茅taient en faveur des 茅tudiants. Il nous souligne que certaines cat茅gories de demande reviennent plus souvent - demandes de r茅vision de notes, retrait, fraude, abandon r茅troactif.
Le rapport sera traduit en fran莽ais pour pr茅sentation 脿 la r茅union du S茅nat du 25 novembre 2019.
9. Rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
Madame Jill Scott, provost et vice-retrice aux affaires acad茅miques donne un aper莽u du rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles. Elle souligne quelques faits importants comme par exemple, l鈥檃ppui des cours 脿 petits effectifs en fran莽ais (12 茅tudiants ou moins) afin de soutenir l鈥檕ffre de cours en fran莽ais.
10. Mise en vigueur trimestrielle des nouveaux programmes
Sonia Cadieux nous pr茅sente ce point. Elle nous explique que le processus n鈥櫭﹖ait pas tellement flexible lorsque les nouveaux programmes ou les modifications aux programmes 茅taient approuv茅s mais que maintenant, apr猫s six semaines, les programmes peuvent 锚tre ajout茅s dans l鈥檃nnuaire. 脟a devient possible de faire la promotion des programmes plus rapidement. Le programme peut 锚tre mis en vigueur en septembre, en janvier ou en mai. Cependant, c鈥檈st normalement mieux que le programme soit mis en vigueur en mai d没 脿 la planification de cours.
C鈥檈st 脿 noter que nous somme la premi猫re universit茅 脿 faire 脿 adopter ce processus.
11. Transformation 2030 鈥 Plan d鈥檃ction
Jill Scott nous r茅sume la pr茅sentation Transformation 2030 qu鈥檈lle a donn茅 脿 la rencontre du Bureau des gouverneurs. Elle indique que le processus est plus claire suite 脿 l鈥櫭﹙aluation de Deloitte. Au stage o霉 nous en sommes, on peut mieux prioriser et faire une v茅rification de nos propositions. Il faut continuer d鈥檃ligner les budgets avec le plan et il faut s鈥檃ssurer que le plan soit agile et dynamique. Il nous reste 脿 d茅terminer si nos indicateurs sont bien les bons et qu鈥檌ls ne doivent pas chang茅s.
12. Autres questions
Aucune question n鈥檈st soulev茅e.
