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Meeting of Thursday, October 27, 2022 at 9:30 a.m.

Thursday, October 27, 2022
From 9:30 a.m. to 12:00 p.m.
Microsoft Teams and Vanier 1026

Agenda

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of September 29th, 2022 (b)

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

FOR RECOMMENDATION

4. Academic Regulations

a)Modifications to the academic regulation I-5.7 Academic Reset (2021-2022 VPAA 006) (b)

b)Modifications to the academic regulation I-9.2 Final Examination (2022-2023 VPAA 002) (b)

c)Modifications to the academic regulation I-9.4 Conduct of the Examination (2022-2023 VPAA 003) (b) 

d)Modifications to the academic regulation I-7 Prior-Learning Recognition (2022-2023 VPAA 004) (b)

FOR DISCUSSION

5. The choice of the NSSE questionnaire

6. Communicate modifications in academic regulations to students and professors

7. Messages to professors regarding academic accommodations for final exams

Next Meeting: Thursday, November 17th, 2022

Minutes

La r茅union a lieu le jeudi 27 octobre 2022 脿 9h30 par Microsoft Teams.

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

S. Bainbridge-Whiteside, J-M. Barrette, S. Cadieux, B. Castilloux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, A-M. Dionne, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Jezak, M. Labrosse, S. Lamoureux, R. Leck, E. Ouellet, H. Pellerin, A. Roussy, U. Ruhi, V. Strimelle, M. Th茅berge, S. Th茅riault.

PERSONNES EXCUS脡ES

L. Abanto Rojas, A. Beauchemin, E. Bercier, J. Carnegie, S. Dossani, P. Dumond, O. Faucher, P-E. Parent, A. Popatia, A. Stinzi, M. Turcotte, D.Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

脡. Detellier.

La vice-provost, affaires acad茅miques, pr茅side la r茅union.

1. APPROBATION DE L鈥橭RDRE DU JOUR

Le point 7 est retir茅 de l鈥檕rdre du jour et il est ajout茅 un mot de pr茅sentation et un point Divers.

L鈥檕rdre du jour est approuv茅 avec les modifications demand茅es.

2. PROC脠S-VERBAL DE LA R脡UNION DU 29 SEPTEMBRE 2022

Le proc猫s-verbal de la r茅union du 29 septembre 2022 est approuv茅 tel que pr茅sent茅.

3. QUESTIONS D脡COULANT DU PROC脠S-VERBAL

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Mot de pr茅sentation

Alison Flynn, vice-provost associ茅e aux affaires acad茅miques, pr茅sente une mise 脿 jour sur le module d鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique.

5. R猫glements acad茅miques

a) Modifications au r猫glement acad茅miques I-5.7 Relance acad茅mique (2021-2022 VPAA 006)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les modifications apport茅es au r猫glement.

C.2022-2023.006 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement I-5.7 Relance acad茅mique (2021-2022 VPAA 006), tel que pr茅sent茅es. (unanime)

b) Modifications au r猫glement acad茅mique I-9.2 Examen final (2022-2023 VPAA 002)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les modifications apport茅es au r猫glement.

Une discussion s鈥檈ngage 脿 savoir si on indique ou non un minimum pour la dur茅e des examens finaux, ainsi qu鈥櫭 savoir si les examens maison doivent 锚tre r茅glement茅s. Ces discussions se poursuivront 脿 un prochain CEPC.

Il est propos茅 d鈥檃jouter que les examens finaux peuvent durer plus de deux ou trois heures dans les cas d鈥檃gr茅ments ou d鈥檃utres types d鈥檃ctivit茅s sp茅cifiques. Il est 茅galement propos茅 d鈥檈xpliciter dans le r猫glement le fait qu鈥檈n droit (section Common Law et section Droit civil), des examens et des m茅moires de recherche peuvent valoir 100 % de la note d鈥檜n cours. Pour refl茅ter ces pratiques, il est propos茅 d鈥檃jouter 脌 moins d鈥檈xception autoris茅e par la facult茅 au d茅but du deuxi猫me paragraphe du r猫glement.

Il est d茅cid茅 que le r猫glement sera soumis de nouveau au CEPC.

c) Modifications au r猫glement acad茅miques I-9.4 D茅roulement des examens (2022-2023 VPAA 003)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les modifications apport茅es au r猫glement.

Une discussion s鈥檈ngage sur les dispositions sp茅ciales de surveillance des examens en ligne, en particulier l鈥檜tilisation de la deuxi猫me cam茅ra comme le pratique la Facult茅 des sciences. La possibilit茅 de r茅guler et d鈥檌mposer cette pratique 脿 tous les examens en ligne est soulev茅e. Les membres du CEPC aimeraient conna卯tre la r茅troaction des 茅tudiants et des professeurs de la Facult茅 des sciences pour entamer une r茅flexion sur la surveillance des examens en ligne.

Il est d茅cid茅 que ce r猫glement sera soumis de nouveau au CEPC.

d) Modifications au r猫glement acad茅miques I-7 Reconnaissance des acquis (2022-2023 VPAA 004)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les modifications apport茅es au r猫glement.

Il est demand茅 de reformuler la premi猫re phrase.

C.2022-2023.007 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat d鈥檃pprouver les modifications au r猫glement I-7 Reconnaissance des acquis (2021-2022 VPAA 004), avec les modifications demand茅es. (unanime)

AUX FINS DE DISCUSSION

6. Le choix du questionnaire NSSE

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente les trois modules qu鈥檕n peut ajouter au questionnaire NSSE: Career and Workforce Preparation, Development of Transferable Skills, Inclusiveness. Un seul doit 锚tre choisi.

Une discussion s鈥檈ngage sur les trois modules avec une pr茅f茅rence sur le module sur la pr茅paration de carri猫re ou le module sur l鈥檌nclusivit茅. Le module sur la pr茅paration de carri猫re est choisi.

Il est propos茅 de s鈥檌nspirer des questions de l鈥檌nclusivit茅 et cr茅er notre propre sondage. On ne pourra pas comparer avec les autres institutions, mais on pourra 茅crire nos questions.

7. Communiquer les modifications apport茅es aux r猫glements acad茅miques aux 茅tudiants et aux professeurs

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente le point de discussion.

L鈥橴niversit茅 a la responsabilit茅 d鈥檌nformer les professeurs et les 茅tudiants des modifications apport茅es 脿 certains r猫glements, par exemple les modifications concernant le nombre de demande d鈥檈xamen diff茅r茅 par cours.

En collaboration avec la Direction g茅n茅rale des communications, il est propos茅 d鈥檈nvoyer une communication par ann茅e au mois d鈥檃o没t avec tous les changements de l鈥檃nn茅e dans les r猫glements.

Une discussion s鈥檈ngage sur les meilleurs moyens de communiquer avec les 茅tudiants, ce qui n鈥檈st pas n茅cessairement le courriel. Il est propos茅 de cr茅er une page dans Brighspace pour expliquer les r猫glements aux 茅tudiants ou de revoir la page web sur les r猫glements acad茅miques expliqu茅s. Il est 茅galement propos茅 d鈥檃fficher les changements importants dans les r猫glements脿 l鈥檃ide d鈥檃ffiches ou des t茅l茅visions. L鈥檌d茅e d鈥檈nvoyer un message texte par t茅l茅phone aux 茅tudiants est aussi donn茅e.

Il est possible qu鈥檜n groupe de travail soit cr茅茅 avec des membres de la Direction g茅n茅rale des communications pour discuter des meilleurs moyens de communiquer avec les 茅tudiants.

8. Divers

Sophie Th茅riault, vice-doyenne 脿 la Facult茅 de droit 鈥 section Droit civil, pr茅sente un point de discussion sur le R猫glement 9.5 concernant les demandes d鈥檈xamens diff茅r茅s. Dans sa facult茅, les 茅tudiants ne peuvent pas demander d鈥檈xamen diff茅r茅 pour les examens de mi-session, seulement pour les examens finaux, ce qui 茅galement le cas dans d鈥檃utres facult茅s.

En accord avec ces pratiques, il est d茅cid茅 de pr茅ciser dans le r猫glement 9.5 que les demandes d鈥檈xamens diff茅r茅s se font seulement si elles sont autoris茅es par la facult茅.

La s茅ance est lev茅e脿 11h18.